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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.
        
        02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
    3. 111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
    5. 111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        07.01.2019 INSTRUCTION N° 403/ARM/EMAT/PS/BORG/ relative aux missions et à l'organisation du commandement de la logistique des forces
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503184 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement terre pour le territoire national.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement des forces terrestres.
        
        17.04.2019 INSTRUCTION N° 504158/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
    6. 111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      2. 111.5.1. CHAPITRE PREMIER. ARMES ET SERVICES.
        
        Table Analytique :
        
        111.5.1.1. Section 1. Infanterie.
        
        111.5.1.2. Section 2. Troupes de marine.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.05.1961 ARRÊTÉ portant changement d'appellation des troupes d'outre-mer.
        
        20.12.1967 LOI N° 67-1102 relative aux troupes de marine et à l'administration de l'armée dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        111.5.1.3. Section 3. Artillerie.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        111.5.1.4. Section 4. Génie.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        18.09.1811 DÉCRET IMPÉRIAL N° 7254 portant création d'un corps de sapeurs-pompiers pour la ville de Paris (art. 1er).
        
        11.10.1993 INSTRUCTION N° 1010/DEF/EMAA/BORH/LA - N° 2802/DEF/EMAT/SOUTIEN/SER/SA relative à l'organisation, au fonctionnement et à l'administration générale des formations du génie de l'air.
        
        24.01.2008 ARRÊTÉ portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité.
        
        111.5.1.5. Section 5. Transmissions.
        
        111.5.1.6. Section 6. Matériel (se reporter au BOEM 560).
        
        111.5.1.7. Section 7. Santé.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        111.5.1.8. Section 8. Musique.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        23.05.1961 ARRÊTÉ portant création d'une commission chargée d'élaborer un répertoire national des marches militaires.
        
        23.05.1961 ARRÊTÉ portant création d'une commission chargée d'élaborer un répertoire national des marches militaires.
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        17.07.1958 INSTRUCTION N° 3104/EMA/1/L fixant la composition instrumentale des musiques et fanfares militaires.
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        04.08.1978 INSTRUCTION N° 721/DEF/EMAT/MO/ORG portant organisation du conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT).
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        23.05.2017 INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/CAB/OSA2 relative à l'organisation et au fonctionnement du commandement des musiques de l'armée de terre.
      3. 111.5.2. CHAPITRE II. ORGANISMES SPÉCIFIQUES ET PROCÉDURES TECHNIQUES.
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.