Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
    2. 254-0. Personnel ouvrier. Dispositions statutaires. Rémunérations.
      1. Table Analytique :
      2. 254-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.12.2014 CIRCULAIRE N° 311155/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF relative à la mise en oeuvre du congé de reclassement des personnels à statut ouvrier du ministère de la défense.
        
        19.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des commissions d'avancement des personnels à statut ouvrier au ministère des armées.
        
        28.06.2018 ARRÊTÉ relatif aux commissions d'avancement des personnels à statut ouvrier du ministère des armées affectés en gendarmerie nationale.
      3. 254-0.2. TITRE II. MESURES SPÉCIFIQUES.
        
        Table Analytique :
        
        254-0.2.1. CHAPITRE PREMIER. CHEFS D'ÉQUIPE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.01.2014 INSTRUCTION N° 13473/DEF/SGA/DRH-MD relative à la formation des chefs d'équipe de la défense.
        
        03.08.2017 INSTRUCTION N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées.
        
        254-0.2.2. CHAPITRE II. TECHNICIENS A STATUT OUVRIER.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1984 INSTRUCTION N° 30729 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.
        
        24.02.1984 INSTRUCTION N° 30729 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.
        
        24.02.1984 INSTRUCTION N° 30730 relative aux cours de formation des techniciens à statut ouvrier.
        
        24.02.1984 INSTRUCTION N° 30731 relative aux commissions d'essais des techniciens à statut ouvrier.
        
        17.07.2015 INSTRUCTION N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.
        
        03.08.2017 INSTRUCTION N° 312130/ARM/SGA/DRH-MD relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.
        
        254-0.2.3. CHAPITRE III. INSTRUCTEURS DES ÉCOLES DE FORMATION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.09.1970 DÉCISION N° 42531/DN/DPC/CRG relative aux instructeurs, moniteurs d'apprentissage et moniteurs d'éducation physique de la défense nationale.
        
        31.08.1978 INSTRUCTION N° 78-10/DEF/DPC/GAP/2 relative à la gestion des instructeurs des écoles de formation technique et des collèges militaires.
        
        254-0.2.4. CHAPITRE IV. GIAT-INDUSTRIES (ouvriers sous décret)
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        254-0.2.5. CHAPITRE V. CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE
        
        254-0.2.6. CHAPITRE VI. TEXTE PROPRE À LA MARINE ET AU SERVICE À COMPÉTENCE NATIONALE DCN.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        04.04.1960 INSTRUCTION N° 1746/M/SA/PO/175 relative au statut du personnel ouvrier des arsenaux de la marine.
        
        04.04.1960 INSTRUCTION N° 1746/M/SA/PO/175 relative au statut du personnel ouvrier des arsenaux de la marine.
        
        04.04.1960 INSTRUCTION N° 1746/M/SA/PO/175 relative au statut du personnel ouvrier des arsenaux de la marine.
        
        05.05.2017 DÉCRET N° 2017-820 relatif à l'indemnité de départ volontaire des ouvriers de l'Etat mis à la disposition de l'entreprise DCNS ou d'une des sociétés mentionnées à l'article 78 de la loi n° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de finances rectificative pour 2001.
        
        05.05.2017 ARRÊTÉ pris en application du décret n° 2017-820 du 5 mai 2017 relatif à l'indemnité de départ volontaire des ouvriers de l'Etat mis à la disposition de l'entreprise DCNS ou d'une des sociétés mentionnées à l'article 78 de la loi n° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de finances rectificative pour 2001.
        
        254-0.2.7. CHAPITRE VII. TEXTE PROPRE A L'ARMÉE DE L'AIR ET AU SERVICE DE LA MAINTENANCE AÉRONAUTIQUE.
      4. 254-0.3. TITRE III. MESURES LIÉES AUX RESTRUCTURATIONS.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        30.05.1997 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL rel atif à la fixation des montants de l'indemnité de conversion allouée à certains ouvriers du ministère de la défense.
        
        08.02.2007 ARRÊTÉ fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations.
        
        15.06.2011 ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration des unités de la gendarmerie nationale outre-mer ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.
        
        28.02.2013 DÉCRET N° 2013-184 relatif au congé de reclassement des personnels à statut ouvrier du ministère de la défense.
        
        16.07.2015 ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration.
    3. 254-1. Classement des professions ouvrières.
      1. Table Analytique :
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.