Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.
        
        29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.
        
        13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      2. 503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
        
        Table Analytique :
        
        503.1.1.1. Section 1. Dispositions communes.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.09.2010 ARRÊTÉ fixant au sein du service des essences des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaires de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
        
        503.1.1.2. Section 2. Ingénieurs militaires des essences.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        19.08.1976 DÉCRET N° 76-802 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences.
        
        19.08.1976 DÉCRET N° 76-802 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences.
        
        19.08.1976 DÉCRET N° 76-802 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences.
        
        19.08.1976 DÉCRET N° 76-802 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences.
        
        05.12.2014 DÉCRET N° 2014-1455 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
        
        12.01.2015 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
        
        503.1.1.3. Section 3. Officiers du corps technique et administratif.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        15.06.2011 ARRÊTÉ pris pour l'application de l'article 5-1. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en ce qui concerne l'armée de terre, le service de santé des armées et le service des essences des armées, et pour l'application de l'article 5-3. du même décret en ce qui concerne l'armée de terre et le service des essences des armées.
        
        27.11.2009 ARRÊTÉ pris pour l'application de l'article 11. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.
        
        05.12.2014 DÉCRET N° 2014-1455 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
        
        503.1.1.4. Section 4. Ingénieurs des travaux.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        503.1.1.5. Section 5. Sous-officiers et majors.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        17.03.1978 DÉCRET N° 78-356 relatif aux dispositions statutaires applicables aux sous-officiers du service des essences des armées.
        
        17.03.1978 DÉCRET N° 78-356 relatif aux dispositions statutaires applicables aux sous-officiers du service des essences des armées.
        
        17.03.1978 DÉCRET N° 78-355 relatif aux dispositions statutaires applicables aux agents techniques des essences.
        
        16.05.1978 ARRÊTÉ relatif au concours d'admission dans le corps des majors du service des essences des armées.
        
        21.11.2018 ARRÊTÉ relatif aux dispositions prévues à l'article 24. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.
        
        503.1.1.6. Section 6. Engagés volontaires.
        
        503.1.1.7. Section 7. Volontaires du service national.
      3. 503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
      4. 503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
      5. 503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
      6. 503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
      7. 503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
      8. 503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      9. 503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
      10. 503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
      11. 503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
    3. 503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.
        
        16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.