Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
    2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      1. Table Analytique :
      2. 210-2.1. Titre premier. ORGANISATION.
        
        Table Analytique :
        
        210-2.1.1. Chapitre premier. Institution de la légion étrangère.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        09.03.1831 LOI qui autorise la formation d'une légion étrangère, en France, et de corps militaires composés d'indigènes et d'étrangers, hors du territoire continental.
        
        10.03.1831 ORDONNANCE DU ROI relative à la formation de la légion étrangère.
        
        210-2.1.2. Chapitre II. Éléments constitutifs.
        
        Table Analytique :
        
        210-2.1.2.1. Section 1. Régiments étrangers.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        06.06.1984 ARRÊTÉ créant un commandement de la légion étrangère.
        
        05.08.1920 LOI autorisant le ministre de la guerre à former un régiment de cavalerie étrangère, un régiment d'artillerie étrangère et un bataillon du génie étranger.
        
        20.06.1922 DÉCRET N° 6330-1/11 portant création d'un régiment de cavalerie étranger.
        
        01.02.1933 DÉCRET fixant la composition des unités étrangères d'infanterie.
        
        14.12.1884 DÉCRET portant dédoublement de la légion étrangère en deux régiments (art. 1, 2 et 5).
        
        210-2.1.2.2. Section 2. Commandement de la légion étrangère.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        210-2.1.2.3. Section 3. Foyer d'entraide.
      3. 210-2.2. Titre II. RECRUTEMENT.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        30.06.2016 ARRÊTÉ fixant les conditions et les modalités de souscription des engagements à servir à titre étranger et de recrutement soit au premier grade de militaire du rang soit au premier grade de sous-officier.
        
        19.03.2017 INSTRUCTION N° 2500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux engagements à servir à titre étranger.
      4. 210-2.3. Titre III. DISCIPLINE.
      5. 210-2.4. Titre IV. DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERSONNELS.
      6. 210-2.5. Titre V. MILITAIRES ÉTRANGERS SERVANT DANS L'ARMÉE DE L'AIR.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        07.07.1952 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission et d'administration des militaires étrangers affectés dans l'armée de l'air.
        
        14.09.1864 DÉCRET IMPÉRIAL relatif aux engagements et rengagements au régiment étranger (art. 2 et 3).
        
        29.12.1953 INSTRUCTION N° 208568/PM/1/B N° 1560/EMFAA/LEG relative à l'admission des militaires étrangers engagés dans la légion étrangère pour servir dans l'armée de l'air.
        
        14.09.1864 DÉCRET IMPÉRIAL relatif aux engagements et rengagements au régiment étranger (art. 2 et 3).
        
        07.07.1952 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission et d'administration des militaires étrangers affectés dans l'armée de l'air.
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.