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Administration Centrale
07 avril 2011

Archivé Arrêté du 07 avril 2011 modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire.

NOR : D E F D 1 1 0 2 2 8 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 20/2011.

Administration Centrale
25 mars 2011

Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l'arrêté du 11 février 1997 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Haïti ».

NOR : D E F M 1 1 0 8 8 2 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 février 1997 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Haïti ». Référence de publication : JO n° 81 du 6 avril 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 20/2011.

Administration Centrale
23 mars 2011

Arrêté du 23 mars 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 1 0 8 3 9 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 80 du 5 avril 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 20/2011.

Administration Centrale
11 mai 2011

Archivé Autre du 11 mai 2011 de classement.

NOR : D E F H 1 1 0 6 8 2 0 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2011 relatif au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine. Référence de publication : Signalé au BOC 20/2011.

Administration Centrale
21 mars 2011

Archivé Arrêté du 21 mars 2011 modifiant l'arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'École de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV.

NOR : D E F H 1 1 0 5 4 5 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'école de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV. Référence de publication : JO n° 80 du 5 avril 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 20/2011.

Texte 1
01 janvier 2010

Autre du 01 janvier 2010 entre le directeur du service exécutant de la solde unique à Metz, ordonnateur secondaire de la solde, et le directeur du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air à Tours et le directeur du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses à Villacoublay.

NOR : D E F F 1 1 5 0 5 9 1 X

Texte(s) abrogé(s) : Autre du 17 décembre 2009 entre le directeur du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de la solde et le directeur du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses VILLACOUBLAY. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.

Texte 2
10 mai 2011

Instruction N° 7947/DEF/CAB/SDBC/DECO du 10 mai 2011 modifiant l'instruction n° 1020/DEF/CAB/SDBC/DECO du 15 février 1993 relative aux récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées.

NOR : D E F M 1 1 5 0 8 1 3 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1020/DEF/CAB/SDBC/DECO du 15 février 1993 relative aux récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 2.

Texte 3
26 avril 2011

Archivé Instruction N° 4410/DEF/DCSSA/RH/PF du 26 avril 2011 modifiant l'instruction n° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 8 août 2007 relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 7 5 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 08 août 2007 relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 3.

Texte 4
20 avril 2011

Archivé Instruction N° 352/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités « musique ».

NOR : D E F T 1 1 5 0 6 7 8 J

Référence(s) : Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Instruction N° 1276/DEF/EMAT/PRH/DS du 15 octobre 2002 fixant les conditions de candidatures et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours, stages et examens en vue du recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 601/DEF/RH-AT/PMF/DS du 15 septembre 2010 relative au domaine de spécialités « musique » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine. Circulaire N° 271534/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 29 mars 2010 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 352/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 216/CMMAT/CDT du 02 mars 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine « musique ». Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et huit appendices. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.17.3.

Texte 5
26 avril 2011

Archivé Arrêté du 26 avril 2011 fixant, pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 8 9 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.1. , 111.2.1.2.

Texte 6
05 mai 2011

Instruction N° 0-12633-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 05 mai 2011 modifiant l'instruction n° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l'admission à l'école navale de candidats étrangers.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 0 4 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l'admission à l'école navale de candidats étrangers. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 6.

Texte 7
30 mars 2011

Décision N° 3783/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 du 30 mars 2011 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2011.

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 2 0 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 4599/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 du 09 avril 2010 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 7.

Texte 8
07 avril 2011

Archivé Circulaire N° 4183/DEF/BOG.2 du 07 avril 2011 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012, service des essences des armées.

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 2 2 C

Abrogé le 12 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2565/DEF/BOG.2 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2013 (service des essences des armées). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3548/DEF/BOG.2 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (service des essences des armées). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 20 du 20 mai 2011, texte 8.

Texte 9
13 avril 2011

Décision N° 502186/DEF/SGA/DCSID du 13 avril 2011 relatif à la désignation du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 7 5 4 S

Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 9.

Texte 10
07 mars 2011

Archivé Circulaire N° 265/DEF/DCSSA/CHOG du 07 mars 2011 relative à la notation en 2011 et au travail préparatoire à la notation 2012 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 9 7 C

Abrogé le 06 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 465/DEF/DCSSA/CHOG relative à la notation en 2012 et au travail préparatoire à la notation 2013 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 3287/DEF/DCSSA/RH/RES du 27 février 2006 relative à la notation du personnel de la réserve du service de santé des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 308/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation et à l'avancement des volontaires non aspirant servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et vingt sept appendices. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 10.

Texte 11
21 mars 2011

Décision N° 29445/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 21 mars 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 1 5 0 7 0 5 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 25500/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 12 janvier 2009 relative à la formation des candidats de la gendarmerie nationale à l'examen technique d'officier de police judiciaire. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 11.

Texte 12
18 avril 2011

Archivé Circulaire N° 115008/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 18 avril 2011 modifiant la circulaire n° 115006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 30 mars 2011 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 7 6 1 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 115006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 30 mars 2011 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°20 du 20 mai 2011, texte 12.

Sommaire du BOC n°20 du 20/05/2011

Texte signalé