Sommaire du BOC n°81 du 21/05/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 avril 2019

Instruction N° 3696/ARM/EMA/PERF/REG du 25 avril 2019 portant organisation du centre d'analyse en lutte informatique défensive.

NOR : A R M E 1 9 5 3 8 4 3 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Instruction N° 600/ARM/EMA/ESMG/CDA du 24 octobre 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major des armées. Instruction N° 101000/ARM/CAB du 24 décembre 2018 relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées. Décision 208/ARM/EMA/PERF/REG du 20 juillet 2018 portant création de l'organisme interarmées « centre d'analyse en lutte informatique défensive ».
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte 2
23 avril 2018

Instruction du 23 avril 2018 portant sur l’organisation, les missions et le fonctionnement du commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment.

NOR : A R M E 1 9 5 3 8 5 4 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Arrêté du 21 février 2018 relatif au commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment (n.i. BO ; JO n° 54 du 6 mars 2018, texte n°3) ;

Arrêté du 9 juillet 2008 modifié portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, notamment son article 2.9.1.(n.i. BO ; JO n° 160 du 10 juillet 2008, texte n° 9) ;

Instruction N° 10249/DEF/EMA/PERF/BPSO du 02 décembre 2016 portant organisation et fonctionnement du commissariat général aux transports.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.4.2.5.
Texte 3
25 avril 2019

Instruction N° 3697/ARM/EMA/PERF/REG du 25 avril 2019 portant organisation du centre d’audits de la sécurité des systèmes d’information.

NOR : A R M E 1 9 5 3 8 5 5 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Instruction N° 600/ARM/EMA/ESMG/CDA du 24 octobre 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major des armées.

Instruction ministérielle N° 7326/ARM/CAB relative à la politique de sécurité des systèmes d'information du ministère des armées du 25 juin 2018 (n.i. BO)

Décision N° 207/ARM/EMA/PERF/REG du 20 juillet 2018 portant création de l'organisme interarmées « centre d'audits de la sécurité des systèmes d'information ».
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte 4
15 mai 2019

Erratum du 15 mai 2019 à l'instruction interministérielle N° 1046/ARM/EMA/PERF/BORG - N° 1046/DGOM/COMSMA du 25 juillet 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables aux volontaires du service militaire adapté.

NOR : A R M E 1 7 5 2 5 9 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction INTERMINISTERIELLE N° 1046/ARM/EMA/PERF/BORG - N° 1046/DGOM/COMSMA du 25 juillet 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables aux volontaires du service militaire adapté.
Texte 5
16 avril 2019

Décision N° 1568 ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 16 avril 2019 d'acquisition d’une emprise de 458 360,00 m² située sur le territoire de la commune de Miramas (13).

NOR : A R M S 1 9 5 4 0 6 4 S
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
13 mai 2019

Circulaire N° 834/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 13 mai 2019 relative aux modalités de notation des réservistes opérationnels du service des essences des armées pour le cycle 2018-2019.

NOR : A R M E 1 9 5 4 0 0 0 C
Référence(s) : Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique. Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.