> Télécharger au format PDF
ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR :

INSTRUCTION N° 732/DEF/CEMAA portant abrogation de textes.

Du 14 avril 2014
NOR D E F L 1 4 5 0 6 9 4 J

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction GÉNÉRALE N° 26051/EMAA/BPM/Cdt N° 745/A/DCMAA/OM du 01 octobre 1959 relative à la délibération et à l'expérimentation des matériels techniques (A) Instruction N° 576/EMAA/4/AG du 11 avril 1973 relative à la fonction ravitaillement technique au sein de l'armée de l'air. Instruction N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG du 15 avril 1985 relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air. Instruction N° 1381/DEF/EMAA/4/EM du 15 juillet 1987 relative aux attributions respectives des directions de service en matière de réalisation et de gestion de certains matériels. Instruction GÉNÉRALE N° 2000/DEF/EMAA/4/EM du 20 juin 1988 sur la logistique des matériels techniques de l'armée de l'air. Instruction N° 1400/DEF/EMAA/4/MAT/MS/DCMAA/ED/R du 10 août 1992 relative aux dotations, à la gestion et à l'exploitation des véhicules. Instruction N° 600/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 01 septembre 1993 relative aux matériels techniques de l'armée de l'air au stade évolutif. Instruction N° 500/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 29 juillet 1994 relative aux comités de soutien logistique de l'armée de l'air. Instruction N° 628/DEF/EMAA/LOG/L/2 du 26 mars 1996 relative aux tableaux de dotation des matériels de servitude. Instruction N° 4000/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 29 juillet 1996 relative à l'organisation et au fonctionnement des groupes d'entretien et de réparation des matériels communs.

Référence de publication : BOC n°23 du 30/4/2014

1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée aérienne,
chef d'état-major de l'armée de l'air,

Denis MERCIER.