Aller au menu Aller à la recherche Aller au contenu
Aller sur le site du ministère des armées
Retour à l'accueil Boréale
Recherche
Se connecter

Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
    1. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
    2. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
    3. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
      1. Table Analytique :
    4. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
    5. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
      1. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      2. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      3. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
        1. 642.1. LIVRE PREMIER.
          1. Table Analytique :
          2. 642.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA FORMATION.
            1. Table Analytique :
              3 texte(s) attaché(s)
              01.07.2014 INSTRUCTION N° 16/DEF/DPMM/SDC relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences.
              09.03.2016 INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.
              01.12.2017 INSTRUCTION N° 10/ARM/EMM/ORT relative à la subordination des organismes de formation de la marine.
          3. 642.1.2. TITRE II. ORGANISATION DES ÉCOLES ET DE L'ENSEIGNEMENT.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              30.08.2018 INSTRUCTION N° 0-21566-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l'organisation de la formation initiale des officiers de marine à l'école navale.
            2. 642.1.2.1. CHAPITRE PREMIER. LYCÉES MILITAIRES.
              1. 4 texte(s) attaché(s)
                26.05.1983 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires.
                10.09.1982 DÉCRET N° 82-776 relatif aux lycées militaires.
                26.05.1983 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires.
                11.03.1966 DÉCISION relative aux prytanées militaires et collège naval.
            3. 642.1.2.2. CHAPITRE II. ÉCOLES RELEVANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
              1. 642.1.2.2.1. Section 1. Écoles d'incorporation et de formation de base.
                1. Table Analytique :
              2. 642.1.2.2.2. Section 2. Écoles de formation générale et maritime.
                1. Table Analytique :
              3. 642.1.2.2.3. Section 3. Écoles de formation technique.
                1. Table Analytique :
                2. 642.1.2.2.3.1. Sous-section 1. Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.
                  1. 1 texte(s) attaché(s)
                    01.06.2015 DÉCISION N° 0-12693-2015/DEF/EMM/ORG portant création du « pôle écoles Méditerranée », intégration de l'école de plongée au sein du « pôle écoles Méditerranée » et création de quatre unités élémentaires au sein du « pôle écoles Méditerranée ».
                3. 642.1.2.2.3.2. Sous-section 2. Centre d'entraînement et d'instruction des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins.
                  1. 1 texte(s) attaché(s)
                    05.06.2007 INSTRUCTION N° 000-28706-2007/DEF/DPMM/FORM modifiant l'instruction n° 512/DEF/DPMM/FORM du 8 novembre 2005 (BOC, p. 8389 ; BOEM 775) relative à l'organisation et fonctionnement de l'école de navigation sous-marine de Brest.
                4. 642.1.2.2.3.3. Sous-section 3. École de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire.
                5. 642.1.2.2.3.4. Sous-section 4. École des applications militaires de l'énergie atomique.
                  1. 1 texte(s) attaché(s)
                    30.08.2018 ARRÊTÉ relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique.
                6. 642.1.2.2.3.5. Sous-section 5. École de plongée.
                  1. 2 texte(s) attaché(s)
                    20.05.1966 CIRCULAIRE N° 308/M/PM/1/E relative à la fiche d'entraînement pour personnel plongeur.
                    05.06.2007 INSTRUCTION N° 000-76603-2006/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et fonctionnement de l'école de plongée.
                7. 642.1.2.2.3.6. Sous-section 6. École des marins météorologistes-océanographes.
                8. 642.1.2.2.3.7. Sous-section 7. École des marins pompiers.
                9. 642.1.2.2.3.8. Sous-section 8. École des fourriers.
                  1. 1 texte(s) attaché(s)
                    09.03.2007 INSTRUCTION N° 000-2763-2007/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et fonctionnement de l'école de fourriers de Querqueville.
              4. 642.1.2.2.4. Section 4. Écoles de formation aéronautique.
            4. 642.1.2.3. CHAPITRE III. ÉCOLES NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
        2. 642.2. LIVRE DEUXIÈME.
          1. Table Analytique :
        3. 642.3. LIVRE TROISIÈME.
          1. Table Analytique :
      4. 643. Écoles du personnel non officier.
        1. Table Analytique :
      5. 644. Spécialisation et perfectionnement.
      6. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        1. Table Analytique :
    6. 65. Enseignement militaire supérieur.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
© Ministère des armées - 2025
Mentions légales Accessibilité Contact
Haut de page

Merci d'avoir accepté les cookies

Accessibilité

Configurer vos choix d'accessibilité

Contrastes
Police (dyslexie)
Interlignage