Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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40. Services immobiliers et travaux.
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41. Organisation et personnel des commissariats.
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42. Solde.
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43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
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430. Frais de déplacement.
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431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
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431.1. Titre premier. Frais de déplacement.
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Table Analytique :
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431.1.1. Chapitre premier. Dispositions générales.
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8 texte(s) attaché(s)20.07.1939 DÉCRET portant règlement des passages du personnel de la Marine sur les bâtiments de Commerce.13.09.1910 DÉCRET portant règlement sur le service des frais de déplacement des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres, marins, fonctionnaires et agents relevant du département de la marine et voyageant isolément (à jour de ses dix modificatifs au BOR/M).31.07.1959 DÉCRET N° 59-978 relatif au rapatriement aux frais de l'État des personnels civils et militaires de l'armée de mer libérés du service hors de leur pays d'origine.18.06.1980 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMA/OL/4 relative aux dispositions à prendre lors du décès de militaires et dans certains cas lors du décès de membres de leur famille.01.02.1950 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 4-6/FD/INT modifiant les règles de comptabilité des frais de déplacement.09.09.1935 AUTRE N° 35-6/5 relative aux dispositions administratives pour les transports maritimes des militaires entre la métropole, l'Algérie, la Tunisie, le Maroc et entre le continent et la Corse.27.08.2007 INSTRUCTION N° 140/DEF/CCC/SP relative aux passages gratuits du personnel militaire et de sa famille vers ou depuis la Corse, les collectivités d'outre-mer et l'étranger.
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431.1.2. Chapitre II. Déplacements en métropole.
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431.1.3. Chapitre III. Déplacements outre-mer ou à l'étranger.
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1 texte(s) attaché(s)25.04.2007 CIRCULAIRE N° 000-26295-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS relative au remboursement d'excédent de bagages au personnel militaire de la marine empruntant la voie aérienne commerciale à l'occasion d'une mutation ou d'une mission.
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431.1.4. Chapitre IV. Changements de résidence en métropole et aux forces françaises en Allemagne.
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1 texte(s) attaché(s)31.07.1985 CIRCULAIRE N° 1136/DEF/CMa/1 relative aux changements de port d'affectation des bâtiments. Droit au changement de résidence.
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431.1.5. Chapitre V. Changements de résidence outre-mer ou à l'étranger.
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9 texte(s) attaché(s)06.04.1960 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 3000/A/DCCA/1/3 pour l'application aux personnels de l'armée de l'air du décret du 3 juillet 1897.11.05.1971 CIRCULAIRE N° 5353/A/DCCA/1/3 relative aux modalités de rapatriement sur leurs pays d'origine des militaires de l'armée de l'air rendus à la vie civile en métropole.25.07.1963 DÉCRET N° 63-751 fixant les droits aux frais de rapatriement des militaires français originaires des départements et territoires d'outre-mer servant en métropole et libérés du service sur ce territoire.25.07.1963 CIRCULAIRE N° 755/M/CMa/1 relative à l'autorisation de venue outre-mer des familles. Transport du mobilier.22.04.1964 CIRCULAIRE N° 273/T/6/FD/Int relative à l'application des dispositions du décret n° 63-751 du 25 juillet 1963 fixant les droits aux frais de rapatriement des militaires originaires des départements et territoires d'outre-mer servant en métropole et libérés du service sur ce territoire.28.11.1964 CIRCULAIRE N° 1051/M/CMa/1 relative au droit au transport de bagages des quartiers-maîtres et matelots rapatriés d'outre-mer.04.05.2006 INSTRUCTION N° 1100/DEF/EMAA/B/SOUTIEN/PERS/FLUX relative aux formalités à accomplir par le militaire afin de permettre à sa famille de l'accompagner ou de le rejoindre lors d'une affectation à l'étranger, dans une collectivité territoriale d'Outre-mer ou un département d'Outre-mer.24.08.1981 CIRCULAIRE N° 1561/DEF/CMa/1 relative au transport de bagages ou de mobilier du personnel militaire de la marine muté outre-mer ou en revenant.22.01.2019 ARRÊTÉ relatif aux distances utilisées pour les formules des voies aériennes et maritimes applicables aux changements de résidence hors métropole.
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431.2. Titre II. Transports de personnes et de matériel.
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Table Analytique :
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44. Approvisionnements.
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45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
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46. Service du matériel de l'armée de terre.
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47. Service du matériel propre aux armées.
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48. Aéronautique navale.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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