Sommaire du BOC n°42 du 24/09/2015
Texte signalé
Administration Centrale
02 septembre 2015
02 septembre 2015
Administration Centrale
09 septembre 2015
09 septembre 2015
Arrêté du 09 septembre 2015 portant abrogation de divers arrêtés.
NOR : D E F F 1 5 2 1 4 6 7 ATexte réglementaire permanent
Texte
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08 janvier 2015
08 janvier 2015
Instruction N° 230017/DEF/SGA/DRH-MD/FM/4 du 08 janvier 2015 relative aux modalités de versement des cotisations au fonds de prévoyance de l'aéronautique et à la constitution des dossiers de demande d'allocation et de secours.
NOR : D E F P 1 5 5 0 5 1 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.2.2.
Texte
2
17 juin 2015
17 juin 2015
Arrêté du 17 juin 2015 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques prescrit autour des installations du dépôt essences marine de Toulon, parc d'hydrocarbures du Lazaret, commune de Saint-Mandrier (Var).
NOR : D E F S 1 5 5 1 0 8 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
3
16 juillet 2015
16 juillet 2015
Instruction N° 12943/DEF/CAB/SDBC/DECO du 16 juillet 2015 relative à la médaille de la protection militaire du territoire.
NOR : D E F M 1 5 5 1 3 8 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Texte
4
30 juillet 2015
30 juillet 2015
Circulaire N° 310589/DEF/SGA/DRH-MD du 30 juillet 2015 relative aux règles de gestion de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir pour les adjoints administratifs du ministère de la défense.
NOR : D E F P 1 5 5 1 3 8 4 C Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte
5
21 août 2015
21 août 2015
Arrêté du 21 août 2015 fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Côte d'Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu'au 17 septembre 2014.
NOR : D E F S 1 5 5 1 4 8 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 266.1.13.
Texte
6
15 juin 2015
15 juin 2015