Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
      2. 252-3.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        28.07.2014 DÉCRET N° 2014-848 modifiant le statut particulier du corps d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense ainsi que certaines dispositions du statut particulier du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense.
      3. 252-3.2. TITRE II. GESTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        27.07.1953 ARRÊTÉ fixant les éléments à prendre en considération pour l'établissement des notes chiffrées des infirmières des hôpitaux militaires.
        
        08.12.1971 INSTRUCTION N° 71-33/DN/DPC/10 relative à la gestion des assistantes et auxiliaires de service social.
      4. 252-3.3. TITRE III. TEXTES INDEMNITAIRES.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        17.09.1953 DÉCRET N° 53-853 fixant les conditions de recrutement dans les cadres des personnels enseignants de certaines écoles relevant du ministère de la défense nationale.
        
        12.06.1956 DÉCRET N° 56-585 portant fixation du système général de rétribution des agents de l'Etat ou des personnels non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys d'examens ou de concours.
        
        06.05.1975 ARRÊTÉ fixant les conditions de rémunération des personnels enseignants détachés du ministère de l'éducation et exerçant des fonctions administratives ou de direction dans les écoles militaires.
        
        27.01.1978 DÉCRET N° 78-98 attribuant une indemnité spécifique aux infirmières civiles des hôpitaux militaires du ministère de la défense.
        
        18.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'attribution et le taux de la prime spécifique allouée aux infirmières civiles des hôpitaux militaires du ministère de la défense.
        
        09.10.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense.
      5. 252-3.4. TITRE IV. ÉCHELONNEMENT INDICIAIRE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        03.03.1983 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant l'échelonnement indiciaire de l'emploi de directeur de l'enseignement et de la recherche de l'école polytechnique.
        
        29.07.1969 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants de l'école polytechnique.
        
        29.05.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux chefs de travaux de l'école nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace.
        
        07.03.1985 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant l'échelonnement indiciaire de l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan.
      6. 252-3.5. TITRE V. ÉCOLES, CONCOURS ET FORMATION.
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.