Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
  2. 140. Service dans les forces maritimes.
    1. Table Analytique :
    2. 140.1. TITRE PREMIER. Commandement dans les forces maritimes.
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        09.02.1981 INSTRUCTION N° 67/EMM/PL/ORG relative aux bâtiments à deux équipages dépendant des directions de port.
        
        16.02.1973 INSTRUCTION N° 82/EMM/PL/ORG relative au règlement sur le service dans les forces maritimes : documents à présenter au commandant en second d'un élément.
        
        15.07.1982 INSTRUCTION N° 170/EMM/OPS/PLANS relative à la conduite nautique des bâtiments.
        
        19.04.1972 DÉCISION N° 124/EMM/PL/ORG relative au code OTAN des équivalences de grades du personnel militaire.
        
        28.03.2014 INSTRUCTION N° 0-3261-2014/DEF/CEMM relative au dialogue interne dans la marine.
        
        21.10.2016 INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT relative à la fonction organique de la marine nationale.
        
        06.04.2017 INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.
        
        05.04.2017 DIRECTIVE N° 559/DEF/EMM/PIL portant appréciation de la qualité du service rendu par les bases de défense aux formations de la marine.
        
        26.09.2017 INSTRUCTION N° 1576/ARM/EMM/PIL relative au cadre général du contrôle interne dans la marine nationale.
        
        19.06.2018 INSTRUCTION N° 1019/ARM/CEMM relative au dialogue interne dans la marine.
    3. 140.2. TITRE II. Service - Vie de l'équipage.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        20.10.1953 ARRÊTÉ relatif au service dans les forces sous-marines.
        
        28.08.1893 INSTRUCTION relative au mode de numérotage des compartiments des navires.
        
        19.03.1975 INSTRUCTION N° 234/EMM/OPS/EMPL relative à la tenue du journal de navigation.
        
        28.05.1976 INSTRUCTION N° 396/EMM/OPS/EMPL relative à la rédaction, à la diffusion et à la tenue à jour du registre de préparation au combat.
        
        08.10.1982 INSTRUCTION interministérielle relative à l'emploi de la force en mer à l'encontre des navires étrangers dans les opérations de police des pêches.
        
        09.12.1982 INSTRUCTION N° 1500/DEF/CMa/1 relative aux coopératives de formation.
        
        18.11.1958 CIRCULAIRE N° 485/EMG/1/EF relative au numérotage des compartiments des navires de surface.
        
        24.07.1972 CIRCULAIRE N° 95/EMM/PL/RA relative à la protection des fonds en cours de transport.
        
        08.02.2017 CIRCULAIRE N° 52/DEF/EMM/ORG relative aux procédures d'information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en oeuvre lors de la survenance d'événements graves ou importants.
    4. 140.3. TITRE III. Administration générale et soutien commun.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    5. 140.4. TITRE IV. Sécurité - prévention - environnement.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        07.02.1986 INSTRUCTION N° 55/EMM/PL/ORG relative à la lutte contre l'alcoolisme.
        
        22.02.1972 ARRÊTÉ interministériel portant réglementation en ce qui concerne la coordination de la lutte contre les sinistres dans les ports, de la situation des bâtiments de guerre dans les ports de commerce et des bâtiments de commerce dans les ports militaires.
        
        11.07.2013 CIRCULAIRE N° 0-12453-2013/DEF/EMM/MDR fixant la liste des établissements de la marine soumis à déclaration ou demande d'autorisation en matière de rayonnements ionisants.
        
        04.12.2013 INSTRUCTION N° 25/DEF/EMM/ALNUC relative à la maintenance du système de surveillance nucléaire de la marine.
        
        30.11.2016 INSTRUCTION N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.
        
        17.02.2017 CIRCULAIRE N° 0-3606-2017/DEF/EMM/ALNUC relative au niveau de formation de la personne compétente en radioprotection des établissements de la marine soumis à déclaration ou demande d'autorisation en matière de rayonnements ionisants.
        
        06.11.2018 INSTRUCTION relative au contenu des contrats opérationnels de la capacité de renfort pour les interventions à bord des navires.
    6. 140.5. TITRE V. enquêtes - événements.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
  3. 141. Cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
  4. 142. Discipline générale. Dispositions diverses particulières à la marine.
    1. Table Analytique :
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.