Sommaire du BOC n°21 du 12/05/2016

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 1
02 mai 2016
Texte 2
26 février 2016

Instruction N° 527/DEF/DGA/DP/SEREBC du 26 février 2016 relative aux missions et à l'organisation du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

NOR : D E F A 1 6 5 0 3 3 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.6.2.
Texte 5
21 mars 2016

Archivé Circulaire N° 929/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 21 mars 2016 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 3 4 C Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.4.
Texte 7
31 mars 2016
Texte 10
15 mars 2016

Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 15 mars 2016 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 4 4 7 J
Référence(s) : Code du 13 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 13 juin 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016). Décret N° 91-606 du 27 juin 1991 relatif à l'indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 29 août 2014 relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Instruction N° 54614/DEF/C/K du 14 décembre 1977 relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
15 février 2016

Archivé Circulaire N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH du 15 février 2016 relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 5 3 C
Abrogé le 28 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 13 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

Note n° 220151/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2015.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 505050/DEF/DCSSA/CHOG du 11 mars 2015 relative à la notation en 2015 et au travail préparatoire à la notation 2016 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et vingt-quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 12.