Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
  2. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  3. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  4. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
  5. 643. Écoles du personnel non officier.
    1. Table Analytique :
  6. 644. Spécialisation et perfectionnement.
  7. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
    1. Table Analytique :
    2. 645.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ENSEMBLE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        05.02.2013 INSTRUCTION N° 704/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux conditions d'admission, à la scolarité et à l'organisation de l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
        
        05.02.2013 CIRCULAIRE N° 705/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
        
        26.03.2018 INSTRUCTION N° 10000/ARM/DGRIS/SPRI relative au fonctionnement de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées.
      2. 645.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'Etats ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'États ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        06.09.1978 INSTRUCTION N° 39285/DEF/CAB relative à la définition des dépenses afférentes aux stages organisés au bénéfice d'élèves et de stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        13.11.1986 INSTRUCTION N° 1200/DEF/DCCAT/OP/IM relative à la formation technique de spécialité des personnels militaires non officiers étrangers, africains et malgaches (certificats techniques des premier et deuxième degrés « administration »).
        
        07.06.1986 CONVENTION relative à l'entraînement des athlètes djiboutiens de haut niveau entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Djibouti.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        22.11.2017 INSTRUCTION N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité.
      3. 645.1.2. CHAPITRE II. MODALITÉS D'ADMISSION.
      4. 645.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS DIVERSES.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        10.09.1952 DÉCISION N° 3991-SEA , relative aux allocations à porter au crédit des masses des écoles, centres d'instruction et formations militaires au titre des stagiaires militaires étrangers.
        
        02.05.1953 DÉCISION N° 1077-SEA fixant les dispositions applicables pour l'alimentation de certaines catégories de militaires étrangers élèves ou stagiaires dans les écoles, centres d'instruction et formations militaires.
        
        17.12.1968 CIRCULAIRE N° 3259/EMA/ORG/3.0.30 concernant la radiation des militaires étrangers en stage dans les écoles militaires françaises.
        
        02.10.1970 CIRCULAIRE N° 4518/DN/DCSSA/4/GF , relative aux frais de traitement des élèves militaires étrangers dans les écoles militaires préparatoires françaises.
        
        26.12.1980 CIRCULAIRE N° 8823/DEF/EMA/RE/13 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers.
    3. 645.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
    4. 645.3. TITRE III. MEMENTO DES ÉCOLES ET COURS.
      1. Table Analytique :
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.