
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
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121. Gestion et économies des énergies.
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Table Analytique :
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122. Service de garnison.
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123. Mouvements et transports militaires.
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Table Analytique :
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123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.13.02.2014 DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
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123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.19.07.2017 INSTRUCTION N° 2200/ARM/EMA/PERF/BPSO portant sur l'organisation et la sûreté des acheminements au sein du ministère des armées.03.12.2018 INSTRUCTION N° 120/ARM/EMA/PERF/BPSO relative aux transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère et à l'embarquement dans des aéronefs militaires.
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123.2.1. Section I. Voie routière.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)
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123.2.2. Section II. Voie ferrée.
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Table Analytique :
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123.2.2.1. § 1. Service militaire des chemins de fer.
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5 texte(s) attaché(s)19.03.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'organisation de la commission centrale des chemins de fer et de ses commissions subordonnées.27.01.1961 INSTRUCTION N° 750/EMA/4/TE fixant les attributions en temps de paix des commissaires militaires de chemin de fer.19.03.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'organisation de la commission centrale des chemins de fer et de ses commissions subordonnées.19.03.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'organisation de la commission centrale des chemins de fer et de ses commissions subordonnées.
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123.2.2.2. § 2. Chargements et embarquements. Convois.
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3 texte(s) attaché(s)09.08.1951 CIRCULAIRE N° 9918/EMFAG/4/TE-018-6/T/INT relative aux conditions d'organisation des exercices d'embarquement et aux modalités de règlement à la SNCF des frais engagés par le chemin de fer à l'occasion de ces exercices.26.06.1957 INSTRUCTION N° 8441/EMA/4/CCF relative au transbordement du matériel militaire chargé sur des wagons immobilisés en cours de transport.
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123.2.2.3. § 3. Exécution des transports.
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4 texte(s) attaché(s)18.11.1957 INSTRUCTION N° 14167EMA/4/CCF relative aux conditions de transport des personnels militaires chargés de l'escorte ou du convoyage (A)de matériels acheminés par voie ferrée.01.08.1960 CIRCULAIRE N° 7794/EMA/4/TE relative à la reconnaissance contradictoire du matériel ferroviaire utilisé pour les transports militaires.01.08.1961 CIRCULAIRE N° 6840/EMAT/4/TM relative aux transports par voie ferrée sur lignes électrifiées.18.12.1975 INSTRUCTION N° 5748/DEF/EMAT/SOU/TRT/1 sur l'organisation et l'exécution des transports militaires par voie ferrée en temps de paix.
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123.2.2.4. § 4. Infrastructure. Matériel.
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2 texte(s) attaché(s)09.02.1977 CIRCULAIRE N° 50243/DMA/DPAI/AI/2 relative à l'application aux établissements de la délégation ministérielle pour l'armement de l'instruction n° 1500/DEF/EMAT/SOU/TRT/4/CCF du 31 mars 1976 sur les embranchements de voies ferrées des établissements militaires.30.03.2017 INSTRUCTION N° 2600/DEF/EMA/PERF/BPSO relative aux installations terminales embranchées des établissements de l'État défense.
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123.2.2.5. § 5. Franchissement des frontières.
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123.2.3. Section III. Voie aérienne.
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Table Analytique :
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123.2.4. Section IV. Voies maritimes et navigables.
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Table Analytique :
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123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.20.06.2016 INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative aux mouvements par voie routière en temps de paix.20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
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124. Protection contre l'incendie.
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Table Analytique :
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125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
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Table Analytique :
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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