Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
  2. 610. Organisation et administration des bases aériennes et des unités particulières.
    1. Table Analytique :
    2. 610.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET ADMINISTRATION.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        10.04.1995 INSTRUCTION N° 31512-21/DEF/DCCA/OP/1 portant définition et modalités de mise en œuvre du contrôle interne des formations administratives de l'armée de l'air.
        
        06.11.1995 INSTRUCTION N° 31512-22/DEF/DCCA/OP/1 portant définition et modalités de mise en œuvre de l'audit pour la surveillance de l'administration et la vérification des comptes des formations administratives de l'armée de l'air.
        
        12.05.1998 INSTRUCTION N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        24.08.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        07.06.2016 ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d'organisme relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air.
        
        28.02.2017 CIRCULAIRE N° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH relative au rattachement à un commandant de formation administrative air agissant en qualité de gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
    3. 610.2. CHAPITRE II. ACTES ADMINISTRATIFS.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        03.05.1966 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2409/101/A/DCCA/3/10 relative aux opérations administratives à effectuer à l'occasion des créations, changements divers et dissolutions des bases aériennes, unités élémentaires, unités éléments divers et détachements de l'armée de l'air.
        
        03.05.1966 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2409/102/A/DCCA/3/10 relative au répertoire des actes administratifs des bases aériennes.
    4. 610.3. CHAPITRE III. SERVICE POSTAL ET TÉLÉPHONIQUE.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        18.04.1978 CIRCULAIRE N° 20542/DEF/DAJ/FM/2 relative à l'application aux personnels militaires de l'article 80 de la loi de finances pour 1977 et du décret n° 77-892 du 4 août 1977 instituant un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels.
        
        28.11.1978 INSTRUCTION N° 842/DPMAA/BEG définissant les catégories de militaires de l'armée de l'air, qui en raison de leur spécialité ou de leur emploi, peuvent demander l'ouverture du livret d'épargne institué au profit des travailleurs manuels.
        
        17.09.1958 CIRCULAIRE N° 1768/EMAA/1/A relative à la destination à donner aux correspondances, mandats ou objets remis par le service postal adressés aux militaires en état de désertion.
        
        28.11.1978 INSTRUCTION N° 842/DPMAA/BEG définissant les catégories de militaires de l'armée de l'air, qui en raison de leur spécialité ou de leur emploi, peuvent demander l'ouverture du livret d'épargne institué au profit des travailleurs manuels.
        
        12.01.1967 INSTRUCTION N° 2409/201/A/DCCA/3/10 relative au service postal dans les bases aériennes et à l'affranchissement de la correspondance militaire.
        
        25.04.1968 INSTRUCTION N° 905/EMAA/TRANS/FIL relative à la demande de communications téléphoniques privées à partir des bases aériennes.
    5. 610.4. CHAPITRE IV. COMMISSIONS DIVERSES
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        09.02.1983 INSTRUCTION N° 30281/DEF/DCCA/AG/2 relative à l'organisation, au fonctionnement et à la comptabilité des cercles de l'air.
        
        09.06.1992 INSTRUCTION N° 1183/DEF/EMAA/1/PERS/ADM relative à la commission participative de base aérienne.
        
        09.06.1992 INSTRUCTION N° 1183/DEF/EMAA/1/PERS/ADM relative à la commission participative de base aérienne.
        
        28.08.2018 INSTRUCTION N° 652/ARM/CEMAA/CAB relative aux représentants de catégories et commissions participatives locales de l'armée de l'air.
    6. 610.5. CHAPITRE V. ADMINISTRATION DES UNITÉS PARTICULIÈRES
      1. 14 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1983 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 831/83/DEF/DCMAA/ED/G relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'entrepôt de l'armée de l'air n° 601 (EAA n° 601) de Châteaudun.
        
        08.02.1967 INSTRUCTION N° 2409901-A/DCCA/3/10 relative aux particularités de l'administration de la musique de l'air.
        
        14.04.1983 INSTRUCTION PARTICULIERE N° 831/83/DEF/DCMAA/ED/G relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'entrepôt de l'armée de l'air n° 601 (EAA n° 601) de Châteaudun.
        
        07.12.1954 ARRÊTÉ fixant le mode d'administration de l'institution de jeunes filles de la « Maison des ailes ».
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        24.12.1956 INSTRUCTION D'APPLICATION N° 3581/EMAA/1/O du décret n° 56-561 du 8 juin 1956 portant réorganisation de la gendarmerie de l'air (consignes particulières d'emploi, administration et comptabilité, soldes, indemnités, matériels, tenue).
        
        05.07.2005 CIRCULAIRE N° 1259/DEF/EMAA/B/SOUTIEN relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du commandement du soutien technique des bases aériennes.
        
        11.04.1967 INSTRUCTION N° 2409-902/A/DCCA/3/10 relative aux particularités de l'administration de l'école des pupilles de l'air et de l'Institution de jeunes filles de la « Maison des Ailes ».
        
        23.09.1975 INSTRUCTION N° 1135/DEF/EMAA/BOMIS/OM EMAA/1/ADM relative au classement, à la conservation et au recueil des archives de l'armée de l'air.
        
        28.06.1977 INSTRUCTION PARTICULIERE N° 1800/77/DEF/DCMAA/ED/G relative à l'organisation et au fonctionnement général des ateliers du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA).
        
        29.12.1978 INSTRUCTION N° 2409/903/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/2 relative aux particularités de l'administration de la gendarmerie de l'air.
        
        20.11.1984 INSTRUCTION PARTICULIERE N° 970/84/DEF/DCMAA/ED/G relative à la mission, à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'escadron de convoyage n° 00/070 (EC 70) de Châteaudun.
        
        11.10.1993 INSTRUCTION N° 1010/DEF/EMAA/BORH/LA - N° 2802/DEF/EMAT/SOUTIEN/SER/SA relative à l'organisation, au fonctionnement et à l'administration générale des formations du génie de l'air.
        
        08.08.2016 INSTRUCTION N° 22/DEF/EMAA/MGAA portant dispositions générales applicables à l'organisation des bases aériennes situées outre-mer et à l'étranger, des détachements air et des éléments air constitués en formations administratives.
  3. 611. Administration des personnels.
    1. Table Analytique :
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.