Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
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Table Analytique :
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231. Militaires de carrière et personnel navigant.
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232. Militaires de réserve.
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232.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
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232.1.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
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Table Analytique :
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232.1.2. TITRE II. INSTRUCTION MILITAIRE.
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Table Analytique :
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232.1.3. TITRE III. ADMINISTRATION DES RÉSERVISTES.
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Table Analytique :
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232.1.3.1. CHAPITRE PREMIER. ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
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8 texte(s) attaché(s)08.07.1974 CIRCULAIRE N° 14600/DEF/SCR/1 relative à certains documents utilisés pour le rappel à l'activité des disponibles et réservistes du service militaire ou pour notifier à ces assujettis leur éventuelle position de non affecté.17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.15.07.1971 CIRCULAIRE N° 1727/EMAA/1/MOB relative aux fichiers et situations de personnels à tenir par les différents organismes et services chargés de la gestion et de l'administration des personnels de réserve.15.05.1974 CIRCULAIRE N° 1130/EMAA/1/MOB relative au suivi des cadres de réserve issus du contingent et placés en volant régional.30.10.1974 CIRCULAIRE N° 1794/DEF/EMAA/BOMIS/OM relative aux opérations d'accueil et d'administration des personnels militaires de réserve convoqués en période.25.05.1976 INSTRUCTION N° 24587/DEF/C/24 relative à l'attribution de la carte d'identité militaire aux sous-officiers et officiers mariniers de réserve.
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232.1.3.2. CHAPITRE II. RESPONSABILITÉ. SUIVI DES ACTIVITÉS. NOTATION.
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6 texte(s) attaché(s)25.04.1995 INSTRUCTION N° 1200/DEF/DPMAA/BCR/CH relative au suivi des activités et à la notation du personnel de réserve de l'armée de l'air.04.08.1962 LOI N° 62-897 relative aux réparations à accorder aux jeunes gens ou aux militaires de la disponibilité ou des réserves victimes d'accidents lors de leur participation à des séances d'instruction militaire.04.08.1962 LOI N° 62-897 relative aux réparations à accorder aux jeunes gens ou aux militaires de la disponibilité ou des réserves victimes d'accidents lors de leur participation à des séances d'instruction militaire.17.11.1975 CIRCULAIRE N° 10082/DEF/DCCA/1/3 relative au paiement des indemnités de transport aux militaires utilisant un véhicule personnel pour les besoins ou à l'occasion du service.06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
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232.1.3.3. CHAPITRE III. AVANCEMENT.
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5 texte(s) attaché(s)17.04.1974 DÉCRET N° 74-325 relatif à l'avancement des hommes du rang appelés et des hommes du rang de la disponibilité ou de la réserve.25.09.1995 INSTRUCTION N° 1100/DEF/DPMAA/BCR/CH relative à l'avancement des officiers de réserve et des sous-officiers de réserve, au recrutement dans la réserve avec le grade supérieur des officiers et des sous-officiers provenant de l'armée d'active et du personnel non officier de réserve candidat au premier grade d'officier de réserve.03.02.2012 INSTRUCTION N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.12.02.2014 INSTRUCTION N° 1500/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des militaires du rang ainsi qu'à la distinction de première classe de la réserve opérationnelle.07.01.2015 ARRÊTÉ fixant pour le service du commissariat des armées la constitution de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense.
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232.1.3.4. CHAPITRE IV. RÉCOMPENSES. SANCTIONS DISCIPLINAIRES.
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2 texte(s) attaché(s)30.12.1976 DÉCRET N° 76-1322 relatif aux sanctions applicables aux militaires, hommes du rang, de la disponibilité ou de la réserve dans leurs foyers.30.12.1976 DÉCRET N° 76-1322 relatif aux sanctions applicables aux militaires, hommes du rang, de la disponibilité ou de la réserve dans leurs foyers.
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232.1.3.5. CHAPITRE V. CHANGEMENT D'ARMÉE.
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1 texte(s) attaché(s)27.09.1955 INSTRUCTION N° 155490/DN/G/PM/7/AE relative au changement d'armée du personnel non officier des armées de terre, de mer et de l'air.
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232.2. LIVRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
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Table Analytique :
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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