Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
    2. 266.1. TITRE PREMIER. SERVICES COMMUNS ET ARMEE DE TERRE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        23.05.1946 INSTRUCTION N° 5704/EMA/3/0 sur la définition des unités combattantes pour la période du 8 novembre 1942 au 8 mai 1945.
        
        06.07.1948 INSTRUCTION N° 5972/EMG/FAB/3/0 relative aux unités combattantes de la campagne 1939-1940.
        
        22.07.2013 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées au Rwanda et pays limitrophes du 15 juin 1994 au 14 juin 1997.
    3. 266.2. TITRE II. Armée de l'air
      1. Table Analytique :
      2. 266.2.1. CHAPITRE PREMIER. UNITÉS COMBATTANTES DES CAMPAGNES DE 1939-1945 ET D'INDOCHINE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.02.1955 LISTE COMPLÈTE N° 1225/EMFA/A/3/OP/1 des unités de l'armée de l'air ayant participé aux opérations en Indochine depuis le début jusqu'à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        08.02.1961 LISTE N° 83/EMAA/LEG des unités combattantes de l'armée de l'air pour la période du 2 septembre 1939 au 8 mai 1945.
        
        15.02.1955 LISTE COMPLÈTE N° 1225/EMFA/A/3/OP/1 des unités de l'armée de l'air ayant participé aux opérations en Indochine depuis le début jusqu'à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
      3. 266.2.2. CHAPITRE II. UNITÉS COMBATTANTES DES AUTRES OPÉRATIONS.
        
        15 texte(s) attaché(s)
        
        05.09.2014 LISTE N° 508735/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu sur le territoire du Rwanda et pays limitrophes du 15 juin 1994 au 14 juin 1997.
        
        05.01.2015 LISTE N° 500008/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu sur le territoire de la Libye (Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste). Opération Harmattan (opérations Aube de l'Odyssée et Unified Protector dans la phase initiale).
        
        02.11.2015 LISTE N° 509765/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Gabon du 2 juin 2003 au 1er juin 2011.
        
        02.11.2015 LISTE N° 509766/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu en République démocratique du Congo du 2 juin 2003 au 31 décembre 2012, opérations Mamba, MONUC et MONUSCO.
        
        02.11.2015 LISTE N° 509753/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu dans le golfe Persique et le golfe d'Oman du 14 mai 1991 au 29 juillet 2003.
        
        02.11.2015 LISTE N° 509763/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu en République centrafricaine du 3 décembre 2002 au 31 décembre 2012, opération Boali (3e période).
        
        02.11.2015 LISTE N° 509756/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Tchad du 1er janvier 2006 au 10 mai 2012.
        
        19.01.2016 LISTE N° 500378/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Cambodge dans le cadre des opérations MIPRENUC/APRONUC, pays et eaux avoisinants du 1er novembre 1991 au 31 octobre 1994.
        
        14.04.2016 LISTE N° 503144/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Liban du 26 mars 1982 au 9 mai 1991.
        
        22.07.2016 LISTE N° 506340/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Somalie et pays et eaux avoisinants du 3 décembre 1992 au 31 décembre 1994.
        
        07.12.2017 LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Côte d'Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009.
        
        07.12.2017 LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu sur les territoires, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d'Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun et de la République Centrafricaine, dans le cadre de l'opération Barkhane, pays et eaux avoisinants, du 1er août 2014 au 19 avril 2017.
        
        26.06.2018 LISTE N° 505122/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu sur les territoires du Liban et en Israël, dans le cadre des opérations Daman (FINUL) et Baliste, pays et eaux avoisinants, du 2 septembre 2006 au 27 juin 2010.
        
        13.05.2019 LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu au titre de l'opération CHAMMAL du 15 août 2014 au 15 août 2018.
        
        13.05.2019 LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l'armée de l'air ayant combattu au titre de l'opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014.
    4. 266.3. TITRE III. MARINE.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    5. 266.4. TITRE IV. GENDARMERIE.
      1. 11 texte(s) attaché(s)
        
        29.11.2006 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2005.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations dans le golfe Persique et le golfe d'Oman.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Tchad (opération Épervier) du 16 février 1986 au 31 mars 1988.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Ramure (frontière irano-irakienne) et/ou de l'opération Libage (frontière turco-irakienne) à compter du 1er avril 1991 jusqu'au 20 juillet 1991.
        
        02.04.2009 ARRÊTÉ fixant pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine : opérations « Almandin I, II et III », opération « Bubale », opérations « Cigogne I et II » du 18 mai 1996 au 17 mai 1999 (2e période).
        
        02.04.2009 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine, du 20 septembre 1979 au 19 septembre 1982 (1re période).
        
        22.10.2009 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban, pour la période comprise entre le 1er août 1990 et le 31 janvier 1998.
        
        26.04.2010 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités unités à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Somalie du 3 décembre 1992 au 2 décembre 1995.
        
        26.04.2010 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menée au Tchad pendant l'opération Épervier du 1er avril 1988 au 31 décembre 2005.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Boali menée en République centrafricaine, du 3 décembre 2002 jusqu'au 30 juin 2008.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2006 jusqu'au 31 décembre 2009.
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.