INSTRUCTION N° 40758/DEF/DCCAT/AP/M relative à l'entretien, à la surveillance administrative et technique, au contrôle de l'aptitude opérationnelle et à la rénovation des matériels de campagne ressortissant au commissariat de l'armée de terre, à l'expression et à la satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.
Abrogé le 21 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 347/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 13 octobre 1986NOR
Objet de l'instruction.
Dans le cadre général de la préparation de la mobilisation, le commissariat de l'armée de terre est chargé :
pour les formations autres que ses propres unités, d'assurer la mise en place et le contrôle de l'entretien des matériels et des équipements dont il assure la fourniture ;
pour ses propres unités, d'organiser leur mise sur pied.
En temps de paix, les matériels destinés à la vie des troupes en campagne sont pour leur majorité stockés en réserve de mobilisation. Ils sont, utilisés à l'occasion des exercices et des manœuvres.
Avant stockage, en cours de stockage et après utilisation, le maintien de leur aptitude opérationnelle requiert des opérations d'entretien et éventuellement des réparations, et à terme, après un certain usage, leur rénovation peut être aussi à envisager.
La présente instruction a pour objet de définir les conditions dans lesquelles sont assurés l'entretien, la réparation, le contrôle de l'aptitude opérationnelle, la rénovation des matériels de campagne, sont exprimés et satisfaits les besoins en pièces de rechange, ustensiles et accessoires d'unités collectives banales et spécialisées (1).
Dans la présente instruction l'expression direction du commissariat (DICAT) recouvre, la direction du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense (CMD), auprès du commandement militaire de l'Ile-de-France et celles des forces françaises en Allemagne, des départements et territoires d'outre-mer.
1. Généralités.
1.1. ORGANISMES STOCKEURS.
1.1.1. Catégories.
Selon la nature des matériels et le plan de mise sur pied des forces à la mobilisation, les organismes stockeurs sont :
les organes mobilisateurs ;
les centres mobilisateurs ;
les établissements du commissariat.
Les organes mobilisateurs stockent les matériels qui leur sont dévolus à titre de dotation et, le cas échéant, ceux des unités qui en dérivent.
Les centres mobilisateurs assurent le stockage des matériels destinés aux formations de réserve mises sur pied à la mobilisation (régiments toutes armes ou formations de campagne du commissariat).
Les établissements du commissariat stockent les matériels des formations de campagne de ce service lorsque le stockage de ceux-ci n'est pas confié à un organe ou à un centre mobilisateur.
1.1.2. Missions.
Les organismes stockeurs ont mission de :
définir :
la répartition des matériels et de leurs accessoires dans les locaux prévus à cet effet ;
l'emplacement des ingrédients nécessaires à la mise en œuvre de ces matériels ;
exécuter les opérations d'entretien du 1er degré en cours de stockage et après chaque utilisation ;
provoquer les réparations qu'exige le maintien en condition des matériels.
1.2. SOUTIEN DES MATÉRIELS.
Le soutien des matériels de campagne incombe aux établissements du commissariat de l'armée de terre.
Cette charge englobe :
les opérations de protection avant stockage des unités collectives banales et spécialisées ;
l'entretien du 2e degré en cours de stockage et après chaque utilisation ;
les réparations.
L'annexe 1 précise, pour les formations de campagne du commissariat, les organismes chargés du stockage et ceux du soutien.
1.3. REGISTRE D'ENTRETIEN.
Pour chaque formation mobilisée du commissariat, le chef d'établissement chargé du soutien ouvre un registre d'entretien, imprimé no 540-1/040, lequel est transmis à l'organisme stockeur qui est responsable de sa tenue.
Le registre d'entretien est articulé en quatre parties :
dans la première partie sont enregistrées les vérifications et les opérations d'entretien effectuées par l'organisme stockeur ;
dans la seconde partie sont relatées succinctement les opérations d'entretien exécutées par l'organisme de soutien ;
dans la troisième partie sont reportées les opérations de rénovation effectuées par les établissements de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre ;
dans la quatrième partie sont inscrits les résultats du contrôle de l'aptitude opérationnelle dont les principes sont fixés au titre III de la présente instruction.
2. Entretien.
2.1. GÉNÉRALITÉS.
L'entretien des matériels de campagne est la condition indispensable au maintien du potentiel des unités mobilisées.
Les opérations auxquelles il doit donner lieu sont définies dans les notices techniques propres à chacun d'eux. Elles revêtent un caractère préventif et impliquent une série d'actes de surveillance destinés à détecter les anomalies et à procéder à des interventions légères immédiates.
2.2. CLASSIFICATION ET RESPONSABILITÉS.
Les opérations d'entretien sont classifiées en deux catégories :
l'entretien du 1er degré qui est du ressort des organismes stockeurs ;
l'entretien du 2e degré qui est de la responsabilité des établissements du commissariat de l'armée de terre.
