Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
  2. 430. Frais de déplacement.
  3. 431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
    2. 431.1. Titre premier. Frais de déplacement.
      1. Table Analytique :
    3. 431.2. Titre II. Transports de personnes et de matériel.
      1. Table Analytique :
      2. 431.2.1. Chapitre premier. Règles administratives communes à tous les modes de transport.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1978 DÉCRET N° 78-195 relatif à la gratuité des transports accordée aux jeunes Français résidant à l'étranger pour l'accomplissement des obligations du service national actif.
        
        13.11.1974 CIRCULAIRE N° 15607/DEF/DSF/CC/1 relative au versement de transport au titre des personnels militaires de carrière.
        
        29.07.1955 INSTRUCTION N° 119DN/G/6/T/INT relative au régime douanier applicable aux forces françaises en Allemagne.
        
        05.03.1960 CIRCULAIRE N° 105/T/6/T/INT relative à l'engagement des dépenses de transport de personnels et à la comptabilisation de ces dépenses.
        
        22.02.1982 CIRCULAIRE N° 70031/DEF/INT/PBF/TR relative au régime douanier applicable aux importations et exportations effectuées par les services du ministère de la défense.
        
        15.05.2008 INSTRUCTION N° 827/DEF/EMA/SLI/DO relative au soutien interarmées des opérations.
        
        15.07.2008 INSTRUCTION N° 1195/DEF/EMA/SLI/SDO relative à l'organisation générale de la chaîne des acheminements stratégiques.
        
        27.11.2013 DÉCISION N° 14697/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commissariat général aux transports.
        
        08.12.2016 DÉCISION N° 507767/DEF/COMFFECSA/ANTCOMFFECSA/ADJ portant création d'une nouvelle série spéciale concernant l'immatriculation des véhicules privés des membres des forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne.
      3. 431.2.2. Chapitre II. Règles administratives propres à chaque mode de transport.
        
        431.2.2.1. Section 1. Transports par voie ferrée.
        
        431.2.2.2. Section 2. Transports par voie routière.
        
        Table Analytique :
        
        431.2.2.2.1. Sous-section 1. Dipositions communes relatives au transport de personnes et de matériel. Temps de paix.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        431.2.2.2.2. Sous-section 2. Dispositions relatives au transport de matériel. Temps de paix.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        431.2.2.2.3. Sous-section 3. Dispositions relatives au transport en temps de crise et en temps de guerre.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        431.2.2.2.4. Sous-section 4. Textes de documentation.
        
        431.2.2.3. Section 3. Transports par voie navigable.
        
        431.2.2.4. Section 4. Transports par voie aérienne.
        
        431.2.2.5. Section 5. Transports par voie maritime.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.