Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
    2. 100.1. Partie législative.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.2004 AUTRE de correspondance du code de la défense. Partie législative et réglementaire suite ordonnance 2004-1374.
        
        26.05.2008 LOI N° 2008-493 ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire , modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil, et portant diverses dispositions relatives à la défense (1).
        
        25.05.2009 ARRÊTÉ portant attribution de la qualité de «partenaire de la réserve citoyenne».
    3. 100.2. Partie réglementaire.
      1. 16 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.2007 DÉCRET N° 2007-1107 relatif à l'inspection des armements nucléaires et modifiant le code de la défense (partie réglementaire).
        
        10.08.2007 DÉCRET N° 2007-1210 abrogeant les articles D. 1132-48 à D. 1132-52 du code de la défense.
        
        29.08.2007 DÉCRET N° 2007-1285 modifiant le code de la défense (partie réglementaire).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-391 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-392 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-393 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).
        
        22.01.2009 AUTRE - Code de la défense - Partie III (réglementaire) - Table de correspondance (ancien texte vers nouveau texte).
        
        22.01.2009 AUTRE - Code de la défense - Partie IV (réglementaire) - Table de correspondance (ancien texte vers nouveau texte).
        
        08.01.2009 ARRÊTÉ portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale ».
        
        04.03.2009 DÉCRET N° 2009-253 relatif à certaines dispositions de la deuxième partie réglementaire du code de la défense et modifiant la première partie réglementaire de ce code (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres et décrets en conseil des ministres).
        
        15.07.2009 DÉCRET N° 2009-869 relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
        
        03.12.2009 DÉCRET N° 2009-1494 portant création du service du commissariat des armées.
        
        24.12.2009 DÉCRET N° 2009-1657 relatif au conseil de défense et de sécurité nationale et au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.
        
        06.01.2010 ARRÊTÉ portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale ».
        
        08.07.2010 DÉCRET N° 2010-773 modifiant les parties réglementaires de différents codes et portant autorisation pour les officiers et agents de police judiciaire de la gendarmerie nationale d'utiliser un carnet de déclaration (articles 6, 8 à 15).
        
        12.11.2014 ARRÊTÉ portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale.
  3. 101. Traités et accords.
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.