2.2.1. Entretien du 1er degré.
L'entretien du 1er degré regroupe les opérations effectuées par les personnels chargés directement de la mise en œuvre des matériels de campagne et par les ateliers des organismes stockeurs.
Il comporte l'exécution :
de nettoyages et de graissages ;
de vérifications et éventuellement de réglages simples ;
d'échanges réalisés à l'aide des pièces incluses dans les unités collectives d'accompagnement de chaque matériel ou de pièces demandées à l'établissement de soutien (pneus, cartouches déshydratantes, joints...).
Les opérations afférentes à l'entretien du 1er degré sont énumérées en annexe 2.
2.2.2. Entretien du 2e degré.
L'entretien du 2e degré concourt, avec l'entretien du 1er degré, à assurer la disponibilité technique des matériels et leur maintien en service dans de bonnes conditions de sécurité.
Il comporte l'exécution :
de réglages, vérifications et contrôles ;
de réparations et d'échanges d'ensembles, sous-ensembles et composants.
Les opérations afférentes à l'entretien du 2e degré sont énumérées en annexe 3.
Outre les opérations répertoriées dans les annexes 2 et 3, l'entretien des matériels de campagne comporte également les vérifications et les opérations diverses qui, aux termes des notices descriptives de fonctionnement de chaque matériel, sont à effectuer selon une périodicité déterminée.
2.3. DÉPENSES D'ENTRETIEN.
Les dépenses résultant des opérations d'entretien sont, selon les degrés auxquels appartiennent ces opérations, prises en charge soit par les organismes stockeurs, soit par les établissements du commissariat.
Toutefois, si des opérations d'entretien du 2e degré sont consécutives à une négligence ou à un défaut d'entretien du 1er degré, les pertes ou détériorations constatées sont supportées par l'organisme stockeur (inst. no 1654/DEF/DCCAT/AG/CT du 24 juin 1985, BOC, p. 5505) modifiée.
2.4. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU COMMISSARIAT.
En ce qui concerne les matériels n'ayant pas d'affectation de mobilisation, l'entretien des 1er et 2e degrés relève des établissements du commissariat qui ont la charge du stockage.
2.5. FORMATION DES PERSONNELS.
Afin que les organes et les centres mobilisateurs puissent disposer en permanence de personnels qualifiés pour mener à bien les vérifications et les opérations d'entretien du 1er degré, des stages de formation sont organisés dans chaque circonscription par la direction du commissariat, qui en fixe la périodicité et le programme et qui a la charge de leur animation et du contrôle de leur déroulement. Elle contrôle également le taux de participation, la qualification des personnels désignés et l'adéquation des programmes à la finalité recherchée.
Elle établit, sur proposition des chefs d'établissement responsables de l'organisation des stages, un calendrier annuel dont elle assure la diffusion auprès des autorités responsables de l'organisation des stages, un calendrier annuel dont elle assure la diffusion auprès des autorités responsables concernées.
3. Surveillance administrative et technique et contrôle de l'aptitude opérationnelle.
3.1. Contenu
Les matériels de campagne font, comme ceux du service courant, l'objet d'une surveillance administrative et d'une surveillance technique, exercées par délégation des autorités responsables, lorsque l'organisme stockeur n'appartient pas au commissariat de l'armée de terre.
Ces matériels sont, en outre, soumis périodiquement à un contrôle d'aptitude opérationnelle.
3.2. SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE.
La surveillance administrative a pour but de :
s'assurer du degré de réalisation des dotations ;
vérifier que les lots sont au complet et que les mesures relatives à leur stockage et à leur bonne conservation sont efficaces et permettent leur utilisation immédiate dans des conditions satisfaisantes ;
provoquer la mise à niveau rapide des dotations en cas de manquants ou de déficiences techniques ;
guider et conseiller les organismes stockeurs et les utilisateurs dans la conduite des opérations de stockage et d'entretien qui leur incombent.
La surveillance administrative est effectuée selon un programme établi et proposé par chaque direction du commissariat (2) (3). L'ensemble des matériels en dotation mobilisation ou affectés en service courant dans les formations rattachées au commissariat local est visité au moins une fois tous les deux ans.
La surveillance administrative donne lieu à l'établissement d'un compte rendu qui :
fait ressortir :
les dotations ;
leur degré de réalisation ;
les manquants ;
porte une appréciation sur :
les modalités de stockage ou d'utilisation ;
les conditions dans lesquelles est assuré l'entretien du 1er degré ;
signale, par ordre d'urgence, les réparations du 2e degré qui s'imposent.
Ce compte rendu est adressé à la direction du commissariat et à la formation visitée en vue de son exploitation.
La direction du commissariat (3) donne aux établissements charges du soutien les directives d'action que l'état des matériels appelle et prend ou provoque à l'échelon central les mesures nécessaires au complètement des dotations ou au remplacement des matériels.
