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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 511-2.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES.
      3. 511-2.2. LIVRE II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.2016 INSTRUCTION N° 514456/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
        
        07.04.2017 ARRÊTÉ relatif aux concours militaires d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant.
        
        23.01.2018 INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale.
        
        14.02.2018 CIRCULAIRE N° 502027/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».
        
        511-2.2.1. TITRE PREMIER. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES.
        
        511-2.2.2. TITRE II. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (CORPS EN EXTINCTION).
        
        511-2.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-2.2.3.1. CHAPITRE PREMIER. GESTION.
        
        Table Analytique :
        
        511-2.2.3.1.1. Section 1. Dispositions générales.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        08.08.1984 INSTRUCTION N° 12047/DEF/DCSSA/1/PNO/2 relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées.
        
        08.08.1984 INSTRUCTION N° 12047/DEF/DCSSA/1/PNO/2 relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées.
        
        22.10.1975 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés du service de santé des armées.
        
        16.12.2008 CIRCULAIRE N° 19206/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative aux modalités de décompte des permissions annuelles des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées en cours de formation.
        
        13.04.2010 INSTRUCTION N° 790/DEF/DCSSA/CH relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
        
        511-2.2.3.1.2. Section 2. Notation et avancement.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        12.02.2008 INSTRUCTION N° 2258/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à l'avancement d'échelon des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
        
        05.11.2012 INSTRUCTION N° 7500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'avancement des militaires du rang de l'armée de terre.
        
        07.07.2014 INSTRUCTION N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative aux missions et attributions du référent, représentant local de l'autorité centrale d'emploi en matière de ressources humaines civiles.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
        
        511-2.2.3.1.3. Section 3. Reconversion et retraite.
        
        511-2.2.3.1.4. Section 4. Régime indemnitaire.
        
        511-2.2.3.2. CHAPITRE II. HABILLEMENT.
        
        511-2.2.3.3. CHAPITRE III. ENGAGÉS POUR TOUT OU PARTIE DE LA DURÉE DE LA GUERRE AU TITRE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        20.02.1972 INSTRUCTION N° 200/DN/DCSSA/3/ORG fixant les conditions et les modalités selon lesquelles les personnels féminins peuvent contracter un engagement pour tout ou partie de la durée de la guerre, au titre des formations sanitaires des armées.
        
        08.02.1974 ARRÊTÉ déterminant les conditions d'engagement pour tout ou partie de la durée de la guerre des personnels des formations sanitaires des armées.
        
        511-2.2.4. TITRE IV. EMPLOI.
      4. 511-2.3. LIVRE III. PERSONNEL DU CONTINGENT NON OFFICIER DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
      5. 511-2.4. LIVRE IV. FORMATIONS.
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.