Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
    2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
      2. 210-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      3. 210-0.2. TITRE II. OFFICIERS DE CARRIÈRE.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        21.05.2016 CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2017.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      4. 210-0.3. TITRE III. PERSONNEL SOUS-OFFICIER ET MILITAIRE DU RANG.
        
        Table Analytique :
        
        210-0.3.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS CONCERNANT L'ENSEMBLE DU PERSONNEL.
        
        Table Analytique :
        
        210-0.3.1.1. Section 1. Classements et qualifications.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        26.01.2009 INSTRUCTION N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre.
        
        21.04.2010 INSTRUCTION N° 13017/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux modalités de classement des militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de la solde mensuelle.
        
        19.05.2009 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, les qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal.
        
        12.05.2010 INSTRUCTION N° 13018/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'attribution de la prime de qualification aux sous-officiers de l'armée de terre.
        
        25.06.2014 INSTRUCTION N° 511232/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre.
        
        210-0.3.1.2. Section 2. Limites d'âge. Retraite.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.09.1973 DÉCRET N° 73-885 relatif aux conditions exigées des sous-officiers de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour être autorisés à servir au-delà de la limite d'âge inférieure de leur grade.
        
        05.09.1973 DÉCRET N° 73-885 relatif aux conditions exigées des sous-officiers de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour être autorisés à servir au-delà de la limite d'âge inférieure de leur grade.
        
        210-0.3.1.3. Section 3. Procédures.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        210-0.3.2. CHAPITRE II. SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE.
        
        210-0.3.3. CHAPITRE III. Dispositions diverses.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        08.01.1975 INSTRUCTION N° 17/DEF/EMAT/EP/E relative à la création d'une spécialité cavaliers de manège dans l'armée de terre.
        
        05.12.1983 ARRÊTÉ relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        06.02.1984 INSTRUCTION N° 195/DEF/EMAT/EP/P fixant les conditions de candidatures et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours, stages et examens en vue du recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        19.10.1955 DÉCRET N° 55-1407 relatif à l'application aux militaires de l'armée de terre originaires des territoires d'outre-mer des dispositions législatives et réglementaires concernant les cadres de cette armée.
        
        05.12.1983 ARRÊTÉ relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        20.10.1978 ARRÊTÉ relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique.
        
        28.02.1979 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude physique des candidats aux concours de recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        20.10.1978 ARRÊTÉ relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique.
        
        28.02.1979 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude physique des candidats aux concours de recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        05.12.1983 ARRÊTÉ relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
      5. 210-0.4. TITRE IV. RÉGIMES TRANSITOIRES. CORPS EN EXTINCTION.
    3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      1. Table Analytique :
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.