Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
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Table Analytique :
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110.1. TITRE PREMIER. LE MINISTRE ET LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT à la defense chargé des ANCIENS COMBATTANTS.
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Table Analytique :
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110.10. Titre X. Les organismes consultatifs.
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Table Analytique :
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110.11. Titre XI. La gendarmerie nationale.
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Table Analytique :
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110.2. TITRE II. les principes généraux d'organisation du ministère de la défense.
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Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)15.03.1984 DÉCISION N° 14642/DEF/CM relative à la signature des textes d'organisation au ministère de la défense.
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110.3. TITRE III. le chef d'état-major des armées et les organismes militaires placés sous son autorité.
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Table Analytique :
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110.4. TITRE IV. La direction générale de l'armement.
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Table Analytique :
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110.5. Titre V. Le secrétariat général pour l'administration.
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Table Analytique :
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110.6. TITRE VI. Les organismes d'administration centrale directement rattachés au ministère de la défense.
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110.7. TITRE VII. Les services à compétence nationale.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)02.09.2013 AUTRE N° 126146/DEF/SGA/DAJ/D2P relative aux règles applicables en matière de création et d'organisation des services à compétence nationale.01.01.2019 DÉCISION N° 906090/ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD portant création des centres du service militaire volontaire.
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110.8. Titre VIII. Les établissements publics.
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Table Analytique :12 texte(s) attaché(s)26.05.1955 DÉCRET N° 55-733 portant codification en application de la loi n o 55-360 du 3 avril 1955 et aménagement des textes relatifs au contrôle économique et financier de l'Etat.20.05.2009 DÉCRET N° 2009-574 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle.01.07.2013 ARRÊTÉ fixant la liste des personnes morales de droit public relevant des administrations publiques mentionnées au 4. de l'article 1er. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.29.04.1959 DÉCRET N° 59-587 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.01.09.2010 DÉCRET N° 2010-1035 relatif à la durée des mandats des dirigeants et au fonctionnement des organes de direction de certains des établissements publics de l'État.26.12.1983 DÉCRET N° 83-1160 portant application de la loi 675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public.29.04.1959 DÉCRET N° 59-587 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.27.01.2017 DÉCRET n° 2017-105 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique.
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110.8.1. Chapitre premier. Les établissements publics à caractère administratif.
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Table Analytique :
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110.8.1.1. Section 1. Les établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
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Table Analytique :
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110.8.1.10. Section 10. Conseil national des communes « Compagnon de la Libération ».
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1 texte(s) attaché(s)26.05.1999 LOI N° 99-418 créant le Conseil national des communes " Compagnon de la Libération ". (1)
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110.8.1.2. Section 2. Les cercles et foyers.
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2 texte(s) attaché(s)05.08.2011 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.02.11.1982 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.
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110.8.1.3. Section 3. Les organismes scientifiques et culturels.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)29.06.2010 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le musée de l'armée, le Musée national de la marine et le musée de l'air et de l'espace.
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110.8.1.4. Section 4. L'établissement public d'insertion de la défense.
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1 texte(s) attaché(s)02.12.2009 ARRÊTÉ fixant le lieu d'implantation du siège de l'Établissement public d'insertion de la défense.
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110.8.1.5. Section 5. L'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
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110.8.1.6. Section 6. Le service hydrographique et océanographique de la marine.
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6 texte(s) attaché(s)13.06.2007 ARRÊTÉ fixant le siège social de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine.11.07.2007 ARRÊTÉ fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).27.06.2007 ARRÊTÉ portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine.08.11.2011 ARRÊTÉ relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et desconditions de travail d'établissement public du service hydrographique et océanographique de la marine.06.07.1943 LOI N° 374 relative à l'exécution des travaux géodésiques et cadastraux et à la conservation des signaux, bornes et repères.28.03.1957 LOI N° 57-391 validant la loi n° 374 du 6 juillet 1943 relative à l'exécution des travaux géodésiques et cadastraux et à la conservation des signaux, bornes et repères et rendant cette loi applicable dans les départements d'outre-mer.
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110.8.1.7. Section 7. L'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
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3 texte(s) attaché(s)07.12.2007 ARRÊTÉ fixant le siège de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.27.12.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret n° 77-1448 du 27 décembre 1977 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
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110.8.1.8. Section 8. La caisse nationale militaire de sécurité sociale.
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110.8.1.9. Section 9. Les organismes relatifs aux anciens combattants et victimes de guerre.
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Table Analytique :
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110.8.2. Chapitre II. Les établissements publics à caractère industriel et commerciaux.
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Table Analytique :
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110.8.3. Chapitre III. Autres organismes dotés de la personnalité morale.
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1 texte(s) attaché(s)22.12.1959 DÉCRET N° 59-1594 portant publication de la convention entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relative à l'institut franco-germanique de recherches de Saint-Louis, signée le 31 mars 1958.
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110.9. Titre IX. Les groupements d'intérêt public.
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2 texte(s) attaché(s)
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111. Organisation générale de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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112. Organisation générale de la marine.
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Table Analytique :
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113. Organisation générale de l'armée de l'air.
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Table Analytique :
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114. Restructurations.
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Table Analytique :
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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