Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-0.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        17.05.1974 DÉCRET N° 74-515 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        17.05.1974 DÉCRET N° 74-515 du 17 mai 1974 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        17.05.1974 DÉCRET N° 74-515 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        511-0.1.2. TITRE II. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
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        09.07.1984 DÉCRET N° 84-586 fixant à titre transitoire l'organisation du troisième cycle des études médicales.
        
        01.03.1983 INSTRUCTION N° 434/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'attribution d'indemnités d'enseignement allouées par le service de santé des armées.
        
        30.11.1892 LOI N° 26-344 sur l'exercice de la médecine.
        
        22.05.1986 INSTRUCTION N° 1100/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à la participation des hôpitaux d'instruction des armées à l'enseignement des écoles du service de santé des armées.
        
        01.03.1983 INSTRUCTION N° 434/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'attribution d'indemnités d'enseignement allouées par le service de santé des armées.
        
        11.07.1980 DÉCRET N° 80-561 portant codification et modification de textes réglementaires concernant l'enseignement, la formation professionnelle et le développement agricoles ainsi que la recherche agronomique (art. 1er.).
        
        12.10.1984 DÉCRET N° 84-913 fixant à titre transitoire l'organisation du troisième cycle spécialisé de pharmacie (art. 1, 2, 13 à 15, 21, 35, 37 à 44, 46 et 47).
        
        30.11.1892 LOI N° 26-344 sur l'exercice de la médecine.
        
        09.07.1984 DÉCRET N° 84-586 fixant à titre transitoire l'organisation du troisième cycle des études médicales.
        
        22.05.1986 INSTRUCTION N° 1100/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à la participation des hôpitaux d'instruction des armées à l'enseignement des écoles du service de santé des armées.
        
        13.11.1972 INSTRUCTION N° 3553/DN/DCSSA/2/RT relative à la revue « Médecine et Armées ».
        
        22.10.1975 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés du service de santé des armées.
        
        14.01.2011 INSTRUCTION N° 510/DEF/DCSSA/RH/CPMS/RCV relative à la mise en œuvre de la politique de la reconversion du personnel militaire du service de santé des armées.
        
        09.07.2015 INSTRUCTION N° 514440/DEF/DCSSA/RH/GRM fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de la notification du bilan professionnel de carrière du personnel militaire au sein du service de santé des armées au titre de l'année 2015.
        
        26.07.2016 INSTRUCTION N° 516471/DEF/DCSSA/RH relative au bilan professionnel de carrière du personnel militaire du service de santé des armées.
      3. 511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
      4. 511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
      5. 511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.