Un exemplaire du compte rendu est également adressé au commandant de la division militaire territoriale, en application des dispositions de l'instruction technique CAT 101 (n.i. BO) relative au rôle du commissariat dans la préparation de la mobilisation.
3.3. SURVEILLANCE TECHNIQUE.
La surveillance technique vise à :
donner, aux organismes stockeurs et aux utilisateurs, les directives et les conseils techniques complémentaires nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités ;
apprécier l'efficacité et la qualité du soutien apporté par les établissements du commissariat ;
contrôler la bonne aptitude opérationnelle des matériels autres que ceux des formations de campagne du commissariat, en dotation dans les organes et les centres mobilisateurs ;
renseigner le directeur du commissariat sur l'aptitude opérationnelle de ces matériels.
Le compte rendu établi à l'issue de chaque visite technique est accompagné des constatations faites sur les matériels de restauration collective. Il est adressé par le directeur du commissariat, en tant que de besoin, à l'établissement de soutien, assorti des directives qu'il appelle.
3.4. CONTRÔLE DE L'APTITUDE OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS.
3.3.1. Modalités.
Le contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels des formations de campagne du commissariat, des matériels non affectés à la mobilisation et éventuellement des matériels en dotation dans les unités d'active est assuré par l'établissement de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre de Saint-Cyr-l'École.
Il porte sur les équipements suivants :
matériels des subsistances en dotation dans les compagnies de ravitaillement du commissariat (C.R.C.) et des compagnies de fabrication de pain (C.F.P.) ;
matériels des groupes mobiles de décontamination (G.M.D.) ;
cuisines roulantes ;
remorques douches de campagne.
Ces contrôles font l'objet d'une prévision de programme triennal dont le calendrier définitif annuel est arrêté par la direction centrale du commissariat et diffusé le 1er octobre de l'année précédant les visites aux directions du commissariat en CMD, qui le transmettent aux établissements de soutien et aux organismes stockeurs concernés.
Avant la visite, l'établissement de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre (E.M.M.C.A.T.) de Saint-Cyr-l'École adresse à l'établissement de soutien de la formation contrôlée un dossier constitué de fiches inventaires donnant la composition des unités collectives à détenir en vue de leur récolement préalable.
Dès qu'ils ont connaissance de la date définitive du contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels, les chefs d'établissement procèdent, afin de faciliter les opérations de vérifications propres à chaque formation soutenue ou au type de matériel, aux préparatifs de visite définis en annexe 4.
L'équipe itinérante de l'E.M.M.C.A.T. de Saint-Cyr-l'École, composée de spécialistes des matériels des subsistances, est dotée d'un outillage léger lui permettant de procéder sur place à des réparations de faible importance. Ces réparations ne dégagent nullement la responsabilité des établissements en matière de soutien. Ceux-ci sont en permanence tenus d'assurer les opérations de remise en état qui sont de leur compétence. L'équipe itinérante apporte à cet effet aux établissements tous les conseils nécessaires.
Cette équipe peut éventuellement intervenir en dehors du calendrier fixé, sur demande des directeurs du commissariat adressée à la direction centrale du commissariat, lorsqu'une rénovation urgente en milieu spécialisé paraît s'imposer ou lorsque les matériels ont subi des dégradations importantes à l'occasion d'exercices.
3.3.2. Conditions d'exécution.
3.3.2.1. Matériels en dotation dans les formations de campagne du commissariat.
Le contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels des formations mobilisées du commissariat est exécuté en profondeur sur la totalité des équipements.
À l'issue de chaque contrôle, le chef de l'équipe itinérante inscrit à la quatrième partie du registre d'entretien imprimé no 540-1/040, les résultats de sa visite.
les contrôles effectués dans ce cadre donnent lieu à un compte rendu, imprimé no 540-1/041, dressé en 7 exemplaires qui reçoivent les destinations suivantes :
direction centrale du commissariat de l'armée de terre :
sous-direction approvisionnements (1 ex.) ;
sous-direction organisation-personnels (1 ex.) ;
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (1 ex.) ;
direction régionale du commissariat (4 ex.).
La direction du commissariat adresse un exemplaire à l'établissement de soutien et un autre à l'organisme stockeur, le cas échéant par la voie de l'autorité responsable de ce dernier, avec ses instructions et les conseils techniques que les constatations relatées appellent.
3.3.2.2. Matériels non affectés à la mobilisation.
Le contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels non affectés à la mobilisation (cuisines roulantes, remorques douches de campagne, unités collectives d'accompagnement) est effectué dans les mêmes conditions que les matériels en dotation dans les formations de campagne du commissariat.
3.3.2.3. Matériels en dotation dans les unités d'active.
Le contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels des unités d'active peut être réalisé par l'E.M.M.C.A.T. de Saint-Cyr-l'École sur décision particulière de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
4. Réparation et rénovation.
4.1. Contenu
La réparation des matériels de campagne est exécutée par les ateliers spécialisés des établissements du commissariat. Les opérations de rénovation sont confiées aux établissements de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre (E.M.M.C.A.T.).
