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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
    2. 113.1. PRÉAMBULE. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        17.01.1984 ARRÊTÉ fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        24.09.2015 ARRÊTÉ portant création du prix « les lauréats de la simplification ».
        
        24.09.2015 INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».
    3. 113.2. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 113.3. DEUXIÈME PARTIE. ADMINISTRATION CENTRALE « AIR ».
      1. Table Analytique :
      2. 113.3.1. CHAPITRE PREMIER. LE CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DÉPENDANT DIRECTEMENT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR.
      3. 113.3.2. CHAPITRE II. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET ORGANISMES RATTACHÉS.
      4. 113.3.3. CHAPITRE III. DIRECTIONS CENTRALES AIR. ORGANISMES RATTACHÉS ET EXTÉRIEURS.
        
        Table Analytique :
        
        113.3.3.1. Section I. Direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        14.10.2014 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 338/DEF/DRH-AA relative à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        
        19.12.2014 DÉCRET N° 2014-1537 relatif à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        113.3.3.2. Section II. Service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        09.03.1979 INSTRUCTION N° 512/2/51/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/1 fixant l'organisation et les attributions des antennes du commissariat mises à la disposition des grands commandements spécialisés.
        
        28.05.2008 INSTRUCTION N° 92/DEF/EMAA/AAGF portant organisation du commandement des forces aériennes.
        
        09.06.2011 INSTRUCTION N° 451/DEF/DRH-AA/CERHAA relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.
        
        113.3.3.2.1. Sous section 1. Administration centrale
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        24.01.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'organisation et au fonctionnement des centres administratifs territoriaux de l'air (CATA).
        
        30.01.1981 INSTRUCTION N° 30850/DEF/DCCA/AG/1 fixant l'organisation, les attributions et le fonctionnement des centres administratifs territoriaux de l'air (CATA).
        
        113.3.3.2.2. Sous section 2. Organisme rattaché
        
        113.3.3.2.3. Sous section 3. Organismes extérieurs
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        113.3.3.3. Section III. Commandement du soutien des forces aériennes.
        
        113.3.3.4. Section IV. Service de santé dans l'armée de l'air.
      5. 113.3.4. CHAPITRE IV. COMITÉS, CONSEILS.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        03.07.1996 INSTRUCTION N° 3110/DEF/EMAA/CAB relative au conseil permanent de la sécurité aérienne.
        
        20.12.1951 ARRÊTÉ portant création d'une commission de l'aviation légère et sportive.
        
        15.04.1976 INSTRUCTION N° 720/DEF/EMAA/1/ORG relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.
        
        29.11.1948 DÉCRET N° 48-1812 portant organisation du conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (CSINA).
        
        15.04.1976 INSTRUCTION N° 720/DEF/EMAA/1/ORG relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.
        
        20.12.1951 ARRÊTÉ portant création d'une commission de l'aviation légère et sportive.
    5. 113.4. TROISIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS SPÉCIALISÉS.
      1. Table Analytique :
    6. 113.5. QUATRIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS TERRITORIAUX.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
    7. 113.6. CINQUIÈME PARTIE. BASES AÉRIENNES ET UNITÉS PARTICULIÈRES.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        12.05.1998 INSTRUCTION N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        26.10.1982 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/3/OP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        17.02.2015 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/SCACTI/BEMP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        24.08.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        08.08.2016 INSTRUCTION N° 22/DEF/EMAA/MGAA portant dispositions générales applicables à l'organisation des bases aériennes situées outre-mer et à l'étranger, des détachements air et des éléments air constitués en formations administratives.
        
        15.09.2016 INSTRUCTION N° 550/DEF/DCSSA/OSE N° 550/DEF/EMAA relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du département de médecine aéronautique opérationnelle.
        
        04.08.2017 INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du génie de l'air.
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.