Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
  2. 430. Frais de déplacement.
  3. 431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
    2. 431.1. Titre premier. Frais de déplacement.
      1. Table Analytique :
    3. 431.2. Titre II. Transports de personnes et de matériel.
      1. Table Analytique :
      2. 431.2.1. Chapitre premier. Règles administratives communes à tous les modes de transport.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1978 DÉCRET N° 78-195 relatif à la gratuité des transports accordée aux jeunes Français résidant à l'étranger pour l'accomplissement des obligations du service national actif.
        
        13.11.1974 CIRCULAIRE N° 15607/DEF/DSF/CC/1 relative au versement de transport au titre des personnels militaires de carrière.
        
        29.07.1955 INSTRUCTION N° 119DN/G/6/T/INT relative au régime douanier applicable aux forces françaises en Allemagne.
        
        05.03.1960 CIRCULAIRE N° 105/T/6/T/INT relative à l'engagement des dépenses de transport de personnels et à la comptabilisation de ces dépenses.
        
        22.02.1982 CIRCULAIRE N° 70031/DEF/INT/PBF/TR relative au régime douanier applicable aux importations et exportations effectuées par les services du ministère de la défense.
        
        15.05.2008 INSTRUCTION N° 827/DEF/EMA/SLI/DO relative au soutien interarmées des opérations.
        
        15.07.2008 INSTRUCTION N° 1195/DEF/EMA/SLI/SDO relative à l'organisation générale de la chaîne des acheminements stratégiques.
        
        27.11.2013 DÉCISION N° 14697/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commissariat général aux transports.
        
        08.12.2016 DÉCISION N° 507767/DEF/COMFFECSA/ANTCOMFFECSA/ADJ portant création d'une nouvelle série spéciale concernant l'immatriculation des véhicules privés des membres des forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne.
      3. 431.2.2. Chapitre II. Règles administratives propres à chaque mode de transport.
        
        431.2.2.1. Section 1. Transports par voie ferrée.
        
        431.2.2.2. Section 2. Transports par voie routière.
        
        431.2.2.3. Section 3. Transports par voie navigable.
        
        431.2.2.4. Section 4. Transports par voie aérienne.
        
        431.2.2.5. Section 5. Transports par voie maritime.
        
        Table Analytique :
        
        431.2.2.5.1. Sous-section 1. Dispositions communes relatives au transport de personnes et de matériel. Temps de paix.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        30.10.1935 DÉCRET sur la protection des transports maritimes français.
        
        28.01.1922 DÉCRET relatif à l'application de l'article 5 de la loi du 9 août 1921 tendant à la clôture du compte « flotte de gérance » et à l'attribution des navires de commerce appartenant à l'État (extrait).
        
        09.08.1921 LOI relative à la clôture des comptes « flotte de gérance » et à l'attribution des navires de commerce appartenant à l'État (extrait).
        
        18.06.1966 LOI N° 66-420 sur les contrats d'affrètement et de transports maritimes.
        
        31.12.1966 DÉCRET N° 66-1078 sur les contrats d'affrètement et de transport maritimes.
        
        06.05.1976 DÉCRET portant approbation de conventions relatives à l'exploitation du service public de la desserte maritime de la Corse.
        
        431.2.2.5.2. Sous-section 2. Textes de documentation.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        25.08.1924 CONVENTION INTERNATIONALE pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement, signée à Bruxelles.
        
        25.03.1937 DÉCRET promulgant la convention internationale pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement signée à Bruxelles le 25 août 1924 (extrait).
        
        03.01.1969 LOI N° 69-8 relative à l'armement et aux ventes maritimes (extrait)
        
        19.06.1969 DÉCRET N° 69-679 relatif à l'armement et aux ventes maritimes (extrait)
        
        19.11.1976 AUTRE de la convention sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes.
        
        03.01.1967 LOI N° 67-5 portant statut des navires et autres bâtiments de mer.
        
        07.07.1967 LOI N° 67-545 relative aux événements de mer.
        
        19.01.1968 DÉCRET N° 68-65 relatif aux événements de mer.
        
        04.04.1974 AUTRE d'york et d'anvers 1974 adoptées à Hambourg
        
        27.10.1967 DÉCRET N° 67-967 portant statut des navires et autres bâtiments de mer.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.