Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
    2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
      2. 210-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      3. 210-0.2. TITRE II. OFFICIERS DE CARRIÈRE.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        21.05.2016 CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2017.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      4. 210-0.3. TITRE III. PERSONNEL SOUS-OFFICIER ET MILITAIRE DU RANG.
        
        Table Analytique :
        
        210-0.3.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS CONCERNANT L'ENSEMBLE DU PERSONNEL.
        
        210-0.3.2. CHAPITRE II. SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE.
        
        Table Analytique :
        
        210-0.3.2.1. Section 1. Dispositions communes.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1211 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1211 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        19.03.1976 ARRÊTÉ pour l'application de l'article 3 du décret portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        30.12.1976 ARRÊTÉ pour l'application de l'article 14 du décret portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        22.12.1983 ARRÊTÉ portant mise en extinction des spécialités « transmissions » et « matériel » du groupe de spécialités « état-major », concernant les sous-officiers de l'armée de terre.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1211 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        28.05.2009 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.
        
        12.05.2015 ARRÊTÉ fixant la liste des qualifications requises pour l'avancement au grade de sergent-chef, des sergents recrutés pour servir au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
        
        26.03.2019 INSTRUCTION N° 4519/ARM/RH-AT/PRH/SOFF relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre.
        
        210-0.3.2.2. Section 2. Accès au grade de major.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        12.03.2009 INSTRUCTION N° 13006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de major.
        
        29.03.2013 INSTRUCTION N° 13006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de major.
        
        17.06.2017 ARRÊTÉ N° 505794/ARM/RH-AT/PRH/S-OFF fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major.
        
        01.06.2018 ARRÊTÉ relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre.
        
        210-0.3.3. CHAPITRE III. Dispositions diverses.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        08.01.1975 INSTRUCTION N° 17/DEF/EMAT/EP/E relative à la création d'une spécialité cavaliers de manège dans l'armée de terre.
        
        05.12.1983 ARRÊTÉ relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        06.02.1984 INSTRUCTION N° 195/DEF/EMAT/EP/P fixant les conditions de candidatures et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours, stages et examens en vue du recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        19.10.1955 DÉCRET N° 55-1407 relatif à l'application aux militaires de l'armée de terre originaires des territoires d'outre-mer des dispositions législatives et réglementaires concernant les cadres de cette armée.
        
        05.12.1983 ARRÊTÉ relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        20.10.1978 ARRÊTÉ relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique.
        
        28.02.1979 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude physique des candidats aux concours de recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        20.10.1978 ARRÊTÉ relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique.
        
        28.02.1979 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude physique des candidats aux concours de recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
        
        05.12.1983 ARRÊTÉ relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique.
      5. 210-0.4. TITRE IV. RÉGIMES TRANSITOIRES. CORPS EN EXTINCTION.
    3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      1. Table Analytique :
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.