Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
    2. 502.1. CHAPITRE PREMIER. INFRASTRUCTURE.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1968 DÉCISION N° 10240/DCE/2/T/5000/C/99 et N° 2040/EMAA/4/MS/E relative à la mise à la disposition du service des essences des armées, de l'infrastructure des dépôts « essence-air ».
        
        20.02.1979 INSTRUCTION N° 1350/DEF/DCE/2/T/70/71 relative à l'application au service des essences des armées des directives sur les économies d'énergie et de matières premières non énergétiques.
        
        22.04.1980 INSTRUCTION N° 3793/DEF/DCE/2/EQP/T/70/22 sur le dégazage, le nettoyage des capacités d'hydrocarbures liquides et l'exécution de travaux dans les zones dangereuses.
        
        20.02.1979 INSTRUCTION N° 1350/DEF/DCE/2/T/70/71 relative à l'application au service des essences des armées des directives sur les économies d'énergie et de matières premières non énergétiques.
        
        24.12.1968 DÉCISION N° 10240/DCE/2/T/5000/C/99 et N° 2040/EMAA/4/MS/E relative à la mise à la disposition du service des essences des armées, de l'infrastructure des dépôts « essence-air ».
        
        22.04.1980 INSTRUCTION N° 3793/DEF/DCE/2/EQP/T/70/22 sur le dégazage, le nettoyage des capacités d'hydrocarbures liquides et l'exécution de travaux dans les zones dangereuses.
        
        16.02.1983 INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCE/2/T/0100 relative aux installations militaires d'hydrocarbures liquides.
        
        19.11.2007 INSTRUCTION N° 6969/DEF/DCSEA/SDP relative à l'organisation du conseil technique « essences » exercée par le service des essences des armées, au profit des armées, de la gendarmerie, des directions et des services interarmées.
        
        29.01.2018 CIRCULAIRE N° 162/ARM/DCSEA/SDO/SDO4 relative à la définition et à la matérialisation des volumes des réservoirs fixes de stockage d'hydrocarbures des dépôts et établissements du service des essences des armées.
    3. 502.2. CHAPITRE II. MATÉRIELS.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        04.01.1979 INSTRUCTION N° 48/DEF/DCE/2/GB/76/1 relative à la gestion de lots d'outillage.
        
        26.04.1967 INSTRUCTION N° 3700/DCE/2 concernant les homologations et autorisations d'emploi données par le service des essences et relatives aux matériels ou produits de 2 e catégorie.
        
        27.06.1984 INSTRUCTION N° 5600/DEF/DCEA/EQP/230/0 relative à la gestion des véhicules industriels du service des essences des armées.
        
        18.12.2015 INSTRUCTION N° 4501/DEF/DCSEA/DIR relative à la gestion logistique des biens relevant du périmètre de compétence du service des essences des armées.
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 1129/DEF/DCSEA/SDO relative au périmètre de délégation accordé aux gestionnaires de biens délégués pour les biens pétroliers.
        
        25.07.2017 INSTRUCTION N° 1700/ARM/DCSEA/SDO3/SOUT.MAT fixant l'organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels au service des essences des armées.
        
        04.06.2017 INSTRUCTION N° 1757/ARM/DCSEA/SDO/SDO3/PTE relative au contrôle interne logistique des biens mobiliers relevant du service des essences des armées.
        
        13.07.2018 CIRCULAIRE N° 1518/ARM/DCSEA/SDO/SDO3/PTE relative au périmètre des délégations accordées à la direction du soutien logistique de la marine pour les matériels pétroliers.
        
        05.10.2018 CIRCULAIRE N° 1946/ARM/DCSEA/SDO/SDO3/PTE relative aux contrôles et la maintenance des appareils de contrôle d'acceptabilité du carburant à usage aéronautique, maritime ou terrestre.
    4. 502.3. CHAPITRE III. SÉCURITÉ.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        15.05.1974 INSTRUCTION N° 3600/MA/DCE/2/TB/70/83 concernant la sécurité incendie dans les établissements du service des essences des armées.
        
        15.05.1974 INSTRUCTION N° 3600/MA/DCE/2/TB/70/83 concernant la sécurité incendie dans les établissements du service des essences des armées.
        
        03.03.1978 INSTRUCTION N° 1600/DEF/DCE/2/T/01/00 relative à la lutte contre la pollution par les hydrocarbures, dans les dépôts militaires d'hydrocarbures liquides.
        
        24.06.2013 INSTRUCTION N° 2591/DEF/DCSEA/SDE2/TMD relative aux dispositions particulières d'application au ministère de la défense de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres pour ce qui concerne le transport par route des marchandises relevant de la compétence du service des essences des armées.
        
        10.02.2016 INSTRUCTION N° 407/DEF/DCSEA/DPS/CIETMD relative à l'application au ministère de la défense des dispositions particulières de transport des marchandises dangereuses relevant de la compétence du service des essences des armées par la voie routière.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
    5. 502.4. CHAPITRE IV. « ESSENCE-TERRE. »
      1. 1 texte(s) attaché(s)
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.