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Administration Centrale
25 avril 2016

Archivé Arrêté du 25 avril 2016 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2015 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

NOR : D E F H 1 6 1 1 3 6 7 A

Abrogé le 30 novembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 novembre 2015 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 105 du 5 mai 2016, texte n° 21 ; signalé au BOC 21/2016.

Administration Centrale
30 mars 2016

Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines.

NOR : D E F D 1 6 0 9 1 2 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines. Référence de publication : JO n° 106 du 7 mai 2016, texte n° 17 ; signalé au BOC 21/2016.

Administration Centrale
21 avril 2016

Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 modifié fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens.

NOR : D E F H 1 6 1 0 0 2 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens. Référence de publication : JO n° 103 du 3 mai 2016, texte n° 39 ; signalé au BOC 21/2016.

Administration Centrale
13 avril 2016

Arrêté du 13 avril 2016 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études.

NOR : F C P E 1 6 1 0 2 6 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'État servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 99 du 27 avril 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 21/2016.

Texte 1
02 mai 2016

Erratum du 02 mai 2016 à la décision n° 16006376/DEF/DAF/SDFFC/FFC2 du 9 avril 2016 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F S 1 6 5 0 4 7 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 16006376/DEF/DAF/SDFFC/FFC2 du 09 avril 2016 portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 1.

Texte 2
26 février 2016

Instruction N° 527/DEF/DGA/DP/SEREBC du 26 février 2016 relative aux missions et à l'organisation du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

NOR : D E F A 1 6 5 0 3 3 6 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Instruction N° 1001785/DEF/SGA/DAF/SDFCC du 28 mai 2010 relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense. Instruction N° 125/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SRO du 09 octobre 2014 relative aux responsabilités d'un directeur de site de la direction générale de l'armement et du représentant local du délégué général pour l'armement.

g) Répertoire des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement et des représentants locaux du délégué général pour l'armement.

h) Répertoire des sites et des directeurs de site de la direction générale de l'armement.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 527/DEF/DGA/DP/SCGC/SEREBC du 10 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.6.2.

Texte 3
04 mars 2016

Instruction N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 04 mars 2016 relative aux missions et à l'organisation du centre de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique.

NOR : D E F A 1 6 5 0 3 3 5 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 07 mars 2002 pris pour l'application de l'article R. 2342-3. du code de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 17 mai 2013 relative aux missions et à l'organisation du centre de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.

Texte 4
10 mars 2016

Arrêté du 10 mars 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la prévention en santé et sécurité au travail et à la gestion des habilitations techniques au profit des personnels de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 3 4 0 A

Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.

Texte 5
21 mars 2016

Archivé Circulaire N° 929/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 21 mars 2016 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 3 4 C

Abrogé le 19 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 2142/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps. Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2146/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 11 juin 2015 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.4.

Texte 6
25 mars 2016

Décision N° 1021/DEF/DCSEA/SDRH/GDC du 25 mars 2016 portant désignation des unités du service des essences des armées pour faire valoir les droits à l'indemnité de service en campagne du personnel du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 4 8 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2100/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/516/4 du 21 mars 2000 portant désignation de l'unité du service des essences des armées pour faire valoir les droits à l'indemnité de service en campagne du personnel du service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.6.1.

Texte 7
31 mars 2016

Arrêté N° 1636/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 31 mars 2016 portant dissolution du cercle de la base de défense de Dijon.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 6 8 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 6261/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 octobre 2012 portant création du cercle de la base de défense de Dijon. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.

Texte 8
16 février 2016

Archivé Décision N° 0-117-2016/DEF/EMM/ASC du 16 février 2016 fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres : indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction.

NOR : D E F B 1 6 5 0 4 9 7 S

Abrogé le 18 décembre 2018 par : DÉCISION N° 2054/ARM/EMM/ASC fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres : indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-3695-2013/DEF/EMM/ROJ du 29 mars 2013 fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres : coefficients et indices forfaitaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 564.2.

Texte 9
14 mars 2016

Décision N° 332/DEF/CEMAA du 14 mars 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 6 5 0 3 7 3 S

Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte 10
15 mars 2016

Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 15 mars 2016 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 4 4 7 J

Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 26 avril 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016). Décret N° 91-606 du 27 juin 1991 relatif à l'indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 29 août 2014 relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Instruction N° 54614/DEF/C/K du 14 décembre 1977 relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte 11
04 janvier 2016

Archivé Délégation de gestion du 04 janvier 2016 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil désigné sous l'appellation de « délégant » et le directeur du centre ministériel de gestion de Metz désigné sous l'appellation de « délégataire » concernant la pré-liquidation des rémunérations et des cotisations sociales du personnel civil.

NOR : D E F S 1 6 5 0 0 5 6 X

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 11.

Texte 12
15 février 2016

Archivé Circulaire N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH du 15 février 2016 relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 5 3 C

Abrogé le 28 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

Note n° 220151/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2015.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 505050/DEF/DCSSA/CHOG du 11 mars 2015 relative à la notation en 2015 et au travail préparatoire à la notation 2016 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et vingt-quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 12.

Sommaire du BOC n°21 du 12/05/2016

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