Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
    2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
      2. 210-1.1. TITRE PREMIER. REGIME GÉNÉRAL.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        210-1.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES ENGAGEMENTS.
        
        16 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        31.03.1928 LOI sur le recrutement de l'armée, article 30.
        
        31.03.1928 LOI sur le recrutement de l'armée, article 30.
        
        25.06.1965 LOI N° 65-479 étendant les dispositions de l'article 30, 2e alinéa, de la loi du 31 mars 1928 sur le recrutement aux élèves de certaines écoles militaires.
        
        31.07.1968 LOI N° 68-688 définissant le régime de l'engagement dans les armées.
        
        31.03.1928 LOI sur le recrutement de l'armée, article 30.
        
        25.06.1965 LOI N° 65-479 étendant les dispositions de l'article 30, 2e alinéa, de la loi du 31 mars 1928 sur le recrutement aux élèves de certaines écoles militaires.
        
        31.07.1968 LOI N° 68-688 définissant le régime de l'engagement dans les armées.
        
        25.06.1965 LOI N° 65-479 étendant les dispositions de l'article 30, 2e alinéa, de la loi du 31 mars 1928 sur le recrutement aux élèves de certaines écoles militaires.
        
        31.07.1968 LOI N° 68-688 définissant le régime de l'engagement dans les armées.
        
        31.03.1928 LOI sur le recrutement de l'armée, article 7, et article 30.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        11.04.1928 DÉCRET relatif aux engagements ordinaires dans les troupes métropolitaines.
        
        24.02.2016 INSTRUCTION N° 502271/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative au lien au service applicable au personnel militaire de l'armée de terre suite à formation spécialisée.
        
        20.10.2017 ARRÊTÉ fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.
        
        210-1.1.2. CHAPITRE II. CONDITIONS PARTICULIÈRES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        27.09.1955 INSTRUCTION N° 155490/DN/G/PM/7/AE relative au changement d'armée du personnel non officier des armées de terre, de mer et de l'air.
        
        21.04.1956 CIRCULAIRE N° 2057/EMA/IE relative aux possibilités d'engagement et de rengagement dans les corps de troupe.
        
        14.12.1977 INSTRUCTION N° 54614/DEF/C/K relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs.
        
        04.08.1983 ARRÊTÉ relatif à l'admission dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre de jeunes gens titulaires du baccalauréat de l'enseignement secondaire ou d'un diplôme d'un niveau équivalent ou admis en dispense.
        
        16.09.1985 INSTRUCTION N° 5628/DEF/PMAT/EG/B relative au recrutement dans l'armée de terre de certaines catégories de conjoints de militaires décédés.
        
        10.10.1986 INSTRUCTION N° 5000/DEF/EMAT/INS/FG/65 relative à l'utilisation du livret d'instruction d'engagé volontaire de l'armée de terre imprimé N° 311-2/29.
        
        14.12.1977 INSTRUCTION N° 54614/DEF/C/K relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs.
        
        17.07.2014 INSTRUCTION N° 507/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre.
      3. 210-1.2. TITRE II. RÉGIMES PARTICULIERS.
    4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      1. Table Analytique :
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.