Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
  2. 480. Aéronautique navale. Organisation. Personnel.
    2. 480.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION.
      1. Table Analytique :
    3. 480.2. TITRE II. Personnel.
      1. Table Analytique :
      2. 480.2.1. CHAPITRE PREMIER. STATUT, DROITS ET OBLIGATIONS.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        21.10.1968 CIRCULAIRE N° 383/M/1/PM/EG relative à la radiation systématique de la liste du personnel navigant.
        
        28.02.1968 DÉCRET N° 68-217 portant application de l'article premier de la loi du 30 mars 1928 : conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
        
        31.12.1970 INSTRUCTION N° 319/DN/1/PM/EG relative à l'admission d'officiers de la marine des spécialités non navigantes de l'aéronautique navale dans le personnel navigant.
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
        
        01.04.1986 INSTRUCTION N° 60/EMM/AERO/AG relative aux règles d'inscription des noms sur les monuments à la mémoire du personnel navigant de l'aéronautique navale mort ou disparu en service aérien commandé.
        
        30.07.2014 INSTRUCTION N° 0-10436-2014/DEF/DPMM/2/ASC/AERO relative au classement définitif et provisoire des équipages de la flotte dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.
        
        13.06.2016 INSTRUCTION N° 0-19325-2016/DEF/DPMM/DIR/CG relative aux comités du personnel.
        
        21.12.2018 CIRCULAIRE N° 0-34520-2018/ARM/DPMM/1/E relative aux conditions de maintien du classement dans le personnel navigant.
      3. 480.2.2. CHAPITRE II. FORMATION, ENTRAINEMENT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        30.09.1982 AUTRE N° 186/EMM/AERO relative au retrait de la qualification des pilotes en formation ou stagiaires en école.
        
        31.03.2014 INSTRUCTION N° 221/DEF/DPMM/SDC relative à la qualification de vol aux instruments des pilotes de l'aéronautique navale.
        
        04.07.2014 INSTRUCTION N° 0-8852-2014/DEF/DPMM/1/E relative à la gestion des carrières aéronautiques du personnel pilote de l'aéronautique navale.
        
        14.02.2018 INSTRUCTION N° 7/ARM/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques du personnel navigant non pilote.
        
        14.02.2018 INSTRUCTION N° 6/ARM/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l'aéronautique navale.
      4. 480.2.3. CHAPITRE III. BREVETS, CERTIFICATS ET MENTIONS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        08.03.1983 AUTRE N° 48/EMM/AERO relative à l'enregistrement des brevets donnant accès au personnel navigant de l'aéronautique navale.
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réception).
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        21.05.2014 INSTRUCTION N° 90/DEF/EMO-M/EO relative aux minimums opérationnels de l'aéronautique navale.
        
        18.06.2014 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 220/DEF/DPMM/FORM relative à la délivrance et à l'enregistrement des brevets du personnel de l'aéronautique navale.
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
        
        31.07.1981 ARRÊTÉ relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).
      5. 480.2.4. CHAPITRE IV. aptitudes médicales - suivi médical.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.1968 ARRÊTÉ N° 22 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
        
        16.07.1968 ARRÊTÉ N° 22 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
        
        16.07.1968 ARRÊTÉ N° 22 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
        
        21.02.1957 INSTRUCTION N° 66/EMG/AERO/RESERVES relative à la surveillance médicale du personnel volant des réserves de l'armée de mer.
        
        05.03.1973 INSTRUCTION N° 106/DN/DPMM/PA fixant les attributions et l'organisation du service local de psychologie appliquée de l'aéronautique navale.
        
        17.12.1982 INSTRUCTION N° 158/DEF/DPMM/EG relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.
        
        22.07.2015 INSTRUCTION N° 0-12664-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l'aptitude médicale du personnel navigant de l'aéronautique navale.
        
        21.03.2017 INSTRUCTION N° 0-10304-2017/DEF/DPMM/PRH relative à l'aptitude médicale du personnel navigant de l'aéronautique navale, des contrôleurs de circulation aérienne et des contrôleurs d'aéronautique.
        
        13.11.2017 INSTRUCTION N° 0-35460-2017/ARM/DPMM/PRH relative aux normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale.
      6. 480.2.5. CHAPITRE V. services aériens - bonifications - récompenses.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        27.10.1981 INSTRUCTION N° 3710/DEF/DCSSA/2/AS relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel navigant des armées (CMSPNA).
        
        05.03.1973 INSTRUCTION N° 106/DN/DPMM/PA fixant les attributions et l'organisation du service local de psychologie appliquée de l'aéronautique navale.
        
        17.12.1982 INSTRUCTION N° 158/DEF/DPMM/EG relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.
        
        21.02.1957 INSTRUCTION N° 66/EMG/AERO/RESERVES relative à la surveillance médicale du personnel volant des réserves de l'armée de mer.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.