Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 464.1. LIVRE PREMIER. MATÉRIELS.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 464.2. LIVRE II. MUNITIONS.
      1. Table Analytique :
      2. 464.2.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        29.03.1965 INSTRUCTION N° 2536/EMAT/4/PEL N° 1803/EMAT/3/OPE sur le fonctionnement des dépôts de munitions de garnison.
        
        28.04.1969 DÉCISION N° 1523/EMA/LOG/4 relative à la terminologie des munitions autopropulsées.
      3. 464.2.2. TITRE II. GESTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.07.1994 INSTRUCTION N° 1159/DEF/EMA/OL/4 relative aux mesures de sécurité à prendre au sol avec les aéronefs porteurs de munitions.
        
        17.03.2010 INSTRUCTION N° 501/DEF/CFT/DPO/BSPO/SMC - DEF/DCMAT/BMU relative à la gestion des munitions d'instruction et d'entraînement dans les corps de troupe et formations assimilées.
      4. 464.2.3. TITRE III. STOCKAGE.
      5. 464.2.4. TITRE IV. SURVEILLANCE TECHNIQUE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        09.12.1959 INSTRUCTION N° 56586/T/DCM/AG/3/MU/51 relative à la surveillance et au contrôle des travaux de démolition de munitions déclassées, exécutés en métropole par des entreprises spécialisées, agréées par le ministère des armées.
        
        19.09.1960 INSTRUCTION N° 3334/EMA/ARMET sur la surveillance technique des munitions confectionnées (A).
        
        16.01.2012 INSTRUCTION N° 12-000352/DEF/EMA/SLI relative à la surveillance technique des munitions.
      6. 464.2.5. TITRE V. MANUTENTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.08.1969 INSTRUCTION N° 33303/DCMAT/MU/1 relative à la manutention mécanisée des munitions.
        
        19.11.2008 INSTRUCTION N° 33304/DEF/DCMAT/BMU relative aux règles à respecter en matière de palettisation des munitions en vue de leur manutention, stockage et transport.
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.