Sommaire du BOC n°87 du 05/06/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 mai 2019
Texte 2
03 avril 2019

Directive N° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 03 avril 2019 relative à l'emploi des récépissés en matière de décisions administratives individuelles.

NOR : A R M T 1 9 5 4 1 3 5 X
Référence(s) :

note n° 5343/DEF/SGA/DAJ/CX du 13 juillet 2001 (n.i. BO)

note n° 8062/ARM/SGA/DAJ/CX/BCFM/GRD du 19 mars 2019 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 14 octobre 2008 relative à l'emploi des récépissés en matière de décisions administratives individuelles. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.
Classé(s) au(x) : BOEM 360.2.6.
Texte 3
19 juin 2018

Instruction N° 1019/ARM/CEMM du 19 juin 2018 relative au dialogue interne dans la marine.

NOR : A R M B 1 9 5 4 1 7 7 J
Référence(s) : Code du 28 novembre 2021 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 11 août 2016 relatif à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales. Arrêté du 12 août 2016 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres. Arrêté du 18 août 2016 relatif à la formation spécifique dispensée aux membres du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire Arrêté du 03 octobre 2016 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire. Instruction N° 0-11333-2011/DEF/CEMM du 08 avril 2011 relative au correspondant du personnel non officier auprès du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 0-14703-2011/DEF/CEMM du 13 mai 2011 relative au correspondant du personnel officier. Instruction N° 0-432-2014/DEF/DPMM/CPM du 16 janvier 2014 relative aux majors conseillers. Instruction N° 3394/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM du 23 septembre 2016 relative à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales. Instruction N° 905/ARM/CEMM du 07 juin 2017 relative aux modalités de désignation et aux fonctions des membres des instances de représentation du personnel militaire et des commissions participatives de la marine. Instruction N° 160/ARM/CEMM du 14 mars 2018 relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil de la marine. Circulaire du 29 juin 2018 portant charte de la concertation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-3261-2014/DEF/CEMM du 28 mars 2014 relative au dialogue interne dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.1. , 112.2.
Texte 4
30 avril 2019

Instruction N° 105/ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 30 avril 2019 relative aux conditions d'indemnisation de la plongée en scaphandre dans l'armée de l'air.

NOR : A R M L 1 9 5 3 9 9 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
09 mai 2019

Circulaire N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF du 09 mai 2019 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2020.

NOR : A R M T 1 9 5 3 8 1 6 C