Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.
        
        29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.
        
        13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      2. 503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
      3. 503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
      4. 503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
      5. 503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
      6. 503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
      7. 503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
      8. 503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        503.1.6.1. Section 1. Dispositions communes.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        18.11.2015 CIRCULAIRE N° 4118/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.
        
        25.03.2016 DÉCISION N° 1021/DEF/DCSEA/SDRH/GDC portant désignation des unités du service des essences des armées pour faire valoir les droits à l'indemnité de service en campagne du personnel du service des essences des armées.
        
        503.1.6.2. Section 2. Officiers.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        07.12.1978 DÉCRET N° 78-1145 fixant le régime de solde des élèves officiers de carrière.
        
        07.12.1978 DÉCRET N° 78-1145 fixant le régime de solde des élèves officiers de carrière.
        
        07.12.1978 DÉCRET N° 78-1145 fixant le régime de solde des élèves officiers de carrière.
        
        06.03.1981 DÉCRET N° 81-214 relatif à la prime de service des ingénieurs des travaux des essences.
        
        503.1.6.3. Section 3. Sous-officiers et majors.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        21.06.1978 INSTRUCTION N° 4535/DEF/DCE/5/PM/581 relative à l'attribution de la prime de qualification aux sous-officiers du service des essences des armées.
        
        21.06.1978 INSTRUCTION N° 4535/DEF/DCE/5/PM/581 relative à l'attribution de la prime de qualification aux sous-officiers du service des essences des armées.
        
        14.11.1958 DÉCISION N° 11437/MA/SEA portant allocation d'une indemnité compensatrice à certains agents techniques du service des essences recrutés parmi les sous-officiers d'active classés à l'échelle indiciaire n o 4.
        
        11.05.1981 INSTRUCTION N° 3923/DEF/DCE/5/PERS/MIL/5242 relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées.
        
        11.03.1946 DÉCRET N° 46-444 fixant le régime de solde des agents techniques du service des essences des armées.
        
        03.01.1948 DÉCRET N° 48-10 portant attribution d'une indemnité compensatrice aux agents techniques du service des essences des armées.
        
        22.08.2018 INSTRUCTION N° 1729/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        503.1.6.4. Section 4. Engagés volontaires.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        503.1.6.5. Section 5. Volontaires du service national.
      9. 503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
      10. 503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
      11. 503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
    3. 503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.
        
        16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.