Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
    2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
      2. 510-3.1. LIVRE PREMIER. HYGIÈNE, PROPHYLAXIE ET SECOURISME DANS LES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        
        510-3.1.1. TITRE PREMIER. PROPHYLAXIE.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.10.2010 CIRCULAIRE N° 1779/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité technique des vaccinations dans les armées.
        
        09.11.2010 CIRCULAIRE N° 1960/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.
        
        510-3.1.2. TITRE II. HYGIÈNE.
        
        Table Analytique :
        
        510-3.1.2.1. CHAPITRE PREMIER. HYGIÈNE GÉNÉRALE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        07.03.1952 CIRCULAIRE N° 2144-2/DCSSA relative aux mesures de protection à prendre dans la manipulation de l'essence éthylée.
        
        14.02.1979 DIRECTIVE N° 533/DEF/DCSSA/2 sur l'éducation sanitaire et l'hygiène en campagne.
        
        16.07.1981 CIRCULAIRE N° 2514/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la mise en place de fiches individuelles de soins dentaires (FISD).
        
        13.07.1983 ARRÊTÉ relatif à l'hygiène et au contrôle de l'eau des piscines et baignades aménagées du ministère de la défense.
        
        29.09.1983 AUTRE N° 3290/DEF/DCSSA/2/TEC relative à l'arrêté du 13 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à l'hygiène et au contrôle de l'eau des piscines et baignades aménagées du ministère de la défense.
        
        31.01.1983 AUTRE N° 379/DEF/DCSSA/2/TEC sur les techniques d'analyse microbiologique des eaux de boisson.
        
        09.07.2014 INSTRUCTION N° 3252/DEF/DCSSA/PC/VET relative à la mise en œuvre de la surveillance de la qualité et du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, pour les forces en opérations et à l'entraînement.
        
        16.07.1981 CIRCULAIRE N° 2514/DEF/DCSSA/2/TEC/1 relative à la mise en place de fiches individuelles de soins dentaires (FISD).
        
        510-3.1.2.2. CHAPITRE II. HYGIÈNE DE L'ALIMENTATION.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        12.03.1997 INSTRUCTION N° 711/DEF/DCSSA/AST/TEC sur l'antisepsie, la désinfection, la stérilisation et le traitement des atmosphères closes dans les armées.
        
        12.03.1997 INSTRUCTION N° 711/DEF/DCSSA/AST/TEC sur l'antisepsie, la désinfection, la stérilisation et le traitement des atmosphères closes dans les armées.
        
        16.03.2012 ARRÊTÉ relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense.
        
        27.11.2012 ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Cazaux, commune de La Teste-de-Buch (Gironde).
        
        27.07.2012 INSTRUCTION N° 1294/DEF/SGA/DMPA/SDIE/ENV relative à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministère de la défense et à la procédure d'autorisation de prélèvement et d'utilisation.
        
        510-3.1.2.3. CHAPITRE III. PRÉVENTION DE L'ALCOOLISME.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        07.02.1986 INSTRUCTION N° 55/EMM/PL/ORG relative à la lutte contre l'alcoolisme.
        
        07.02.1986 INSTRUCTION N° 55/EMM/PL/ORG relative à la lutte contre l'alcoolisme.
        
        14.12.1981 DÉCISION N° 4325/DEF/DCSSA/2 relative à la création du comité médical central d'études sur l'alcoolisme dans les armées.
        
        26.02.1982 CIRCULAIRE N° 778/DEF/DCSSA/2/TEC relative aux règles de l'emploi de la biologie dans la prévention de l'alcoolisme dans les armées.
        
        14.12.1981 DÉCISION N° 4325/DEF/DCSSA/2 relative à la création du comité médical central d'études sur l'alcoolisme dans les armées.
        
        510-3.1.2.4. CHAPITRE IV. HYGIÈNE HOSPITALIÈRE
        
        510-3.1.2.5. CHAPITRE V. LUTTE CONTRE LES APPÉTENCES TOXIQUES.
        
        510-3.1.3. TITRE III. RÈGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL.
        
        510-3.1.4. TITRE IV. SECOURISME.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'organisation des équipes de secourisme et de délivrance de la carte de service.
        
        26.06.1978 NOTE D'INFORMATION DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR N° 2184/INT/DSC/AG/FOR relative aux programmes de l'initiation aux gestes élémentaires de survie, au brevet national de secourisme et à la mention ranimation.
        
        14.09.1978 INSTRUCTION N° 3092/DEF/EMAT/INS/FG/66 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.
        
        22.08.2007 INSTRUCTION N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées.
      3. 510-3.2. LIVRE II. SERVICES VÉTÉRINAIRES ET BIOLOGIQUES.
    6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
    8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
      1. Table Analytique :
    9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
    10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
      1. Table Analytique :
    11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.