Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
    2. 113.1. PRÉAMBULE. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        17.01.1984 ARRÊTÉ fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        24.09.2015 ARRÊTÉ portant création du prix « les lauréats de la simplification ».
        
        24.09.2015 INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».
    3. 113.2. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 113.3. DEUXIÈME PARTIE. ADMINISTRATION CENTRALE « AIR ».
      1. Table Analytique :
    5. 113.4. TROISIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS SPÉCIALISÉS.
      1. Table Analytique :
      2. 113.4.1. CHAPITRE PREMIER. GRANDES UNITÉS AÉRIENNES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 113.4.2. CHAPITRE II. GROUPEMENTS D'UNITÉS AÉRIENNES SPÉCIALISÉES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        10.10.1975 DÉCRET N° 75-930 relatif à la défense aérienne et aux opérations aériennes classiques menées au-dessus et à partir du territoire métropolitain.
        
        22.01.1987 DÉCRET N° 87-34 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense au commandant de la défense aérienne en matière de circulation aérienne.
        
        11.10.1993 INSTRUCTION N° 1010/DEF/EMAA/BORH/LA - N° 2802/DEF/EMAT/SOUTIEN/SER/SA relative à l'organisation, au fonctionnement et à l'administration générale des formations du génie de l'air.
        
        11.03.1994 ARRÊTÉ portant organisation du commandement de la force aérienne de projection.
        
        31.05.1994 INSTRUCTION N° 868/DEF/EMA/OL/2 fixant les limites des zones aériennes de défense.
        
        04.12.2008 INSTRUCTION N° 1506/DEF/EMAA/B.SOUTIEN relative aux attributions et à l'organisation du centre multimodal des transports.
        
        22.12.2015 ARRÊTÉ portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes.
    6. 113.5. QUATRIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS TERRITORIAUX.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
    7. 113.6. CINQUIÈME PARTIE. BASES AÉRIENNES ET UNITÉS PARTICULIÈRES.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        12.05.1998 INSTRUCTION N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        26.10.1982 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/3/OP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        17.02.2015 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/SCACTI/BEMP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        24.08.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        08.08.2016 INSTRUCTION N° 22/DEF/EMAA/MGAA portant dispositions générales applicables à l'organisation des bases aériennes situées outre-mer et à l'étranger, des détachements air et des éléments air constitués en formations administratives.
        
        15.09.2016 INSTRUCTION N° 550/DEF/DCSSA/OSE N° 550/DEF/EMAA relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du département de médecine aéronautique opérationnelle.
        
        04.08.2017 INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du génie de l'air.
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.