4.2. TRAVAUX DE RÉPARATION.
L a réparation est le niveau qui permet de replacer les matériels à un degré d'aptitude à faire campagne satisfaisant pour les utilisateurs. Elle a pour but de remédier :
soit à des avaries nécessitant des moyens techniques supérieurs aux opérations relevant de l'entretien du 2e degré ;
soit à un vieillissement ou à une usure généralisée entraînant l'exécution de travaux de rénovation.
Les opérations correspondantes ont lieu soit périodiquement en fonction du vieillissement, soit de façon aléatoire en fonction du taux d'emploi.
Elles sont provoquées compte tenu de l'une ou de la conjugaison des circonstances ci-après :
sur la base des directives d'action reçues de la direction du commissariat par suite des visites effectuées dans le cadre de la surveillance administrative et technique des matériels ;
en fonction des résultats des contrôles de l'aptitude opérationnelle consignés dans les comptes rendus, imprimés nos 540-1/041 et 540-1/042 ;
après utilisation à l'occasion de manœuvres ou d'exercices, sur demande des organismes stockeurs.
4.3. TRAVAUX DE RÉNOVATION.
La rénovation est le niveau qui permet de restituer aux matériels un potentiel maximal et des performances comparables à celles des matériels neufs. De telles opérations n'interviennent dans la vie d'un matériel donné que si sa valeur, son importance ou les besoins opérationnels les justifient au regard de leur coût.
Les opérations de rénovation sont effectuées selon un plan de charge annuel arrêté par la direction centrale du commissariat. Ce plan précise, par circonscription militaire de défense, le type et le nombre de matériels à rénover.
Le plan de charge national est dressé d'une part sur la base des conclusions émises dans les comptes rendus, imprimés nos 540-1/041 et 540-1/042, et d'autre part à l'issue de l'expression des besoins annuels de rénovation en cuisines roulantes. Ces besoins sont formulés par les directeurs du commissariat pour le 1er octobre de chaque année sous la forme de l'état imprimé no 540-1/043.
Les mouvements de matériels à rénover et rénovés E.M.M.C.A.T. après diffusion par la direction centrale du commissariat des ordres de mutation de véhicule technique spécial.
Dans la mesure où les E.M.M.C.A.T. sont conduits à renoncer à remettre en état un matériel de campagne, celui-ci est déclaré hors service en vue de sa réforme sur place. La décision de réforme est prononcée par le directeur du commissariat de la circonscription militaire de défense d'implantation de l'E.M.M.C.A.T. (4). Un exemplaire du procès verbal est adressé à la direction du commissariat concernée qui le transmet à l'établissement détenteur-comptable pour régularisation de sa comptabilité-matières.
Lorsqu'une cuisine roulante est réformé, la direction centrale du commissariat donne les directives à l'échelon local pour son remplacement. Le renouvellement des matériels spécialisés des formations mobilisées du commissariat est assuré par la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
5. Expression et satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées.
5.1. Contenu
La procédure d'expression et de satisfaction des besoins en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées, définie au présent titre, a pour principes :
de réduire les délais entre l'expression du besoin et la mise en place effective des matériels ;
d'alléger les charges administratives aux différents échelons du commissariat ;
d'instituer un dialogue direct entre demandeur et distributeur ;
d'uniformiser les méthodes de travail.
5.2. MODALITÉS CONCERNANT LES UNITÉS COLLECTIVES BANALES.
Le bilan des besoins à exprimer résulte :
de l'exploitation des comptes rendus, imprimés nos 540-1/041 et 540-1/042, établis par l'E.M.M.C.A.T. de Saint-Cyr-l'École et de ceux dressés par les directions du commissariat dans le cadre de la surveillance administrative et technique ;
de l'évaluation des opérations d'entretien et de réparation.
des demandes de pièces de rechange et accessoires présentées par les organismes stockeurs.
L'expression des besoins est présentée, par établissement du commissariat, soit dans le cadre d'une enveloppe indicative financière déterminée par la direction centrale du commissariat, soit hors contrainte financière.
Les matériels dont la demande est soumise à l'une ou l'autre des formes précisées ci-dessus sont répertoriés en annexe 5.
5.1.1. Expression des besoins sous enveloppe indicative financière.
5.1.1.1. Enveloppe indicative financière.
Le 1er septembre de l'année (A — 1), la direction centrale du commissariat de l'armée de terre notifie à chaque direction du commissariat l'enveloppe indicative financière dans les limites de laquelle les besoins de l'année A en accessoires d'unités collectives banales doivent être exprimés.
