Sommaire du BOC n°2 du 19/01/2015

Texte signalé

Administration Centrale
02 janvier 2015

Archivé Arrêté du 02 janvier 2015 relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 4 3 0 0 2 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la délégation aux affaires stratégiques. Référence de publication : JO n° 3 du 4 janvier 2015, texte n° 9 ; signalé au BOC 2/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.1.
Administration Centrale
31 décembre 2015
Administration Centrale
29 décembre 2015
Administration Centrale
31 décembre 2015

Archivé Arrêté du 31 décembre 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient ».

NOR : D E F M 1 5 0 0 3 0 9 A
Référence de publication : JO n° 11 du 14 janvier 2015 ; texte n° 9 ; signalé au BOC 2/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
27 mai 2013

Archivé Instruction N° 446690/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 27 mai 2013 relative à la reconversion des militaires.

NOR : D E F P 1 3 5 2 5 2 0 J
Abrogé le 23 février 2016 par : INSTRUCTION N° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD relative à la reconversion des militaires. Référence(s) :

Livre blanc défense et sécurité nationale 2013.

Code du 23 juillet 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 23 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 23 juillet 2024 des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre - Partie législative (décret n° 51-469). Ce code n'est pas à jour depuis début 2010 ... en cours de refonte... Décret N° 2009-629 du 05 juin 2009 relatif aux emplois réservés et au contentieux des soins gratuits. Loi N° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (articles 1, 2, 4-I, 5-I et III, 6, 7, 14, 19, 20-I, 21-I et III, 22-I, II et IV, 23, 26-I et III, 27, 28-I et III, 29, 30, 31-I et III, 33 à 35, 41 à 43). Arrêté du 10 juin 2009 portant création de l'agence de reconversion de la défense. Arrêté du 10 juin 2009 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil de gestion de l'agence de reconversion de la défense. Arrêté du 17 janvier 2013 portant organisation de l'agence de reconversion de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 436000/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 15 avril 2010 relative à la reconversion des militaires. Référence de publication : BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.
Texte 2
08 octobre 2013
Texte 3
04 avril 2014
Texte 8
08 octobre 2014

Instruction N° 3300/DEF/EMAT/OAT/BEMP du 08 octobre 2014 relative à l'aptitude médicale des spécialistes navigants et non navigants liés à la mise en œuvre des aéronefs habités et non habités de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 4 5 2 1 6 0 J
Référence(s) :

Arrêté du 16 mai 2008 (n.i. BO ; JO n° 133 du 8 juin 2008, p. 9414, texte n° 1) modifié.

Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 29 août 2014 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions). Instruction N° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Instruction N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/AST/MP du 09 février 2011 modifiant l'instruction n° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense. Instruction N° 3000/DEF/EMAT/PP/B.EMP/EMP/NP du 28 mars 2014 relative aux règles de sécurité aérienne encadrant l'exploitation des aéronefs habités de l'armée de terre. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

Règlement union européenne n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3300/DEF/EMAT/EMPL/AA N° 350/DEF/EMAT/BEP/P du 25 février 1987 relative à l'aptitude médicale minima à requérir pour les emplois des spécialistes navigants et non navigants de l'aviation légère de l'armée de terre et sur la surveillance médicale de l'ensemble de ces personnels.

Lettre n° 873/DEF/EMAT/B.EMP/CEM-IA/26 du 1er août 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 132.2. , 510-4.1.5.2.

Texte réglementaire temporaire