Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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100. Code de la défense
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Table Analytique :
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101. Traités et accords.
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102. Droit maritime.
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103. Réglementation aéronautique et spatiale.
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Table Analytique :
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103.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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15 texte(s) attaché(s)21.05.2013 INSTRUCTION N° 12/DEF/SIMMAD/DIR relative au contrôle interne logistique des biens à caractère aéronautique du ministère de la défense.21.05.2013 INSTRUCTION N° 11/DEF/SIMMAD/DIR relative à la gestion logistique des biens relevant du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.12.08.2013 INSTRUCTION N° 8/DEF/SIMMAD/DIR relative au processus de gestion de la configuration des matériels aéronautiques du ministère de la défense relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.10.04.2014 DIRECTIVE N° 400444/DEF/SIMMAD/DIR relative à l'identification et la traçabilité des pièces standards et matières du milieu aéronautique de la défense.03.02.2015 DÉCISION N° 402128/DEF/SIMMAD/DIR portant délégation pour les actes relevant du gestionnaire de biens.04.03.2015 CIRCULAIRE N° 42/DEF/SIMMAD/DIR traitant des modalités de rédaction et de gestion du programme d'entretien des aéronefs du ministère de la défense.04.03.2015 INSTRUCTION N° 7/DEF/SIMMAD/DIR relative à la définition, aux évolutions et révisions du programme d'entretien approuvé des aéronefs du ministre de la défense.31.07.2015 INSTRUCTION N° 9/DEF/SIMMAD/DIR relative à la cartographie des référentiels techniques applicables du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.31.07.2015 INSTRUCTION N° 13/DEF/SIMMAD/DIR relative aux enregistrements du maintien de navigabilité et aux autres documents utilisés dans le cadre du suivi de l'entretien des matériels aéronautiques du ministère de la défense.22.07.2015 INSTRUCTION N° 14/DEF/SIMMAD/DIR relative à la procédure d'élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense mis en œuvre dans l'armée de terre.29.01.2016 INSTRUCTION N° 15/DEF/SIMMAD/DIVLOG relative à la procédure de sortie des comptes de l'État des aéronefs perdus ou détruits suite à un accident aérien.20.01.2017 INSTRUCTION N° 3/DEF/SIMMAD/SDTN relative à la diffusion et au traitement des comptes rendus de fait technique du maintien en condition opérationnelle aéronautique.07.07.2017 CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d'application de l'instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées.19.06.2018 ARRÊTÉ désignant les autorités habilitées à autoriser l'embarquement de passagers extérieurs au ministère des armées à bord d'aéronefs militaires dans l'intérêt de la défense.14.12.2018 INSTRUCTION N° 1804/ARM/EMA/PERF/SPMAé relative à la gouvernance du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.
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103.1.1. LIVRE PREMIER. ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L'AÉRONAUTIQUE.
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103.1.2. LIVRE II. CONVENTIONS INTERNATIONALES.
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Table Analytique :
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103.2. DEUXIÈME PARTIE. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)25.05.2016 INSTRUCTION N° 5583/DEF/EMA/EMP.1 de cadrage sur l'usage des dérogations à la navigabilité des aéronefs en opération.
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103.3. TROISIÈME PARTIE. RÉGLEMENTATION SPATIALE.
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1 texte(s) attaché(s)27.01.1967 TRAITÉ sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, ouvert à la signature à Londres, Moscou et Washington.
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104. Préparation militaire.
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Table Analytique :
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105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
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Table Analytique :
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106. Le service national.
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Table Analytique :
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107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
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Table Analytique :
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108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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