Le montant de l'enveloppe indicative financière est fixé annuellement par la direction centrale du commissariat à partir de la programmation prévisionnelle budgétaire. Les critères de détermination et les taux appliqués sont précisés par la dépêche portant envoi de l'enveloppe.
Le directeur du commissariat répartit par établissement du commissariat l'enveloppe allouée à la circonscription militaire de défense selon les modalités définies par la dépêche annuelle précitée. Il effectue éventuellement des ajustements afin de tenir compte des situations particulières que pourraient présenter certains établissements de sa circonscription militaire de défense.
Les enveloppes indicatives financières sont notifiées aux établissements par l'intermédiaire des commissariats locaux de rattachement.
5.1.1.2. Expression des besoins.
Chaque établissement du commissariat exprime directement à l'établissement de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre d'Ambronay, pour le 1er novembre de l'année (A — 1), dans la limite de l'enveloppe indicative financière qui lui est consentie et sur la base des tarifs diffusés annuellement par l'administration centrale, ses besoins de l'année A en accessoires d'unités collectives banales sous la forme de l'état imprimé no 540-1/044.
Cet état est adressé :
en deux exemplaires à l'E.M.M.C.A.T. d'Ambronay ;
en un exemplaire à la direction du commissariat qui vérifie que les besoins s'inscrivent dans la limite de l'enveloppe indicative financière accordée ;
en un exemplaire au commissariat local de rattachement qui s'assure que les besoins exprimés sont conformes aux constations faites dans le cadre de la surveillance administrative et technique et du contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels ;
en un exemplaire à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
5.1.2. Expression des besoins hors contrainte financière.
Les besoins en accessoires d'unités collectives banales, dont la fourniture conformément à l'annexe 5 est assurée à titre gratuit, sont exprimés directement par les établissements à l'E.M.M.C.A.T. d'Ambronay sans périodicité et au fur et à mesure qu'ils se présentent.
Les demandes correspondantes sont reportées, sans être chiffrées, sur un état imprimé no 540-1/044 particulier.
5.1.3. Satisfaction des besoins.
Après exploitation des demandes, l'E.M.M.C.A.T. d'Ambronay procède à l'expédition des accessoires sur les établissements bénéficiaires en fonction de la période de réception souhaitée.
Il adresse en retour à ces établissements un exemplaire de l'état imprimé no 540-1/044 sur lequel il porte successivement au regard de chaque matériel demandé :
les quantités dont la livraison est :
immédiate ;
différée, s'agissant de matériels en cours de fabrication ou en attente de réception sur marché ;
les besoins non satisfaits, s'agissant de matériel qui ne sont pas inscrits au titre du programme de réalisation de l'année en cours.
5.1.4. Consommation de l'enveloppe indicative financière.
En raison des modalités particulières de reconstitution des stocks gérés par l'E.M.M.C.A.T. d'Ambronay, l'enveloppe indicative financière doit être engagée en totalité au 1er septembre de l'année au titre de laquelle elle est consentie, aucun transfert au titre de l'année suivante ne pouvant être effectué. Il convient à cet effet, dans la mesure où un matériel commandé n'est pas disponible, de déposer une nouvelle demande pour d'autres matériels avant le délai précisé ci-dessus.
5.3. MODALITÉS CONCERNANT LES UNITÉS COLLECTIVES SPÉCIALISÉES.
Le rôle de l'établissement de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre de Saint-Cyr-l'École, défini au titre III en matière de contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels de campagne, permet de confier à cet organisme la gestion des pièces de rechange et accessoires d'unités collectives spécialisées en méthode globale, à savoir : approvisionnements, appréciation et satisfaction des besoins, expédition.
Sur la base des éléments contenus dans les comptes rendus, imprimé no 540-1/041, l'E.M.M.C.A.T. de Saint-Cyr-l'École prononce l'attribution des pièces et accessoires d'unités collectives spécialisées que l'équipe itinérante a constaté manquants ou défectueux.
Ce principe implique qu'aucun stock particulier n'est constitué au niveau des établissements qui ont la charge du soutien des compagnies de ravitaillement du commissariat, des compagnies de fabrication de pain et des groupes mobiles de décontamination.
Toutefois, ces derniers sont autorisés à présenter, sans périodicité, une demande exceptionnelle en pièces détachées à l'E.M.M.C.A.T. de Saint-Cyr-l'École en vue d'effectuer les opérations d'entretien relevant de leur niveau ou de compléter les lots des unités collectives d'accompagnement.
5.4. DISPOSITIONS COMMUNES.
5.3.1. Procédure administrative et contrôle de gestion.
Pour toute expédition d'accessoires d'unités collectives banales et spécialisées, les chefs des E.M.M.C.A.T. émettent une facture administrative « entrée » et « sortie » qu'ils signent et adressent à l'établissement bénéficiaire.
