Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    2. 40. Services immobiliers et travaux.
    3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    4. 42. Solde.
    5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
    6. 44. Approvisionnements.
    7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
      2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
      3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
      4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
      5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
      6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
      7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        1. Table Analytique :
        2. 465.1. Titre Premier. Organisation et attributions du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        3. 465.2. titre II. dispositions comptables. Administrations des matériels dans les organismes et formations du matériel.
          1. Table Analytique :
            4 texte(s) attaché(s)
          2. 465.2.1. chapitre premier. dispositions comptables.
          3. 465.2.2. Chapitre II. Cessions et mises à disposition.
          4. 465.2.3. Chapitre III. Déclassement et éliminations des matériels.
            1. 4 texte(s) attaché(s)
          5. 465.2.4. Chapitre IV. Dispositions particulières.
        4. 465.3. Titre III. Gestion des approvisionnements ressortissant aux matériels terrestres.
        5. 465.4. Titre IV. Gestion et maintien en condition des matériels terrestres.
    9. 47. Service du matériel propre aux armées.
    10. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.