Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
    2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
      2. 510-3.1. LIVRE PREMIER. HYGIÈNE, PROPHYLAXIE ET SECOURISME DANS LES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        
        510-3.1.1. TITRE PREMIER. PROPHYLAXIE.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.10.2010 CIRCULAIRE N° 1779/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité technique des vaccinations dans les armées.
        
        09.11.2010 CIRCULAIRE N° 1960/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.
        
        510-3.1.1.1. CHAPITRE PREMIER. PROPHYLAXIE GÉNÉRALE.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        07.01.1952 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 205-2/DCSSA à l'usage des personnels civils et militaires des trois armées et de leurs familles, relative aux contre-indications médicales des transports par air.
        
        30.04.1968 INSTRUCTION N° 1531-2/DCSSA/AST sur la surveillance médicale des personnels exposés au rayonnement électromagnétique hyperfréquence (rayonnement des aériens radars).
        
        03.11.1986 ARRÊTÉ du ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et de la famille relatif aux prélèvements de sang.
        
        03.11.1986 ARRÊTÉ du ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et de la famille relatif aux prélèvements de sang.
        
        24.05.1978 CIRCULAIRE N° 1603/DEF/DCSSA/2/RT/2 relative à la surveillance médico-radiobiologique des étudiants en stage dans les services de radiologie ou de médecine nucléaire des établissements du service de santé des armées.
        
        20.06.1978 ARRÊTÉ relatif au certificat prénuptial prévu par les articles L. 155 et L. 157 du code de la santé publique.
        
        22.01.1981 CIRCULAIRE N° 213/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la prévention des accidents transfusionnels dans les armées.
        
        20.05.1981 AUTRE N° 1903/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la prévention des coups de chaleur.
        
        26.05.1983 AUTRE N° 2045/DEF/DCSSA/2/TEC relative au traitement des morsures par serpents venimeux.
        
        510-3.1.1.2. CHAPITRE II. PROPHYLAXIE DES MALADIES TRANSMISSIBLES ET DES MALADIES INFECTIEUSES.
        
        12 texte(s) attaché(s)
        
        18.12.1964 INSTRUCTION N° 4894-2/IA/DCSSA relative à la chimioprophylaxie des rechutes du rhumatisme articulaire aigu.
        
        14.05.1970 LETTRE N° 435/DGS/PME/2 du ministère de la santé publique et de la sécurité sociale concernant les mesures d'éviction et de prophylaxie à prendre en cas de maladies contagieuses dans les établissements d'enseignement et d'éducation publics et privés de tous ordres.
        
        14.08.1936 LOI permettant de rendre obligatoires dans les armées de terre, de mer et de l'air, la vaccination antitétanique et antidiphtérique et leur association à la vaccination antityphoïdique.
        
        14.10.1980 CIRCULAIRE N° 3876/DEF/DCSSA/2/TEC/2 sur la mise à jour des vaccinations avant départs outre-mer.
        
        08.10.1981 AUTRE N° 3490/DEF/DCSSA/2 relative à la prévention des incidents liés à la pratique de la vaccination antituberculeuse.
        
        13.09.1982 CIRCULAIRE N° 3164/DEF/DCSSAD/2/EPID relative à l'immunisation du personnel recruté des centres de formation maritime (CFM) de Hourtin et de Brest avant départ outre-mer ou embarquement.
        
        26.10.1983 CIRCULAIRE N° 3667/DEF/DCSSA/2/EPID relative à la vaccination antiamarile dans la région Antilles-Guyane.
        
        16.04.1984 DÉCISION N° 1386/DEF/DCSSA/2/TEC relative à la création et à l'utilisation du carnet de santé personnel pour les militaires employés outre-mer.
        
        30.05.1984 LOI N° 84-404 relative à la vaccination antivariolique.
        
        11.01.1985 CIRCULAIRE N° 110/DEF/DCSSA/2/TEC relative au recueil et à l'exploitation des données de virologie médicale dans les armées.
        
        14.10.1980 CIRCULAIRE N° 3876/DEF/DCSSA/2/TEC/2 sur la mise à jour des vaccinations avant départs outre-mer.
        
        26.10.1983 CIRCULAIRE N° 3667/DEF/DCSSA/2/EPID relative à la vaccination antiamarile dans la région Antilles-Guyane.
        
        510-3.1.2. TITRE II. HYGIÈNE.
        
        510-3.1.3. TITRE III. RÈGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL.
        
        510-3.1.4. TITRE IV. SECOURISME.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'organisation des équipes de secourisme et de délivrance de la carte de service.
        
        26.06.1978 NOTE D'INFORMATION DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR N° 2184/INT/DSC/AG/FOR relative aux programmes de l'initiation aux gestes élémentaires de survie, au brevet national de secourisme et à la mention ranimation.
        
        14.09.1978 INSTRUCTION N° 3092/DEF/EMAT/INS/FG/66 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.
        
        22.08.2007 INSTRUCTION N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées.
      3. 510-3.2. LIVRE II. SERVICES VÉTÉRINAIRES ET BIOLOGIQUES.
    6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
    8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
      1. Table Analytique :
    9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
    10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
      1. Table Analytique :
    11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.