Après avoir effectué les opérations de réception, le chef d'établissement procède à la prise en charge des matériels reçus et vise les deux exemplaires de la facture qu'il détient. La pièce « sortie » est retournée à l'E.M.M.C.A.T. émetteur qui en adresse copie à la direction centrale du commissariat afin d'effectuer le suivi financier de l'enveloppe indicative financière et de contrôler les mouvements de matériels.
5.3.2. Reconstitution des stocks.
La reconstitution des stocks en accessoires d'unités collectives banales et spécialisées intervient l'année (A). Elle se conjugue avec le cycle des expéditions de matériels au profit des établissements.
À cette fin, après inventaire du stock disponible et compte tenu des constatations faites lors des contrôles techniques, des demandes, imprimés no 540-1/044, et des matériels dont la demande n'a pu être satisfaite par défaut d'approvisionnements, les E.M.M.C.A.T. adressent à la direction centrale du commissariat pour le 1er décembre de l'année (A — 1) sous la forme de l'état imprimé no 540-1/045 leurs propositions de programme de fabrication et de réalisation pour l'année A.
La direction centrale du commissariat de l'armée de terre, après exploitation de ces états, notifie aux E.M.M.C.A.T., dans le cadre des plans de charge annuels des travaux et des réalisations, les programmes correspondants en contenu physique et financier.
6. Dispositions particulières à la gestion du parc des remorques douches de campagne.
6.1. ENTRETIEN DU 1ER DEGRÉ.
L'entretien des remorques douches de campagne en service dans les départements et territoires d'outre-mer, et en métropole, est assuré par les utilisateurs au 1er degré à partir des lots de pièces détachées composant les unités collectives d'accompagnement.
Liées directement à l'utilisation de ces matériels, les opérations relevant de ce niveau sont destinées à permettre un fonctionnement normal. Outre la surveillance permanente de l'état des matériels, l'entretien du 1er degré comporte également l'exécution des opérations figurant en annexe 2 sous la rubrique « Pour tous les matériels. »
6.2. ENTRETIEN DU 2E DEGRÉ.
Les opérations d'entretien du 2e degré, et au besoin de rénovation, sont exécutées par l'établissement de maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre d'Ambronay. Ce niveau est apprécié par l'équipe itinérante chargée du contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels de campagne pour ce qui concerne la métropole et par les directeurs du commissariat pour les départements et territoires d'outre-mer.
L'entretien du 2e degré ou la rénovation des remorques douches de campagne est inclus dans le plan de charge annuel que la direction centrale du commissariat arrête sur la base des conclusions émises dans les comptes rendus de visite, imprimés no 540-1/042, et des demandes formulées par les directeurs du commissariat des départements et territoires d'outre-mer dans les conditions fixées au paragraphe 42 du titre IV.
Les remorques douches de campagne remises à l'E.M.M.C.A.T. d'Ambronay sont échangées nombre pour nombre à partir de la maintenance en matériels neufs ou rénovés mise en place à cet effet. Les ordres de mutation de véhicule technique spécial sont prononcés par la direction centrale du commissariat.
6.3. EXPRESSION ET SATISFACTION DES BESOINS EN PIÈCES DÉTACHÉES.
Les dispositions des paragraphes 5.1.1., 5.1.3., 5.1.4. du titre V de la présente instruction s'appliquent respectivement en ce qui concerne l'expression et la satisfaction des besoins en pièces détachées pour les unités collectives d'accompagnement des remorques douches de campagne.
6.4. RECONSTITUTION DES STOCKS EN PIÈCES DÉTACHÉES.
La reconstitution des stocks en pièces détachées pour les unités collectives d'accompagnement des remorques douches de campagne, ainsi que celles nécessaires aux opérations d'entretien du 2e degré ou de rénovation intervient dans les conditions fixées par le paragraphe 5.3.2. du titre V.
7. Dispositions finales.
7.1. DÉPARTEMENTS, TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET TERRITOIRES EXTÉRIEURS.
Les dispositions de la présente instruction sont applicables aux départements et territoires d'outre-mer, ainsi qu'aux forces prépositionnées stationnées sur des territoires extérieurs, pour ce qui concerne les règles édictées en matière d'entretien des matériels de campagne, de rénovation des cuisines roulantes et celles relatives à l'expression des besoins en accessoires d'unités collectives banales.
Les besoins en accessoires d'unités collectives spécialisées sont présentés dans les conditions prévues par l'instruction provisoire no 500010/DEF/INT/PBF/AP du 13 février 1981 (n.i. BO) relative au budget soutien investissement.
7.2. ENTRÉE EN VIGUEUR DE L'INSTRUCTION.
La présente instruction entre en vigueur à compter du jour de sa parution au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de division, directeur central du commissariat de l'armée de terre,
FOURNIER.
Annexes
ANNEXE 1. Liste des organismes stockeurs et de soutien des formations mobilisées du commissariat de l'armée de terre et des groupes mobiles de décontamination (1).
(Remplacée : instruction du 25/03/1993).
