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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
    2. 113.1. PRÉAMBULE. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        17.01.1984 ARRÊTÉ fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        24.09.2015 ARRÊTÉ portant création du prix « les lauréats de la simplification ».
        
        24.09.2015 INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».
    3. 113.2. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
      2. 113.2.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES INTERARMÉES.
        
        23 texte(s) attaché(s)
        
        31.03.1953 DÉCRET portant organisation et fonctionnement de la compagnie de gendarmerie mise à la disposition du ministre des travaux publics, des transports et du tourisme.
        
        07.01.1959 ORDONNANCE N° 59-147 portant organisation générale de la défense.
        
        07.01.1959 ORDONNANCE N° 59-147 portant organisation générale de la défense.
        
        18.07.1962 DÉCRET N° 62-808 relatif à l'organisation de la défense nationale.
        
        07.01.1959 ORDONNANCE N° 59-147 portant organisation générale de la défense.
        
        05.04.1961 DÉCRET N° 61-316 relatif aux programmes d'armement et d'infrastructure des armées.
        
        18.07.1962 DÉCRET N° 62-808 relatif à l'organisation de la défense nationale.
        
        04.09.1980 DÉCRET N° 80-707 fixant les attributions de l'inspecteur général du service de santé des armées.
        
        03.03.1981 INSTRUCTION relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement du service d'information et de relations publiques des armées (SIRPA).
        
        06.01.1950 DÉCRET N° 50-16 portant rattachement de la direction de la justice militaire et de la gendarmerie au ministère de la défense nationale.
        
        03.03.1981 INSTRUCTION relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement du service d'information et de relations publiques des armées (SIRPA).
        
        18.07.1962 DÉCRET N° 62-808 relatif à l'organisation de la défense nationale.
        
        07.01.1959 ORDONNANCE N° 59-147 portant organisation générale de la défense.
        
        31.07.1959 DÉCRET N° 59-942 relatif au rôle, à la composition et au fonctionnement du conseil supérieur de défense.
        
        05.04.1961 DÉCRET N° 61-316 relatif aux programmes d'armement et d'infrastructure des armées.
        
        04.09.1980 DÉCRET N° 80-707 fixant les attributions de l'inspecteur général du service de santé des armées.
        
        13.07.1927 LOI sur l'organisation générale de l'armée. (Abrogé par l'ordonnance n° 2004-1374 du 20/12/2004, sous réserve des dispositions des articles 6 .et 7. de cette ordonnance).
        
        28.11.1978 DÉCRET N° 78-1114 relatif à la composition et aux attributions du comité d'action scientifique de la défense.
        
        03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.
        
        02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
        
        05.04.1961 DÉCRET N° 61-316 relatif aux programmes d'armement et d'infrastructure des armées.
        
        19.06.2006 ARRÊTÉ relatif au directoire de l'espace aérien.
      3. 113.2.2. CHAPITRE II. TEXTES RELATIFS A L'ARMÉE DE L'AIR.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        10.04.1935 LOI fixant les cadres et effectifs de l'armée de l'air.
        
        10.04.1935 LOI fixant les cadres et effectifs de l'armée de l'air.
        
        10.04.1935 LOI fixant les cadres et effectifs de l'armée de l'air.
        
        05.04.2006 DÉCISION N° 1730/DEF/CEMAA/CAB/DP relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        02.07.1934 LOI fixant l'organisation générale de l'armée de l'air.
        
        16.10.2008 DÉCISION N° 3433/DEF/CEMAA relative au format de traditions de l'aviation de chasse de l'armée de l'air.
        
        25.07.2011 DÉCISION N° 2370/DEF/CEMAA relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air.
        
        05.12.2011 DÉCISION N° 3381/DEF/CEMAA portant reprise de patrimoine de tradition du groupe d'entretien et de réparation des matériels spécialisés 15.010 au profit de l'escadron de soutien technique aéronautique 2E.062.
    4. 113.3. DEUXIÈME PARTIE. ADMINISTRATION CENTRALE « AIR ».
      1. Table Analytique :
    5. 113.4. TROISIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS SPÉCIALISÉS.
      1. Table Analytique :
    6. 113.5. QUATRIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS TERRITORIAUX.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
    7. 113.6. CINQUIÈME PARTIE. BASES AÉRIENNES ET UNITÉS PARTICULIÈRES.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        12.05.1998 INSTRUCTION N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        26.10.1982 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/3/OP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        17.02.2015 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/SCACTI/BEMP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        24.08.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        08.08.2016 INSTRUCTION N° 22/DEF/EMAA/MGAA portant dispositions générales applicables à l'organisation des bases aériennes situées outre-mer et à l'étranger, des détachements air et des éléments air constitués en formations administratives.
        
        15.09.2016 INSTRUCTION N° 550/DEF/DCSSA/OSE N° 550/DEF/EMAA relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du département de médecine aéronautique opérationnelle.
        
        04.08.2017 INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du génie de l'air.
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.