Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

DÉCISION N° 298/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes.

Du 13 juillet 2005
NOR D E F B 0 5 5 1 7 8 8 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 146/EMM/PL/ORG du 05 mai 1972 portant création du groupe d'organisation des unités de la marine (GOUM). Décision N° 347/EMM/PL/ORG du 15 décembre 1975 relative à la fonction « Organisation — méthodes — automatisation et informatique » dans la marine (administration centrale). Instruction N° 388/EMM/PL/ORG du 09 août 1982 relative à l'organisation de la chaîne d'exploitation des données sur l'environnement. Décision N° 80/EMM/PL/ORG du 28 février 1984 portant création d'un bureau « Chancellerie » de la marine. Décision N° 440/EMM/PL/ORG du 20 novembre 1985 relative à la constitution des compagnies de fusiliers marins des bases d'aéronautiques navales de Cuers, Dugny-Le Bourget et Lanvéoc-Poulmic. Décision N° 331/EMM/PL/ORG du 18 juin 1986 relative au changement d'appellation des dépôts des équipages de la flotte de Brest et Toulon. Instruction N° 506/DEF/EMM/PL/ORG du 27 novembre 1989 relative à la coordination entre l'état-major de la marine et la direction du personnel militaire de la marine. Décision N° 508/DEF/EMM/PL/ORG du 28 novembre 1989 relative à la structure de coordination locale de la sécurité des systèmes d'information (GLSSI). Décision N° 277/DEF/EMM/PL/ORA du 25 avril 1994 relative à la création du service d'aide à l'insertion et à la reconversion du personnel militaire de la marine. Décision N° 323/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juin 1995 relative à l'organisation de la marine dans le domaine METOC : création d'un comité consultatif. Décision N° 411/DEF/EMM/PL/ORA du 01 juillet 1996 relative à la dissolution du centre d'analyse et d'informatique de la flotte. Création du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués. Instruction N° 591/DEF/EMM/PL/ORA du 14 décembre 1998 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du réseau Syracuse (à jour de son erratum 17/12/1998). Instruction N° 186/DEF/EMM/PL/ORA du 05 avril 2001 relative à la composition des régions maritimes et des arrondissements maritimes (à jour de son erratum du 24 avril 2001 ).

Référence de publication : BOC, 2005, p. 5402.

Les textes mentionnés ci-après sont abrogés :

Décision 146 /EMM/PL/ORG du 05 mai 1972 (BOC/M, p. 754) portant création du groupe d'organisation des unités de la marine (GOUM).

Décision 347 /EMM/PL/ORG du 15 décembre 1975 (BOC, p. 4626) relative à la fonction « organisation-méthodes-automatisation et informatique » dans la marine (administration centrale).

Instruction 388 /EMM/PL/ORG du 09 août 1982 (BOC, p. 3360) relative à l'organisation de la chaîne d'exploitation des données sur l'environnement et son modificatif du 26 mars 1985 (BOC, p. 1535) et son erratum du 7 septembre 1982 (BOC, p. 3739).

Décision 80 /EMM/PL/ORG du 28 février 1984 (BOC, p. 1322) portant création d'un bureau « chancellerie » de la marine.

Décision 440 /EMM/PL/ORG du 20 novembre 1985 (BOC, p. 7219) relative à la constitution des compagnies de fusiliers-marins des bases d'aéronautiques navales de Cuers, Dugny-Le Bourget et Lanvéoc-Poulmic.

Décision 331 /EMM/PL/ORG du 18 juin 1986 (BOC, p. 3709) relative au changement d'appellation des dépôts des équipages de la flotte de Brest et de Toulon.

Instruction 506 /DEF/EMM/PL/ORG du 27 novembre 1989 (BOC, p. 6051) relative à la coordination entre l'état-major de la marine et la direction du personnel militaire de la marine et son modificatif du 19 novembre 1993 (BOC, p. 5900).

Décision 508 /DEF/EMM/PL/ORG du 28 novembre 1989 (BOC, p. 5488) relative à la structure de coordination locale de la sécurité des systèmes d'information (GLSSI) et son modificatif du 31 août 1994 (BOC, p. 3905).

Décision 277 /DEF/EMM/PL/ORA du 25 avril 1994 (BOC, p. 1606) relative à la création du service d'aide à l'insertion et à la reconversion du personnel militaire de la marine.

Décision 323 /DEF/EMM/PL/ORA du 20 juin 1995 (BOC, p. 3392) relative à l'organisation de la marine dans le domaine METOC : création d'un comité consultatif.

Décision 411 /DEF/EMM/PL/ORA du 01 juillet 1996 (BOC, p. 3742) relative à la dissolution du centre d'analyse et d'information de la flotte. Création du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués.

Instruction 591 /DEF/EMM/PL/ORA du 14 décembre 1998 (BOC, p. 879) relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du réseau Syracuse (à jour de son erratum du 17 décembre 1998).

Instruction 186 /DEF/EMM/PL/ORA du 05 avril 2001 (BOC, p. 2341) relative à la composition des régions maritimes et des arrondissements maritimes (à jour de son erratum du 24 avril 2001).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du major général de la marine :

Le vice-amiral d'escadre, sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Philippe SAUTTER.