Formations mobilisées. | Organismes stockeurs. | Organismes de soutien. |
|---|---|---|
(*) 212e CRC. | 612e GTCAT Buhl. | 612e GTCAT Buhl. |
311e CRC. | 1er GTCAT Brétigny. | ES Versailles. |
312e CRC. | ES Sissonne. | ES Sissonne. |
411e CRC. | EH Bergerac. | ES Bordeaux. |
121e CFP. | CM 68 Nancy. | ES Nancy. |
122e CFP. | ES Belfort. | ES Belfort. |
321e CFP. | ES Sissonne. | ES Sissonne. |
BDN du 603e R.N.B.C. | EDNBCAT Caen. | EMSH Rennes. |
(*) Intégrée dans la chaîne du service. | ||
(1) Abréviations :
CRC : compagnie de ravitaillement du commissariat.
CFP : compagnie de fabrication du commissariat.
BDN (du 603e RNBC) : batterie de décontamination nucléaire, bactériologique et chimique.
ANNEXE 2. Entretien du 1er degré des matériels de campagne relevant de l'organisme stockeur.
1 Pour tous les matériels.
Nettoyage et lavage.
Traitement et remise en peinture de toutes parties métalliques oxydées à l'exception des moteurs thermiques, chaudières, brûleurs, compresseurs et pompes.
Graissage : vis sans fin des béquilles, lames de suspension, poignées de portes, charnières, serrures, écrous de roue, fusées, anneaux d'attelage des servantes...
Repérage des graisseurs à la peinture jaune et des mains de freins selon la fiche technique no 10427 du service du matériel.
Mise à l'abri de l'humidité des prises électriques et échange des lanternes.
Échange des pneumatiques (enveloppes et chambres à air), contrôle de pression, permutation et vulcanisation.
2 Cuisines roulantes.
2.1 Entretien courant.
Cheminée : nettoyage et ramonage.
Foyer : nettoyage des grilles, vérification de l'état des garnitures.
Blocs marmites : nettoyage, échange des joints de couvercle.
Plaque coup de feu : nettoyage.
Brûleurs : décrassage des orifices du gicleur, nettoyage du bac de préchauffage, de la gaine de chauffe et de la chambre de vaporisation.
Tentes : séchage et brossage.
Échange des pièces par prélèvement de celles incluses dans l'unité collective d'accompagnement.
2.2 Stockage longue durée.
Protection des marmites étamées à la paraffine et des plaques coup de feu au vernis alimentaire.
Graissage des grilles et de l'intérieur des fours et des foyers.
3 Fourneaux de cuisine de campagne U.S. modèle 37.
Nettoyage : miroir, surface du brûleur, gicleurs, tige de robinet du brûleur, fourneau et coffres...
Échange des pièces par prélèvement de celles incluses dans l'unité collective d'accompagnement.
4 Éléments légers de cuisine de campagne.
4.1 Entretien courant.
Cheminée : nettoyage et ramonage.
Foyer : nettoyage des grilles, vérification de l'état des garnitures.
Portes des fours : vérification du système de fermeture.
Gamellerie : nettoyage.
Brûleurs : décrassage des orifices du gicleur, nettoyage du bac de préchauffage, de la gaine de chauffage et de la chambre de vaporisation.
Échange des pièces par prélèvement de celles incluses dans l'unité collective d'accompagnement.
4.2 Stockage longue durée.
Protection des plaques coup de feu au vernis alimentaire.
Graissage des grilles et de l'intérieur des fours et des foyers.
5 Nourrices métalliques.
Assèchement des nourrices après utilisation.
Mise en place des cartouches déshydratantes.
Renouvellement du produit déshydratant.
ANNEXE 3. Entretien du 2e degré des matériels de campagne relevant de l'organisme de soutien.
1 Pour tous les matériels.
Réfection peintures externe et interne.
Traitement et remise en peinture des parties oxydées des moteurs thermiques, chaudières, brûleurs, compresseurs et pompes.
Mise en stockage et déstockage des matériels en dotation dans les compagnies de ravitaillement du commissariat, les compagnies de fabrication de pain et les groupes mobiles de décontamination.
2 Cuisines roulantes.
Réglage et graissage du train de roulement.
Vérifications du châssis et de la suspension.
Remplacement de l'équipement électrique, grilles, blocs, marmites...
Échange de pièces détachées sur les brûleurs.
3 Fourneaux de cuisine de campagne U.S. modèle 37.
Remplacement d'ensembles constitutifs (marmites, coffres...).
4 Éléments légers de cuisine de campagne.
Remplacement d'ensembles et de sous-ensembles constitutifs (blocs, plaques coup de feu, foyers...).
Échange de pièces détachées sur les brûleurs.
ANNEXE 4. Contrôle de l'aptitude opérationnelle des matériels de campagne.
1 Matériels de campagne présentés.
Matériels des subsistances des compagnies de ravitaillement du commissariat.
