Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
  2. 230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
    1. Table Analytique :
  3. 231. Militaires de carrière et personnel navigant.
    2. 231.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES
      1. Table Analytique :
    3. 231.2. LIVRE II DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL NAVIGANT
      1. Table Analytique :
      2. 231.2.1. TITRE PREMIER. RECRUTEMENT ET INSTRUCTION DES SPÉCIALISTES DU PERSONNEL NAVIGANT
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        05.04.1956 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 340/EMAA/LEG relative aux conditions de classement et de maintien dans le personnel militaire navigant de l'armée de l'air.
        
        30.07.1964 ARRÊTÉ fixant les épreuves prévues par le décret du 27 décembre 1929 concernant le personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
        
        27.12.1929 DÉCRET fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928.
        
        28.01.1991 INSTRUCTION N° 2900/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialité radio de bord.
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
        
        05.10.2016 INSTRUCTION N° 22626/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage.
        
        22.06.2018 INSTRUCTION N° 2900/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialisation radio de bord calibration.
      3. 231.2.2. TITRE II. FAITS PROFESSIONNELS AÉRONAUTIQUES
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        31.05.1995 INSTRUCTION N° 3044/DEF/EMAA/B/EMP/SV fixant les modalités d'attribution des médailles de sécurité des vols.
        
        16.07.1996 INSTRUCTION N° 8000/DEF/CPSA portant réglementation des faits professionnels aéronautiques dans l'armée de l'air.
        
        01.10.1980 DÉCRET N° 80-780 relatif aux sanctions professionnelles applicables aux personnels navigants des corps militaires de l'armement.
        
        01.10.1980 DÉCRET N° 80-781 portant réglementation applicable dans le domaine des faits professionnels aéronautiques, aux personnels navigants de l'armée de terre et à certains spécialistes des formations spécifiques de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        01.10.1980 DÉCRET N° 80-782 portant réglementation applicable aux faits professionnels aéronautiques dans la marine.
        
        01.10.1980 DÉCRET N° 80-783 portant réglementation applicable aux faits professionnels aéronautiques dans l'armée de l'air.
        
        01.10.1980 DÉCRET N° 80-784 portant réglementation applicable aux faits professionnels aéronautiques dans la gendarmerie.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        07.12.1979 DÉCRET N° 79-1088 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de l'air, le barème des punitions qui sanctionnent, en matière aéronautique, les manquements aux règles professionnelles.
        
        18.11.1980 INSTRUCTION N° 21400/DEF/DAJ/FM/1 relative à l'organisation et au fonctionnement des commissions particulières en matière de sanctions professionnelles.
        
        13.10.1981 INSTRUCTION N° 442/DEF/DPMAA/BEG relative à la prise en compte des points positifs pour la proposition d'attribution de distinctions honorifiques ainsi que pour l'appréciation de la valeur professionnelle.
        
        25.07.2012 INSTRUCTION N° 3044/DEF/IAA/CPSA fixant les modalités d'attribution des médailles de sécurité des vols.
        
        03.06.2016 INSTRUCTION N° 469/DEF/IAA/CPSA relative à l'attribution de points négatifs aux militaires de l'armée de l'air.
        
        03.06.2016 INSTRUCTION N° 472/DEF/IAA/CPSA relative à l'attribution de points positifs aux militaires de l'armée de l'air.
      4. 231.2.3. TITRE III. CONGÉS DU PERSONNEL NAVIGANT
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        27.01.1988 INSTRUCTION N° 241/DPMAA/1/GO/A relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air appartenant au personnel navigant placés dans la position de congé du personnel navigant.
        
        27.01.1988 INSTRUCTION N° 241/DPMAA/1/GO/A relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air appartenant au personnel navigant placés dans la position de congé du personnel navigant.
        
        27.01.1988 INSTRUCTION N° 241/DPMAA/1/GO/A relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air appartenant au personnel navigant placés dans la position de congé du personnel navigant.
        
        17.09.1974 AUTRE N° 510/EMAA/LEG relative à la radiation de la liste du personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        05.02.1975 AUTRE N° 56/DEF/EMAA/LEG relative à la radiation de la liste du personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        08.10.1975 AUTRE N° 461/DEF/EMAA/LEG relative au congé du personnel navigant des officiers féminins navigants de l'armée de l'air.
        
        21.05.1975 ARRÊTÉ fixant la composition des commissions de la marine et de l'armée de l'air appelées à apprécier le caractère exceptionnel des services aériens exigé pour l'obtention du congé du personnel navigant prévu à l'article 64 du statut général des militaires.
  4. 232. Militaires de réserve.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.