Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
    2. 101-0. Traités et accords liant la France.
      1. Table Analytique :
    3. 101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
      2. 101-1.1. Chapitre PREMIER. EUROPE.
      3. 101-1.2. CHAPITRE II. AMÉRIQUE DU NORD.
      4. 101-1.3. CHAPITRE III. AFRIQUE, OCÉAN INDIEN.
      5. 101-1.4. CHAPITRE IV. AMÉRIQUE LATINE.
      6. 101-1.5. CHAPITRE V. PROCHE ET MOYEN-ORIENT.
        
        Table Analytique :
        
        101-1.5.1. Section 1. Bahreïn.
        
        101-1.5.2. Section 2. Émirats Arabes Unis.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        06.03.1980 ACCORD DE COOPÉRATION dans le domaine nucléaire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats Arabes Unis.
        
        26.05.2009 ACCORD entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense, signé à Abou Dabi le 26 mai 2009, et de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif à l'interprétation de l'accord de coopération en matière de défense, signées à Paris le 15 décembre 2010 (1).
        
        101-1.5.3. Section 3. Irak.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        18.11.1975 ACCORD DE COOPÉRATION entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République irakienne pour l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques.
        
        11.09.1976 AUTRE entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République irakienne, complémentaire à l'accord franco-irakien de coopération pour l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques.
        
        101-1.5.4. Section 4. Iran.
        
        101-1.5.5. Section 5. Koweït.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        101-1.5.6. Section 6. Israël.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        22.12.1966 AUTRE au sujet du service militaire des doubles nationaux, modifiant la convention du 30 juin 1959.
        
        30.06.1959 ARRANGEMENT ADMINISTRATIF relatif aux modalités d'application de la convention du 30 juin 1959 entre la France et Israël sur le service militaire des doubles nationaux.
        
        30.06.1959 CONVENTION entre la France et Israël relative au service militaire des doubles nationaux.
        
        07.05.1962 NOTE du ministre des affaires étrangères de France à l'ambassade d'Israël.
        
        11.07.1962 NOTE de l'ambassadeur d'Israël à Paris au ministre des affaires étrangères de France, en réponse à sa note du 7 mai 1962.
        
        101-1.5.7. Section 7. Pakistan.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.03.1976 ACCORD relatif à la construction d'une usine de retraitement du combustible irradié.
        
        02.02.1977 ACCORD entre le Gouvernement de la République Islamique du Pakistan et le Gouvernement de la République Française.
        
        26.07.1973 ACCORD intergouvernemental entre le Gouvernement de la République Islamique du Pakistan et le Gouvernement de la République Française.
        
        21.09.1994 ACCORD entre le ministère de la défense du Gouvernement de la République Française et le ministère de la défense du Gouvernement de la République du Pakistan relatif à l'assurance officielle de la qualité du sous-marin Agosta 90 B.
        
        101-1.5.8. Section 8. Syrie.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        101-1.5.9. Section 9. Yémen.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        25.04.1936 TRAITÉ D'AMITIÉ
        
        27.02.2005 ACCORD entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Yémen relatif à la coopération technique et en matière d'entraînement dans le domaine de la défense, signé à Sanaa (1).
      7. 101-1.6. CHAPITRE VI. ASIE ORIENTALE.
      8. 101-1.7. CHAPITRE VII. PACIFIQUE.
      9. 101-1.8. CHAPITRE VIII. CEI.
    4. 101-2. Droit des conflits armés.
    5. 101-3. Droit de l'union européenne.
      1. Table Analytique :
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.