Matériels des subsistances des compagnies de fabrication de pain.
Matériels des groupes mobiles de décontamination.
Cuisines roulantes en stock dans l'établissement sans distinction de position.
Unités collectives d'accompagnement.
Remorques douches de campagne.
2 Moyens en personnels.
Le chef de l'atelier « chaud » et « froid » de l'établissement.
Un sous-officier spécialiste électromécanicien frigoriste (E.M.F.).
Le responsable du stockage des matériels.
Du personnel manutentionnaire et des chauffeurs.
3 Moyens en matériels.
Outillage :
deux caisses à outils complètes ;
fluide frigorigène et manomètres ;
appareil de contrôle électrique type métrix ;
thermomètres ;
baladeuses électriques avec rallonges ;
appareils nécessaires à la mise en marche des matériels (batterie, chariot de démarrage, manivelle de lancement...).
Carburant, extincteurs.
4 Présentation des matériels.
Les matériels sont à regrouper, propres, par section ou groupe en un même lieu aéré et disposés de telle sorte que la circulation autour d'eux soit aisée :
compagnie de fabrication de pain présentée par section en simulation de fonctionnement ;
groupe mobile de décontamination déployé ;
cuisines roulantes, mises en ordre de fonctionnement ;
composants des unités collectives d'accompagnement présentés hors de leurs caisses et placés de part et d'autre de celles-ci ;
tentes étalées.
5 Contrôle administratif.
Documents réglementaires de chaque matériel présentés soit dans le bureau du comptable, soit avec les matériels qu'ils accompagnent.
ANNEXE 5. Formes d'expression des besoins en matériels de campagne et matériels divers.
(Remplacée : instruction du 11/09/1989).
Désignation des matériels. | Forme d'expression des besoins. |
|---|---|
1. Matériels de chauffage. | |
1.1. Poêles émaillés feu continu tous types. | EIF |
1.2. Poêles à mazout tous types. | EIF |
1.3. Thermographes. | EIF |
2. Accessoires pour matériels de chauffage. | |
2.1. Conduits de fumée. | EIF |
2.2. Accessoires pour poêles à mazout de campagne. | EIF |
2.3. Pièces de rechange pour poêles à mazout de campagne. | EIF |
3. Matériels d'éclairage. | |
3.1. Lampe d'éclairage à pétrole. | G |
3.2. Globe lanterne tempête. | G |
4. Récipients et emballages. | |
4.1. Nourrices, joints, cartouches déshydratantes, produits déshydratants. | EIF |
4.2. Vaches à eau. | EIF |
5. Composants d'unités collectives 9410-12, 9410-15, 9411-11, 9412-11. | |
5.1. Unités collectives complètes. | EIF |
5.2. Ustensiles et accessoires. | EIF |
6. Brûleurs à essence pour cuisine de campagne. | |
6.1. Brûleur complet Elpe. | EIF |
6.2. Accessoires et outillages pour brûleur Elpe. | EIF |
6.3. Pièces de rechange pour brûleur Elpe. | EIF |
7. Cuisines roulantes marion. | |
7.1. Pièces de rechange. | |
7.1.1. Équipement électrique. | EIF |
7.1.2. Vérins. | EIF |
7.1.3. Roues, pneumatiques, chambre à air. | EIF |
7.1.4. Attelage. | EIF |
7.1.5. Alimentation, bloc marmite. | EIF |
7.1.6. Accessoires divers. | EIF |
7.1.7. Lot de bord. | EIF |
8. Fourneaux de cuisine de campagne à essence modèle 1937 M. | |
8.1. Fourneaux, ustensiles, accessoires. | |
8.1.1. Fourneau de campagne modèle 37 M. | G |
8.1.2. Lot de trois fourneaux de campagne modèle 37 M. | G |
8.1.3. Ustensiles et accessoires pour fourneau de campagne modèle 37 M. | G |
8.2. Pièces de rechange pour fourneau modèle 37 M. | |
8.2.1. Coffres, foyers, châssis. | G |
8.2.2. Circuit à air et à essence. | G |
8.2.3. Brûleur à essence. | G |
8.2.4. Accessoires et outillage. | G |
9. Éléments légers de cuisine de campagne, système Wilhem. | |
9.1. Lots d'éléments. | |
9.1.1. Élément F avec brûleur. | EIF |
9.1.2. Élément M1 avec brûleur. | EIF |
9.2. Pièces de rechange pour E.L.C.C. modules F et M1. | EIF |
10. Remorques douches de campagne. | |
10.1. Ustensiles et accessoires nécessaires à l'entretien du 1er degré. | EIF |
Légende. | |
Expression des besoins sous enveloppe indicative financière. | EIF |
Expression des besoins hors contrainte financière (gratuit). | G |
ANNEXE 6. Circuit des imprimés.
Figure 1. Circuit des imprimés.
 |