INSTRUCTION N° 732/DEF/CEMAA portant abrogation de textes.
Du 14 avril 2014NOR D E F L 1 4 5 0 6 9 4 J
1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
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instruction générale n° 26051/EMAA/BPM/Cdt n° 745/A/DCMAA/OM du 1er octobre 1959 modifiée, relative à la délibération et à l'expérimentation des matériels techniques (A) ;
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instruction n° 576/EMAA/4/AG du 11 avril 1973 relative à la fonction ravitaillement technique au sein de l'armée de l'air ;
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instruction n° 1453/DEF/EMAA/1/ORG du 15 avril 1985 modifiée, relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air ;
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instruction n° 1381/DEF/EMAA/4/EM du 15 juillet 1987 modifiée, relative aux attributions respectives des directions de service en matière de réalisation et de gestion de certains matériels ;
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instruction générale n° 2000/DEF/EMAA/4/EM du 20 juin 1988 modifiée, sur la logistique des matériels techniques de l'armée de l'air ;
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instruction n° 1400/DEF/EMAA/4/MAT/MS/DCMAA/ED/R du 10 août 1992 modifiée, relative aux dotations, à la gestion et à l'exploitation des véhicules ;
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instruction n° 600/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 1er septembre 1993 modifiée, relative aux matériels techniques de l'armée de l'air au stade évolutif ;
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instruction n° 500/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 29 juillet 1994 modifiée, relative aux comités de soutien logistique de l'armée de l'air ;
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instruction n° 628/DEF/EMAA/LOG/L/2 du 26 mars 1996 modifiée, relative aux tableaux de dotation des matériels de servitude ;
- instruction n° 4000/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 29 juillet 1996 relative à l'organisation et au fonctionnement des groupes d'entretien et de réparation des matériels communs.
2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée aérienne,
chef d'état-major de l'armée de l'air,
Denis MERCIER.