Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
    2. 465.1. Titre Premier. Organisation et attributions du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        02.02.2015 INSTRUCTION N° 40801/DEF/SIMMT/SDPR/SCRI relative à la surveillance administrative des sources radioactives scellées détenues par l'armée de terre.
        
        02.05.2016 DÉCISION N° 8885003/DEF/SIMMT/SDTL portant délégation de pouvoir pour des actes de gestion logistique de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        
        03.11.2016 INSTRUCTION N° 510134/DEF/EMAT/PS/BPMR relative à la détermination du cadre réglementaire « amiante » applicable aux opérations du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre en présence d'amiante.
        
        22.09.2016 CIRCULAIRE N° 311/DEF/SIMMT/SDBFC/BESIF/EXP_REG relative aux formalités douanières applicables aux envois vers l'outre-mer ou hors union européenne, de colis postaux contenant des biens de la responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        
        17.09.2018 DÉCISION N° 8885/DEF/SIMMT/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits, en déficit ou en excédent sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        
        17.09.2018 DÉCISION N° 8886/ARM/SIMMT/ADCO/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens à éliminer ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    3. 465.2. titre II. dispositions comptables. Administrations des matériels dans les organismes et formations du matériel.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        20.02.2014 INSTRUCTION N° 90145/DEF/SIMMT/SDTL fixant l'organisation de la gestion logistique et du contrôle interne logistique des biens mobiliers ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        
        20.03.2014 INSTRUCTION N° 24501/DEF/SIMMT/SDTL relative à la procédure d'attribution et d'utilisation de groupes référence fabricant pour les articles définis par les organismes du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
        
        22.04.2014 INSTRUCTION N° 19600/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT relative à la mise en œuvre de la gestion logistique des biens du milieu terrestre : partie matériels complets.
        
        22.04.2014 INSTRUCTION N° 37002/DEF/SIMMT/SDTL/BL2S relative à la gestion logistique des biens du milieu terrestre : partie rechanges.
    4. 465.3. Titre III. Gestion des approvisionnements ressortissant aux matériels terrestres.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    5. 465.4. Titre IV. Gestion et maintien en condition des matériels terrestres.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        24.04.2014 CIRCULAIRE N° 10/DEF/SIMMT/DP/PL relative à l'organisation et à l'exécution du maintien en condition opérationnelle du matériel d'aérocordage dans les corps de troupe et organismes interarmées.
        
        29.05.2015 INSTRUCTION N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.
      2. 465.4.1. chapitre premier. Dispositions générales.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.03.2013 INSTRUCTION N° 15935/DEF/SIMMT/SDTL/BIS relative à la circulation de l'information technique et logistique, nécessaire à la construction du référentiel d'un programme dans le système d'information de la maintenance terrestre.
        
        15.07.2013 CIRCULAIRE N° 9404/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux opérations de maintenance sur des équipements contenant des fluides frigorigènes.
      3. 465.4.2. Chapitre II. Dispositions particulières.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.