Référence de publication : JO n° 296 du 21 décembre 2016, texte n° 59 ; signalé au BOC 58/2016.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 07 janvier 2014 relatif au Conseil central de l'action sociale. Arrêté du 07 janvier 2014 relatif aux comités sociaux du ministère de la défense. Arrêté du 18 février 2016 fixant, pour le secrétaire général pour l'administration, la liste des chefs d'organismes prévue par l'article 1er. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité du travail au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 298 du 23 décembre 2016, texte n° 41 ; signalé au BOC 58/2016.

Référence(s) : Arrêté du 11 août 2016 relatif à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 201400/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 06 septembre 2001 relative à l'élection des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 1.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 05-263286/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV du 25 octobre 2005 relative au recueil des dispositions de prévention de la direction des ressources humaines. Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 2.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 mars 1978 fixant les spécialités entre lesquelles sont répartis les officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées. Arrêté du 30 mars 1981 fixant pour le corps des ingénieurs des travaux des essences, la composition de la commission d'avancement prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires. Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 3.

Référence(s) :

Code de la route – livre 4 – articles R411-18 et R433-6.

Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 (n.i. BO ; JO n° 128 du 5 juin 2009, p. 9175, texte n° 3) modifié.

Décret n° 2011-335 du 28 mars 2011 (n.i. BO ; JO n° 75 du 30 mars 2011 ; p. 5509, texte n° 6).

Décret 2012-516 du 18 avril 2012 (n.i. BO ; JO n° 94 du 20 avril 2012 ; p. 7121, texte n° 37).

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 13 avril 1961 relatif à la circulation des convois et transports militaires routiers.

Arrêté du 4 juillet 1972 (n.i. BO ; JO du 10 août 1972 ; p. 8648).

Arrêté du 20 janvier 1987 (n.i. BO ; JO du 12 février 1987; p. 1606).

Arrêté du 4 mars 2005 (n.i. BO ; JO n° 79 du 5 avril 2005 ; p. 6148, texte n° 16).

Arrêté du 4 mai 2006 (n.i. BO ; JO n° 110 du 12 mai 2006 ; p 6923, texte n° 33) modifié.

Arrêté du 2 mars 2015 (n.i. BO ; JO n° 59 du 11 mars 2015 ; page 4410, texte n° 4).

Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 1623/DEF/EMA/SLI/LIA du 11 juillet 2006 concernant l'application au sein du ministère de la défense de la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses de la classe 1 par voie routière ou voie ferrée. Autre N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA du 17 novembre 2009 relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD). Instruction N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense. Instruction N° 2200/DEF/EMA/SC_SOUT/BPSO du 09 juillet 2014 relative à la sécurité des transports et des acheminements de certains matériels sensibles effectués sous la responsabilité des armées.

Note D-11-007373/DEF/EMA/SLI/SDO du 6 septembre 2012 (n.i. BO).

Note n° 508714/CFT/DIV.EQU-MAINT/BMCO du 8 juin 2015 (n.i. BO).

Stanag n° 1059 édition 8 du 6 juillet 2005 (n.i. BO).

AMov P-1 (A), édition 3 du 27 janvier 2005 (n.i. BO).

AMov P-2 (A) édition 3 du 20 juin 2011 (n.i. BO).

AMovP-3 (B) édition 3 du 14 avril 2010 (n.i. BO).

AMovP-6 (A) du 2 septembre 2014 (n.i. BO).

PIA-4.4.2_OGAS(2014), n° D-14-008350/DEF/EMA/SOUT/NP du 11 septembre 2014.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 2982/DEF/EMAT/LOG/MTT/REG-VR du 29 décembre 2000 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes. Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 4.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 5.

Abrogé le 26 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 9577/ARM/CAB/SDBC/DDH/BMA portant abrogation de texte. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la légion d'honneur et de la médaille militaire. (Dernière modification le 1er décembre 2018). Décret N° 63-1196 du 03 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 13000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 30 juin 2014 relative aux conditions de proposition pour l'ordre national de la Légion d'honneur, la médaille militaire et l'ordre national du Mérite du personnel appartenant à l'armée active. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Quatre imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 6.

Référence de publication : BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 7.