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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
      2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
      3. 121. Gestion et économies des énergies.
      4. 122. Service de garnison.
      5. 123. Mouvements et transports militaires.
        1. Table Analytique :
        2. 123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
        3. 123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
          1. Table Analytique :
            4 texte(s) attaché(s)
          2. 123.2.1. Section I. Voie routière.
          3. 123.2.2. Section II. Voie ferrée.
            1. Table Analytique :
            2. 123.2.2.1. § 1. Service militaire des chemins de fer.
            3. 123.2.2.2. § 2. Chargements et embarquements. Convois.
            4. 123.2.2.3. § 3. Exécution des transports.
            5. 123.2.2.4. § 4. Infrastructure. Matériel.
              1. 2 texte(s) attaché(s)
            6. 123.2.2.5. § 5. Franchissement des frontières.
          4. 123.2.3. Section III. Voie aérienne.
          5. 123.2.4. Section IV. Voies maritimes et navigables.
        4. 123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
      6. 124. Protection contre l'incendie.
      7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.