Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
    2. 404.1. Titre I - Direction
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    3. 404.2. Titre II - réalisation
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 404.2.1. Chapître premier. Programmation de l'activité.
      3. 404.2.2. chapitre II. Organisation, direction et suivi des opérations et travaux.
      4. 404.2.3. Chapitre III. Construction d'ouvrages.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        29.11.1982 INSTRUCTION N° 4600/DEF/DIA/DIR relative aux modifications des équipements spéciaux des installations immobilières.
        
        01.12.1952 INSTRUCTION N° 1903/EMGFAA/GT concernant la définition, le financement et la réalisation de l'équipement ou de l'ameublement des locaux de casernement des nouvelles bases aériennes.
        
        20.05.1958 CIRCULAIRE N° 4324/INFRA/DOM/5 relative aux conditions d'installations sur les terrains ou bâtiments dépendant du domaine de l'air, de supports pour conducteurs d'énergie électrique.
        
        17.10.1984 AUTRE N° 3001/DEF/TM/T relative aux travaux de transmissions : sémaphores.
        
        20.07.1978 LETTRE N° 141/DEF/EMM/LOG/INFRA relative aux voiries, réseaux divers et clôtures des pyrotechnies et dépôts de munitions. Compétence financière.
        
        23.07.2013 INSTRUCTION N° 1016/DEF/SGA/DCSID/RLT relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'infrastructure de la défense.
      5. 404.2.4. chapitre IV. Maintenance d'ouvrages et équipement d'infrastructure.
      6. 404.2.5. chapitre V. Actions domaniales.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        10.11.1950 CIRCULAIRE AC, SÉRIE SPI N° 212/DBA relative à l'exploitation agricole des parties inutilisées des aérodromes.
        
        24.04.1951 CIRCULAIRE A.C., SÉRIE S.P.I. N° 226/DBA relative à l'amodiation du droit de fauchage sur les aérodromes.
        
        19.07.1921 INSTRUCTION N° 2833-4/0/12 sur la surveillance et le gardiennage du domaine militaire de l'aéronautique militaire (terrains, installations et matériels).
        
        26.08.1953 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 5700/DG/T pour l'application du règlement sur l'administration du domaine du département de la guerre.
        
        06.06.1977 CIRCULAIRE N° 57/DBA et N° 2955/DBA/DOM du secrétariat d'Etat auprès du ministre de l'équipement et de l'aménagement du territoire (transports) relative à la délivrance des autorisations d'occupation temporaire sur les aérodromes affectés à titre principal à la défense.
      7. 404.2.6. chapitre VI. Prestations particulières.
    4. 404.3. Titre III - soutien.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        08.01.2016 INSTRUCTION N° 3/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BDC fixant les responsabilités des acteurs de la gestion logistique des biens mobiliers du service d'infrastructure de la défense.
        
        18.01.2017 INSTRUCTION N° 500186/DEF/SGA/SID relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels en matière de santé et de sécurité au travail au profit du personnel civil et du personnel militaire du service d'infrastructure de la défense.
        
        05.07.2018 INSTRUCTION N° 597/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT relative à la normalisation fonctionnelle des infrastructures de restauration.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.