Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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170. ATTENTION ! VOLUME EN COURS DE REFONTE. AVANT INSERTION S'ADRESSER A LA CPBO. Matières. Matériels. Installations. Transports nucléaires.
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170.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION.
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Table Analytique :
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170.1.1. CHAPITRE PREMIER. MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
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11 texte(s) attaché(s)26.09.2007 ARRÊTÉ fixant la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l'exploitation des installations nucléaires de base secrètes.01.10.2007 ARRÊTÉ définissant les modalités relatives à la protection contre la foudre des installations nucléaires de base secrètes et des installations de mise en oeuvre et de maintenance associées aux systèmes nucléaires militaires.12.06.2008 INSTRUCTION N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.30.03.2009 AUTRE relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense.31.05.2011 INSTRUCTION N° 2011-161278/DEF/DGA/DT/ST/DGA-IP/ASA précisant, pour les aéronefs militaires et les aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, les événements techniques devant être portés à la connaissance des détenteurs de certificats de type, des détenteurs de certificats de type supplémentaires, des équipementiers et de l'autorité technique.08.11.2013 INSTRUCTION N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA définissant les emports et équipements exclus du champ d'application de l'arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, et précisant les conditions associées.24.11.2009 ARRÊTÉ fixant la procédure d'autorisation et de déclaration des installations, ouvrages, travaux et activités, implantés ou effectués dans le périmètre des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) et nécessaires à leur exploitation.21.12.2011 ARRÊTÉ fixant la liste des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense.24.11.2009 ARRÊTÉ fixant les procédures de classement ou de déclassement et d'autorisation d'exploiter des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID).20.08.2015 ARRÊTÉ relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire.
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170.1.2. CHAPITRE II. COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE (CEA ).
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10 texte(s) attaché(s)09.12.1970 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la création d'un poste de conseiller de la défense nationale auprès du commissariat à l'énergie atomique.14.12.1972 DÉCRET N° 72-1158 pris pour l'application du décret du 29 septembre 1970 relatif au commissariat à l'énergie atomique.26.12.1975 DÉCRET N° 75-1250 autorisant le commissariat à l'énergie atomique à créer une société filiale.07.11.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la création au sein du commissariat à l'énergie atomique d'une agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
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170.1.3. CHAPITRE III. COMMISSION MIXTE ARMÉES-CEA DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE (CMS ).
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170.2. TITRE II. MATIÈRES.
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Table Analytique :
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170.3. TITRE III. INSTALLATIONS ET MATÉRIELS.
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Table Analytique :
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170.4. TITRE IV. Afffaires internationales.
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Table Analytique :
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170.5. Titre III. Indemnisation des victimes des essais nucléaires.
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Table Analytique :
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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