Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
  2. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  3. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  4. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
  5. 643. Écoles du personnel non officier.
    1. Table Analytique :
  6. 644. Spécialisation et perfectionnement.
    2. 644.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES AUX OFFICIERS ET AUX SOUS-OFFICIERS.
      1. Table Analytique :
      2. 644.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1991 AUTRE N° 2934/DEF/EMAA/3/OPS/INS sur l'instruction militaire d'entretien.
        
        29.12.1980 CIRCULAIRE N° 5650/DEF/DPMAA/4/INST/DEF/DPMAA/1/GO relative à la délivrance des diplômes de brevets ou certificats militaires de spécialité de l'armée de l'air.
        
        15.05.2017 INSTRUCTION N° 1161/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la délivrance d'attestations concernant l'attribution de brevets, diplômes ou certificats militaires dans l'armée de l'air.
      3. 644.1.2. CHAPITRE II. PERSONNEL NAVIGANT.
        
        Table Analytique :
        
        644.1.2.1. Section I. Active.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        05.04.1956 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 340/EMAA/LEG relative aux conditions de classement et de maintien dans le personnel militaire navigant de l'armée de l'air.
        
        19.04.1956 INSTRUCTION N° 1952/EMAA/5/PN relative à l'attribution du brevet de mécanicien d'équipage et conjointement du brevet de pilote d'hélicoptère du 1er degré.
        
        29.01.1958 INSTRUCTION N° 1900/EMAA/5/PN relative au recrutement et à la formation des sous-officiers mécaniciens d'équipage de l'armée de l'air. (BO/A, p. 309.)
        
        30.07.1964 ARRÊTÉ fixant les épreuves prévues par le décret du 27 décembre 1929 concernant le personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        05.10.1965 INSTRUCTION N° 4850/EMAA/3/OP portant réglementation de l'attribution du brevet militaire de pilote d'avion 2e degré (mise à jour en 1969).
        
        22.11.1966 INSTRUCTION N° 5702/EMAA/3/OP portant réglementation de l'attribution du brevet militaire de pilote d'hélicoptère du 2 e degré.
        
        25.04.1968 INSTRUCTION N° 2245/EMAA/3/OP relative à la création d'un conseil technique du personnel navigant.
        
        19.03.1976 INSTRUCTION N° 1269/DEF/EMAA/3/OP définissant l'examen de connaissances aériennes générales.
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réception).
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        04.08.1981 INSTRUCTION N° 2350/DEF/EMAA/3/OP relative à l'instruction aérienne des moniteurs dans les unités écoles du personnel navigant.
        
        06.08.1982 INSTRUCTION N° 2450/DEF/EMAA/3/OP portant réglementation de la délivrance des diplômes et qualifications des moniteurs de pilotage.
        
        08.10.1993 INSTRUCTION N° 1012/DEF/EMAA/BORH/LA/LEG relative à l'organisation et au fonctionnement de la « commission spéciale du personnel navigant ».
        
        07.05.2008 INSTRUCTION N° 4750/CEAM/DIR/XP/ESOPE relative au recrutement, à l'instruction et à la formation professionnelle des parachutistes navigants expérimentateurs.
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        14.11.2016 INSTRUCTION N° 1012/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA relative à l'organisation et au fonctionnement de la « commission spéciale du personnel navigant ».
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        15.02.2018 INSTRUCTION N° 1170/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la progression professionnelle des instructeurs dans les unités écoles du personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        644.1.2.2. Section 2. Réservé.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        02.08.1956 INSTRUCTION N° 27127/DN/CAB/EMP/22 pour l'application de l'arrêté du 9 mai 1934 (BO/G-PP, p. 1436) fixant les conditions dans lesquelles peut être accordé le brevet militaire de pilote d'avion « Estafette ».
        
        29.05.1959 INSTRUCTION N° 3250/EMAA/5/PN relative aux conditions de maintien en service et d'accès en école de spécialisation de certains réservistes du personnel navigant (mise à jour en 1961).
        
        23.07.1980 INSTRUCTION N° 2845/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air.
        
        09.05.1934 ARRÊTÉ pour l'application des dispositions du décret du 27 décembre 1929, en ce qui concerne le classement dans le personnel navigant des militaires titulaires du brevet militaire de pilote d'avion.
        
        644.1.2.3. Section 3. Changement de spécialité.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        26.11.1982 INSTRUCTION N° 8500/DEF/EMAA/3 relative au changement de corps, de spécialité ou de sous-spécialité du personnel navigant.
        
        14.04.1949 INSTRUCTION N° 2850/EMGFAA/3/EC relative au reclassement des militaires non officiers du personnel navigant radiés de ce corps.
      4. 644.1.3. CHAPITRE III. PERSONNEL NON NAVIGANT.
    3. 644.2. TITRE II. QUALIFICATIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
  7. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
    1. Table Analytique :
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.